<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-03-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Propreté des espaces verts de la ville du Mans - 4 ans
Numéro de référence: 2025_016_FCS_NL_AC
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans<br/>
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Secteur Nord”
Produits/services supplémentaires: Services de collecte de déchets solides urbains📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des déchets sauvages📦
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de poubelles📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a renouveler en fin 2028” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Secteur Sud” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-10 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-11 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“voir le Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le Règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“voir le Règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter d'un bon de commande.
Le contrat débute à la date de notification.
Aucune clause de garantie financière...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter d'un bon de commande.
Le contrat débute à la date de notification.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
“Une visite sur site est facultative . Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le Dce peut être...”
Une visite sur site est facultative . Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Lamotte Nathalie 02.43.47. 37.31
Renseignements techniques : Rouaux Benjamin 02.43.47.45.90
lot 1 mini 20 000 euro(s) Ht maxi 80 000 euro(s) Ht
lot 2 mini 200 000 euro(s) Ht maxi 400 000 euro(s) Ht
En application des dispositions de l'article L2112-2 du code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire visant à l'insertion de personnes éloignées de l'emploi.
aucune forme de groupement imposée à l'attributaire, toutefois le mandataire sera solidaire
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 2B3C3495-C5A6-9E39-D577FD12CE5CDD89
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: 0253467983📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 2B3C3470-FC23-AA51-707EC53108BC78E3
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 2B3C34A5-A536-9EBB-1F6D2CCB0F688180
Adresse postale: 6 allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: 0240994600📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 047-151977 (2025-03-06)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Vidage des corbeilles et ramassage des déchets sur les espaces verts de la ville du Mans
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Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens humains proposés pour exécuter les prestations du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens matériels proposés pour exécuter les prestations du marché
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens disponibles pour assurer le tri et la valorisation des déchets
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens disponibles pour assurer le contrôle des prestations et la communication auprès du service gestionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Pertinence des moyens mis en place pour assurer la sécurité de ses salariés, des usagers et la protection des biens
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 14185
Date de conclusion du contrat: 2025-10-08 📅
Titre: Secteur Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12324.49 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ouest nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1606241-1-1-1
Adresse postale: 8 Rue Des Freres Voisin
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: acceuil@ouest-nettoyage.fr📧
Téléphone: 0243284444📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 83150.25 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Sos environnement nettoyage
Numéro d'enregistrement national: 1606241-1-2-1
Adresse postale: 3 Imp De Chanteloup
Code postal: 72700
Commune postale: Rouillon
Courrier électronique: marches@sos-nettoyage.fr📧
Téléphone: 0243248547📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service Commande Publique et Achats
“Les valeurs ci dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles et sont issues d'un échantillonnage ayant servi au jugement des offres
Le marché...”
Les valeurs ci dessus sont des valeurs d'attribution, non contractuelles et sont issues d'un échantillonnage ayant servi au jugement des offres
Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une durée de 48 mois.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service Commande Publique et Achats
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 04F718A6-984E-4249-73D7FB38F55252E8
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 04F71885-B5F5-A6CD-4FC5B99647252C37
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 04F718BD-E3EC-DB5D-68D7CD62EBA56144
Source: OJS 2025/S 202-693597 (2025-10-20)