Propreté des espaces verts de la ville du Mans - 4 ans
Ville du Mans
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de collecte des ordures › Services de collecte de déchets solides urbains
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte des déchets sauvages
- • Services de nettoyage › Services de nettoyage de poubelles
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-06 | Avis de marché |
| 2025-10-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Propreté des espaces verts de la ville du Mans - 4 ans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville du Mans
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: a renouveler en fin 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cs 40010
16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243474747 📞
Fax: 0243473740 📠
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606241 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151977 (2025-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Propreté des espaces verts de la ville du Mans - 4 ans
Numéro de référence:
2025_016_FCS_NL_AC
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans<br/>
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Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains 📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Secteur Nord
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Nord
Produits/services supplémentaires:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Ville du Mans
Code postal: 72000
Ville: Le mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: a renouveler en fin 2028
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Secteur Sud
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: Secteur Sud
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-11 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir le Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir le Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter d'un bon de commande.
Le contrat débute à la date de notification.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national:
12022
Adresse postale: Cs 40010
16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243474747 📞
Fax: 0243473740 📠
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606241 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606241 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est facultative . Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Lamotte Nathalie 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : Rouaux Benjamin 02.43.47.45.90
lot 1 mini 20 000 euro(s) Ht maxi 80 000 euro(s) Ht
lot 2 mini 200 000 euro(s) Ht maxi 400 000 euro(s) Ht
En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire, toutefois le mandataire sera solidaire
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
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Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
2B3C3495-C5A6-9E39-D577FD12CE5CDD89
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
2B3C3470-FC23-AA51-707EC53108BC78E3
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151977 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains proposés pour exécuter les prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels proposés pour exécuter les prestations du marché
Pertinence des moyens disponibles pour assurer le tri et la valorisation des déchets
Pertinence des moyens disponibles pour assurer le contrôle des prestations et la communication auprès du service gestionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis en place pour assurer la sécurité de ses salariés, des usagers et la protection des biens
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12324.49 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 Rue Des Freres Voisin
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@ouest-nettoyage.fr 📧
Téléphone: 0243284444 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83150.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sos environnement nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Imp De Chanteloup
Code postal: 72700
Commune postale: Rouillon
Courrier électronique: marches@sos-nettoyage.fr 📧
Téléphone: 0243248547 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 151977-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 202-693597 (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans
Afficher plus
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains proposés pour exécuter les prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels proposés pour exécuter les prestations du marché
Pertinence des moyens disponibles pour assurer le tri et la valorisation des déchets
Pertinence des moyens disponibles pour assurer le contrôle des prestations et la communication auprès du service gestionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis en place pour assurer la sécurité de ses salariés, des usagers et la protection des biens
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
14185
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 480 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 12324.49 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
1606241-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Des Freres Voisin
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@ouest-nettoyage.fr 📧
Téléphone: 0243284444 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83150.25 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Sos environnement nettoyage
Numéro d'enregistrement national:
1606241-1-2-1
Adresse postale: 3 Imp De Chanteloup
Code postal: 72700
Commune postale: Rouillon
Courrier électronique: marches@sos-nettoyage.fr 📧
Téléphone: 0243248547 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 151977-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les valeurs ci dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles et sont issues d'un échantillonnage ayant servi au jugement des offres
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 48 mois.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
04F718A6-984E-4249-73D7FB38F55252E8
Organe de révision
04F71885-B5F5-A6CD-4FC5B99647252C37
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
04F718BD-E3EC-DB5D-68D7CD62EBA56144
Source: OJS 2025/S 202-693597 (2025-10-20)
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