PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029
Conseil départemental du Gard
Marché ordinaire concernant la production et le prêt de végétaux - Saison 2025-2029 Dans le cadre de l'adaptation au changement climatique et au maintien de la biodiversité, le Conseil Départemental s'inscrit dans une démarche de transition écologique. À ce titre, il souhaite distribuer à titre gratuit des végétaux aux Communes, aux Intercommunalités Gardoises et aux Collèges. Les végétaux proposés seront des végétaux d'ornement adaptés aux conditions climatiques des 6 entités paysagères gardoises (Cévennes, Causses, Garrigues, Camargue, Costières et Gard-Rhodanien), résistants à la sécheresse et non envahissants. Par ailleurs, le Département souhaite emprunter ponctuellement des plantes qui seront utilisées lors de réceptions, de conférences de presse, de manifestations… Enfin, il souhaite pour ses besoins propres pouvoir bénéficier de plants afin de végétaliser les espaces dont il assure la gestion. À ce titre, le Département souhaite par le présent marché confier à un prestataire : - La production de plants de végétaux différents comprenant des variétés classiques, mais aussi « d'origine locale » ou de caractéristiques équivalentes (Cf. Article 2 du CCTP). Il est entendu par « plants d'origine locale », des plants issus de semences prélevées dans le milieu naturel en zone méditerranéenne. - Le prêt de plantes protocolaires pour le Département, les Communes, les Intercommunalités Gardoises et les Collèges
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-24. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Languedoc-Roussillon › Gard
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029
Numéro de référence: 24SAPN07
Brève description:
“Marché ordinaire concernant la production et le prêt de végétaux - Saison 2025-2029 Dans le cadre de l'adaptation au changement climatique et au maintien de...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Production de vegetaux
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRODUCTION DE VEGETAUX<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Departement Du Gard
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pret de vegetaux
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRET DE VEGETAUX<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
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Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587179 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap). Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 5624B507-F4B5-DF1B-9E96041EA25FB299
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 5624B521-CAE2-9288-1AA4F207E9A314E9
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-044622 (2025-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: PRODUCTION ET PRET DE VEGETAUX - SAISON 2025-2029
Numéro de référence: 24SAPN07
Brève description:
“Marché ordinaire concernant la production et le prêt de végétaux - Saison 2025-2029 Dans le cadre de l'adaptation au changement climatique et au maintien de...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Valeur estimée hors TVA: 420 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Production de vegetaux
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRODUCTION DE VEGETAUX<br/>”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Departement Du Gard
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pret de vegetaux
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Description du marché:
“PRET DE VEGETAUX<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-24 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1587179 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1587179 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Présence de Clauses Sociales Et Environnementales (cf Rc, Ccap). Il s'agit d'un marché renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Le...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 5624B507-F4B5-DF1B-9E96041EA25FB299
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 5624B521-CAE2-9288-1AA4F207E9A314E9
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 015-044622 (2025-01-21)
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