Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)
ASNR FONTENAY
Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de mise à disposition de personnel, y compris de personnel temporaire › Services de mise à disposition de personnel médical
- • Services de santé divers › Services de médecine du travail
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)
Numéro de référence: ASNR-2025-072-3000088998
Brève description:
“Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Valeur estimée hors TVA: 835 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)”
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Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Asnr fontenay
Numéro d'enregistrement national: 13000180300035
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay aux roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adissa.noblanc@asnr.fr 📧
Téléphone: 0158358208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2868912&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2868912&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché a une durée de douze (12) mois à compter de la date de début d’exécution mentionnée ci-dessus. Le marché est reconductible de manière tacite. Il...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 206-707556 (2025-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)
Numéro de référence: ASNR-2025-072-3000088998
Brève description:
“Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de médecine du travail 📦
Valeur estimée hors TVA: 835 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Prise en charge de la surveillance médicale des personnels de l’ASNR situés sur les sites d’Ile de France par un service de prévention et de santé au travail (SPST)”
Produits/services supplémentaires: Services de mise à disposition de personnel médical 📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“S’agissant d’un marché de services, l’ASNR peut recourir ultérieurement à un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable ayant pour objet...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Asnr fontenay
Numéro d'enregistrement national: 13000180300035
Code postal: 92260
Commune postale: Fontenay aux roses
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: adissa.noblanc@asnr.fr 📧
Téléphone: 0158358208 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2868912&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2868912&orgAcronyme=d4t 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Le marché a une durée de douze (12) mois à compter de la date de début d’exécution mentionnée ci-dessus. Le marché est reconductible de manière tacite. Il...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de cergy-pontoise
Numéro d'enregistrement national: 17950702500015
Code postal: 95000
Commune postale: Cergy
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 1 30 17 34 00 📞
Fax: +33 1 30 17 34 59 📠
URL: https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-4 et L. 551-10 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 206-707556 (2025-10-24)
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