Réalisation d'actions de formation sur le thème "T2K - Prévention des risques professionnels et secourisme" pour le compte de la délégation Grand Est du CNFPT
Avis de marché (2025-11-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation d'actions de formation sur le thème "T2K - Prévention des risques professionnels et secourisme" pour le compte de la délégation Grand Est du CNFPT
Reference number: ACH25006
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commandes sans montant minimum mais avec indication d'un montant maximum.
18 lots.
Région Grand Est.
48 mois”
Type de contrat: services
Produits/services: Services de formation📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 100 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 75 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 100 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 75 000 euro(s)
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Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation dans le domaine de la sécurité📦
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-09-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu : - Pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 17 et 18 : le présent marché est conclu pour une période allant du...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu : - Pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 17 et 18 : le présent marché est conclu pour une période allant du 1er septembre 2026 ou bien à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2027. - Pour les lots n° 13, 14, 15 et 16 : le présent marché est conclu pour une période allant du 1er mars 2027 ou bien à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre 2027. Le marché peut être reconduit par période d'un an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le nombre maximum de reconductions est fixé pour chacun des lots à 2
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 75 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 55 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 75 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 55 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 121 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 85 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 121 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 85 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 55 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 45 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 55 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 45 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 55 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 40 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 55 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 40 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 45 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 35 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 45 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 35 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 25 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 20 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 25 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 20 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 35 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 25 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 35 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 25 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 45 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 30 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 45 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 30 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 130 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 100 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 130 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 100 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 20 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 15 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 20 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 15 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 10 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 8 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 10 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 8 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 15 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 10 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 15 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 10 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 40 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 30 000 euro(s)”
Description du marché
Montant maximum en euro(s) HT pour la première période : 40 000 euro(s) - Montant maximum en euro(s) HT pour chaque période de reconduction : 30 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Troyes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 4F8B970F-0DFB-CCCB-542A82A739E1F40D
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞
Fax: 0383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 4F8B971F-FE13-D316-EC4C3DBB88D8AC05
Adresse postale: 5, Place de la Carrière
Code postal: 54036
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Téléphone: 0383174343📞
Fax: 0383174350 📠
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 218-749575 (2025-11-10)