Projet de construction d’un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction
Ville de Riedisheim
Projet de construction d’un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction Nature du marché : Marché de travaux Nomenclature principale (cpv) : 45000000-7 : Travaux de construction
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Panneaux solaires › Modules solaires photovoltaïques
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
- • Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires › Travaux d'installation de menuiseries non métalliques › Installation de cloisons
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques › Travaux d'installation d'ascenseurs
- • Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment › Installations électrotechniques
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'isolation
- • Travaux d'équipement électrique › Travaux de câblage et d'installations électriques
- • Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes › Travaux de charpente
- • Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants › Travaux de construction d'installations sportives
- • Travaux de construction spécialisés divers › Travaux de bardage
- • Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture › Travaux d'installation d'échafaudages
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de couverture
- • Travaux de fondation et forage de puits de captage › Travaux de fondation
- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de plomberie › Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
- • Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints › Travaux de pose de revêtements de sols
- • Alsace › Haut-Rhin
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet de construction d’un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Terrassement - Assainissement - Réseaux extérieurs
Description du marché: Appel d’offres ouvert
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Riedisheim
Adresse postale: 10 rue du Général de Gaulle
Code postal: 68400
Ville: Riedisheim
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fondations spéciales
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gros-oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-08 📅
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charpente bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Isolation étanchéité air
Description du marché: procédure adaptée (art. R2123-1 CCP)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Veture bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Echafaudages
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiseries extérieurs bois/alu - Protection solaire - Occultation
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie intérieure bois - mobilier - signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie - Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Carrelage - Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Revêtements de sols collés
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Peinture intérieure - extérieure - nettoyage de finition
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Equipement sportif
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Informations sur les options
Description des options:
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - sanitaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: chauffage - ventilation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Electricité - courant fort - courant faible
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gestion technique du bâtiment
Produits/services supplémentaires: Installations électrotechniques 📦
Informations sur les options
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Voirie - aménagements extérieurs / Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Panneaux photovoltaïques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-16 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Riedisheim
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10 rue du Général de Gaulle
Code postal: 68400
Commune postale: Riedisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: mairie@riedisheim.fr 📧
Téléphone: +33 389440050 📞
URL: https://www.riedisheim.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Construction d'un complexe sportif à Riedisheim.
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix 67070
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387137 (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Projet de construction d’un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction
Numéro de référence:
PPP29L-1004/5018/2025/07
Brève description:
Projet de construction d’un nouveau complexe sportif (COSEC) à Riedisheim - Phase 2 : travaux de construction
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv) : 45000000-7 : Travaux de construction
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
1️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_1
Titre: Terrassement - Assainissement - Réseaux extérieurs
Description du marché: Appel d’offres ouvert
Produits/services supplémentaires: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Riedisheim
Adresse postale: 10 rue du Général de Gaulle
Code postal: 68400
Ville: Riedisheim
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-15 📅
Date de fin: 2027-08-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
PSE obligatoire (lot 1):Lot 01 : la prestation supplémentaire éventuelle suivante est demandée :
- PSE 13 : Récupération des EP avec fosse enterrée
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_2
Titre: Fondations spéciales
Produits/services supplémentaires: Travaux de fondation 📦
Critères d'attribution
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
2025/07_3
Titre: Gros-oeuvre
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-08 📅
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 3):Lot 03 : les prestations supplémentaires éventuelles suivantes sont prévues :
- PSE 05 : Décaissé béton dallage Mise en place de parquet absorbant sous tatamis
- PSE 11 : Moins value pour voiles béton préfabriqués et remplis en béton CEM III en remplacement des voiles et remplissage en béton à base de ciment d’argiles non calcinés
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
205/07/_4
Titre: Charpente bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_5
Titre: Isolation étanchéité air
Description du marché: procédure adaptée (art. R2123-1 CCP)
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_6
Titre: Etanchéité
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 6):Lot 06 - étanchéité : la prestation supplémentaire suivantes est prévue :
- PSE 08 : Garde-corps rabattables devant zone panneaux solaires
- PSE 09 : Plots photovoltaïques + Bac acier et isolant adaptés à la pose panneaux solaires
- PSE 12 : Réfection complète de l’étanchéité de la salle existante de tennis de table
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_7
Titre: Veture bois
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_8
Titre: Echafaudages
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_9
Titre: Menuiseries extérieurs bois/alu - Protection solaire - Occultation
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 9):Lot 09 : les prestations supplémentaires éventuelles suivantes sont demandées :
- PSE 01 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections solaires par stores toiles motorisés du Dojo et Karaté/Boxe
- PSE 02 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections stores toiles motorisés de la Salle d'entrainement 1
- PSE 03 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections stores toiles motorisés de la Salle d'entrainement 2
- PSE 04 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections solaires par BSO et stores toiles motorisés de la Salle Omnisports.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_10
Titre: Serrurerie
Produits/services supplémentaires: Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 10):Lot 10 : les prestations supplémentaires suivante sont demandées :
- PSE 14 : Bande podotactile en clous inox dans les circulations intérieures
– PSE 15 : Grilles de protection sur les ouvrants de ventilation nocturne du rez-de-chaussée
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_11
Titre: Menuiserie intérieure bois - mobilier - signalétique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_12
Titre: Plâtrerie - Faux-plafonds
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_13
Titre: Carrelage - Faïence
Produits/services supplémentaires: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_14
Titre: Revêtements de sols collés
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 14):Lot 14 - revêtements de sols collés : la prestation supplémentaire éventuelle ci-après est prévue :
- PSE 06 : Remplacement du sol sportif PVC par du parquet salle dojo
- PSE 07 : Remplacement du sol sportif PVC par du parquet dans la salle omnisports
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
2025/07_15
Titre: Peinture intérieure - extérieure - nettoyage de finition
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_16
Titre: Equipement sportif
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction d'installations sportives 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 16):Lot 16 - équipements sportifs : la prestation supplémentaire éventuelle ci-parès est prévue :
- PSE 05 : Mise en place de parquet absorbant sous tatamis
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
2025/07_17
Titre: Ascenseur
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_18
Titre: Plomberie - sanitaire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_19
Titre: chauffage - ventilation
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_20
Titre: Electricité - courant fort - courant faible
Produits/services supplémentaires: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 20):Lot 20 : les prestations supplémentaires éventuelles suivantes sont demandées :
- PSE 01 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections solaires par stores toiles motorisés du Dojo et Karaté/Boxe
- PSE 02 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections stores toiles motorisés de la Salle d'entrainement 1
- PSE 03 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections stores toiles motorisés de la Salle d'entrainement 2
- PSE 04 : prestation supplémentaire éventuelle pour Protections solaires par BSO et stores toiles motorisés de la Salle Omnisports.
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
2️⃣1️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_21
Titre: Gestion technique du bâtiment
Produits/services supplémentaires: Installations électrotechniques 📦
Informations sur les options
Description des options:
PSE obligatoire (lot 21):Lot 21 : la prestation supplémentaire éventuelle suivante est demandée :
- PSE 01 : prestation supplémentaire éventuelle pour Centralisation et gestion des Equipements de protections solaires et d’ouverture de fenêtres suivantes : Dojo et Karaté Boxe.
- PSE 02 : prestation supplémentaire éventuelle pour Centralisation et gestion des Equipements de protections solaires et d’ouverture de fenêtres suivantes : Salle d’entrainement 1.
- PSE 03 : prestation supplémentaire éventuelle pour Centralisation et gestion des Equipements de protections solaires et d’ouverture de fenêtres suivantes : Salle d’entrainement 2.
- PSE 04 : prestation supplémentaire éventuelle pour Centralisation et gestion des Equipements de protections solaires et d’ouverture de fenêtres suivantes : Salle omnisports.
Aucune prestation supplémentaire éventuelle facultative n'est prévue.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0021
2️⃣2️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_22
Titre: Voirie - aménagements extérieurs / Espaces verts
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0022
2️⃣3️⃣
Identifiant interne:
2025/07/_23
Titre: Panneaux photovoltaïques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0023
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Une garantie est requise ✅
Date d'ouverture: 2025-07-16 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
Garantie de parfait achèvement (retenue de garantie de 5 % du montant initial du lot (taxes comprises))
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Riedisheim
Numéro d'enregistrement national:
21680271000014
Adresse postale: 10 rue du Général de Gaulle
Code postal: 68400
Commune postale: Riedisheim
Région: Haut-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service marchés publics
Courrier électronique: mairie@riedisheim.fr 📧
Téléphone: +33 389440050 📞
URL: https://www.riedisheim.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://www.alsacemarchespublics.eu 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Construction d'un complexe sportif à Riedisheim.
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Marché passé sous forme d'appel d'offres ouvert. En application de l’article R2123-1 du code la commande publique, les lots suivants sont passés selon une procédure adaptée :
Lot 05 : Isolation – Étanchéité à l’air
Lot 07 : Vêture bois
Lot 08 : Échafaudages
Lot 10 : Serrurerie
Lot 12 : Plâtrerie - faux plafonds
Lot 13 : Carrelage - faïence
Lot 14 : Revêtements de sols collés
Lot 15 : Peinture intérieure / Extérieure - Nettoyage de finition
Lot 16 : Équipement sportif
Lot 17 : Ascenseur
Lot 21 : Gestion technique du bâtiment (GTB)
Lot 22 : Voiries - aménagements extérieurs - espaces verts
Lot 23 : Panneaux photovoltaïques - lot optionnel
Pour ces lots, une négociation sera possible telle que prévue et détaillée au règlement de la consultation.
Ces lots sont intégrés au présent avis pour publication unique.
Lot 23 : panneaux photovoltaïques : ce lot à attribution conditionnelle. Il ne sera attribué que sous réserve de décision expresse du pouvoir adjudicateur, selon les conditions précisées dans le règlement de consultation.
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Nom: Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix 67070
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
URL: http://www.ta-strasbourg.juradm.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : > Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. > Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. > Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). > Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-387137 (2025-06-13)
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