Durée : De la date de notification au 30.04.2026 reconductible 3 fois 12 mois L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-21.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-16.
Avis de marché (2025-06-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: RADIOLOGIE / VASCULAIRE
RELANCE DES LOTS SUITE DECLARATION SANS SUITE POUR INFRUCTUOSITE ET AUTRE MOTIF
n° 34, 37, 38, 43, 44, 56, 66, 67, 68, 70, 72, 95, 97, 101, 102, 106, 113, 115, 119, 120, 127 et 135 / NOUVEAUX LOTS n°138, 139, 140, 141, 142, 143 et 144
Numéro de référence: MD05062025
Brève description:
“Durée : De la date de notification au 30.04.2026 reconductible 3 fois 12 mois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot...”
Brève description
Durée : De la date de notification au 30.04.2026 reconductible 3 fois 12 mois
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
1️⃣
Description du marché:
“RAD-GUIDE SELECTIF TEFLONNE”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Durée de l'accord: 7 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-01 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 12F 12CM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“RAD-INTRODUCTEUR A VALVE HEMOSTATIQUE 14F 11CM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“RAD-INTRODUCTEUR ORIENTABLE RIGIDE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“RAD-KIT CHIMIOEMBOLISATION LIPIODOL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“RAD-RACCORD POUR ANGIOGRAPHIE HAUTE PRESSION” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“RAD-SONDE NEPHROSTOMIE PERCUTANEE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“RAD-SONDE SELECTIVE KUMPE POUR ANGIOGRAPHIE PERIPHERIQUE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“RAD-SONDE SELECTIVE POUR ABORD RADIAL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“RAD-STENT BILIAIRE NITINOL COUVERT RECAPTURABLE PAR VOIE PERCUTANEE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“VASC-CATHETER OCCLUSION A BALLONNET” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“VASC-CLAMP VASCULAIRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“VASC-DISPOSITIFS DE RECANALISATION SOUS INTIMALE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“VASC-FEUTRE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“VASC-IMPLANT RENFORT” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“VASC-PROTHESE VASCULAIRE DROITE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“VASC-PROTHESE VASCULAIRE ePTFE ARMEE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT VASCULAIRE ACIER ARTICULE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE AUTO EXPANSIBLE A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF 0.014” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT VASCULAIRE PERIPHERIQUE EXPANSIBLE SUR BALLON A ELUTION DE PRINCIPE ACTIF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“VASC-TIRE VEINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“VASC-PERFUSEUR DE REMPLISSAGE POUR PRODUIT DE CONTRASTE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“VASC-INTRODUCTEUR GUIDE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“VASC-MICROCATH EMBOLISATION 1.7F 150CM” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“VASC-MICROSPHERE D'EMBOLISATION RESORBABLE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT BILIAIRE NON COUVERT DOUBLE MAILLAGE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT BILIAIRE COUVERT SILICONE /e-PTFE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“VASC-STENT BILIAIRE BIODEGRADABL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Nimes
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: B07636DE-A078-38E7-F9937ABC8E1F4284
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-389491 (2025-06-16)