Prestations de Viabilité Hivernale (VH) salage et déneigement sur le réseau autoroutier AREA

AREA.

Renouvellement des prestations de VH salage et déneigement sur le réseau autoroutier AREA : District d'Annecy, District de LyonChambéry (sites de Chesnes et de Nances), District des 3 Massifs (site du Crozet) et District du Val de l'Isère (sites du Touvet et d'Aiton)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• AREA.

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-14	Avis de marché
2025-12-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de Viabilité Hivernale (VH) salage et déneigement sur le réseau autoroutier AREA
Numéro de référence: BPC002297
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 1
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de Lyon-Chambéry - Site de Chesnes : 2 ensembles (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Chesnes du District de Lyon-Chambéry nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que le changement des barres d'usure des lames de déneigement, le nettoiement des saleuses et des lames, la manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, le dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, la prise en remorque pour l'évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 2 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 180 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.

Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau AREA - District de Lyon-Chambéry - Site de Chesnes - Autoroutes A43 et A432

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Rhône 🏙️

Durée de l'accord: 1 années
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Calendrier prévisionnel de lancement de la prochaine consultation : 2ème trimestre 2029

Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 2
Titre: Lot 2 - VH salage et déneigement District de Lyon-Chambéry - Site de Nances : 1 ensemble (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Nances du District de Lyon-Chambéry nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuses les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que le changement des barres d'usure de lames de déneigement, le nettoiement de la saleuse et de la lame, la manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, le dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, la prise en remorque pour l'évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à 205 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.

Site principal ou lieu d'exécution: Réseau AREA - District de Lyon-Chambéry - Site de Nances - Autoroutes A41 et A43
Lieu d'exécution:

Haute-Savoie 🏙️

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

3️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 3
Titre: Lot 3 - VH salage et déneigement District de Lyon-Chambéry - Site de Nances : 1 camion seul portant une lame fournie par AREA
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site de Nances du District de Lyon-Chambéry nécessite la mise à sa disposition d'1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement et sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Le chauffeur disposera d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, il devra être apte à effectuer le montage et démontage de la lame et des travaux manuels, tels que le changement des barres d'usure des lames de déneigement, le nettoiement des lames, le dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'il pilote, la prise en remorque pour l'évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à 100 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accordcadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

4️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 4
Titre: Lot 4 - VH salage et déneigement District des Trois Massifs - Site du Crozet : 1 ensemble (camion + lame) portant une saleuse ou une saumureuse fournie par AREA
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site du Crozet du District des Trois Massifs nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame) + chauffeurs. L'ensemble (camion + lame) devra être conforme pour porter au minimum une saleuse ou saumure et sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse ou saumureuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à 155 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.

Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau AREA - District des Trois Massifs - Site du Crozet - Autoroutes A480 et A51

Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

5️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 5
Titre: Lot 5 - VH salage et déneigement District des Trois Massifs - Site du Crozet : 1 ensemble (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site du Crozet du District des Trois Massifs nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. L'ensemble sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

6️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 6
Titre: Lot 6 - VH salage et déneigement District du Val de l'Isère - Site du Touvet : 2 ensembles (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site du Touvet du District du Val de l'Isère nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 2 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 275 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.

Site principal ou lieu d'exécution:

Réseau AREA - District du Val de l'Isère - Site du Touvet - Autoroutes A41 et A43

Lieu d'exécution:

Isère 🏙️

Savoie 🏙️

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

7️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 7
Titre: Lot 7 - VH salage et déneigement District du Val de l'Isère - Site d'Aiton : 1 ensemble (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site d'Aiton du District du Val de l'Isère nécessite la mise à sa disposition d'1 ensemble (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. L'ensemble sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à l'article 5.1.5 pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans.

Site principal ou lieu d'exécution: Réseau AREA - District du Val de l'Isère - Site d'Aiton - Autoroutes A43 et A430
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

8️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 8
Titre: Lot 8 - VH salage et déneigement District du Val de l'Isère - Site d'Aiton : 1 camion seul portant une lame et une saleuse ou saumureuse fournie par AREA
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le site d'Aiton du District du Val de l'Isère nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement et une saleuse ou saumureuse, il sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse ou saumureuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à 145 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

9️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 9
Titre: Lot 9 - VH salage et déneigement District d'Annecy : 3 ensembles (camion + lame + saleuse)
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 3 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à l'article 5.1.5 pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. La date de début est donnée à titre indicatif. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients.

Site principal ou lieu d'exécution: Réseau AREA - District d'Annecy - Autoroutes A41 et A410
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: BPC002297 - Lot 10
Titre: Lot 10 - VH salage et déneigement District d'Annecy : 1 camion seul portant une lame et une saleuse ou saumureuse fournies par AREA
Description du marché:

Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement et une saleuse ou saumureuse, il sera mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite du camion, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lame et saleuse ou saumureuse, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure de lame de déneigement, nettoiement de la saleuse et lame, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-17 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): St-Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2025-04-17 15:00:00 📅
Lieu: St-Apollinaire
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Les pièces à fournir sont définies dans le Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique. Informations complémentaires : Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100467
Adresse postale: 22D Avenue Lionel Terray
Code postal: 69330
Commune postale: Jonage
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christelle CORON
Courrier électronique: christelle.coron@aprr.fr 📧
Téléphone: 0380776659 📞
URL: http://www.aprr.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant "Groupe APRR" dans la rubrique "Organisme". Les modalités de remise des dossiers de candidature et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ces dossiers devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Les lots comprennent également l'ensemble des sections (sections courantes, échangeurs, aires), créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage d'AREA.

Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Département: Rhône
Adresse postale: 67 Rue Servient
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-lyon@justice.fr 📧
Téléphone: 0472607012 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2025/S 053-169237 (2025-03-14)

Avis d'attribution de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 217217.12 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 370 000 EUR 💰
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 2 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 180 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Critères d'attribution
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à…

… 205 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

… 100 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accordcadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur tecnique
Description
Informations complémentaires:

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à 155 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4…

… ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 2 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à 275 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel, et avec un montant maximum fixé à…

… l'article 5.1.5 pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

… 145 000 euros pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commandes conclu avec un maximum de 3 attributaires, accord conclu sans quantité minimum de prestations au-delà d'un forfait annuel par ensemble, et avec un montant maximum fixé à l'article 5.1.5 pour la durée maximum de l'accord-cadre toutes périodes confondues et tous titulaires confondus. AREA peut passer un accord-cadre de services sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent accord-cadre, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre pourra être conclu pour une durée maximale de 4 ans. AREA fera appel à un ou plusieurs camions : en fonction de l'intensité de l'épisode météorologique ; en fonction de la durée prévisionnelle de l'épisode météorologique ; en fonction du type de matériel nécessaire à la réalisation des prestations ; en fonction de la proximité du titulaire par rapport au besoin, dans le respect de ses obligations de continuité du service public et de sécurité des clients. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres

Lieu d'exécution:

Haute-Savoie 🏙️

Isère 🏙️

Rhône 🏙️

Savoie 🏙️

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25X40 - LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-09-02 📅
Titre: Lot 1 - VH salage et déneigement District de Lyon-Chambéry - Site de Chesnes
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17 540 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Transport champier
Numéro d'enregistrement national: 41390479800043
Département: Isère
Adresse postale: 36 grande rue du Moulin d'Avaux
Code postal: 38118
Commune postale: Hieres suramby
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@champier.pro 📧
Téléphone: 0474951965 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://aprr.achatpublic.com 🌏
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 205 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 18 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE GIRARD RIVOIRE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE GIRARD RIVOIRE - LOT 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Girard rivoire
Numéro d'enregistrement national: 54362005800015
Adresse postale: 142 rue de la Chapelière
Code postal: 38490
Commune postale: Aoste
Courrier électronique: girard.rivoire@orange.fr 📧
Téléphone: 0476316025 📞
Taille de l’opérateur économique: Petite

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 100 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 910 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE PLB GTX - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE PLB GTX - LOT 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Plb gtx
Numéro d'enregistrement national: 75155155700018
Département: Moselle
Adresse postale: 2 place Saint Jean
Code postal: 57685
Commune postale: Augny
Région: Moselle 🏙️
Courrier électronique: anthony@plb-leroy.com 📧
Téléphone: 06 48 39 78 99 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 155 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 23 350 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE BTP DU BALCON EST - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BTP DU BALCON EST - LOT 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Btp du balcon est
Numéro d'enregistrement national: 47826175300022
Adresse postale: La Combe
Code postal: 38650
Commune postale: Chateau bernard
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: contact@btpbalconest.fr 📧
Téléphone: 04 76 33 36 75 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 30 060 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE BTP DU BALCON EST - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE BTP DU BALCON EST - LOT 5

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 275 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 27505.32 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE SATM - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE SATM - LOT 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Satm
Numéro d'enregistrement national: 81472344100014
Département: Savoie
Adresse postale: 1327 avenue de la Houille Blanche
Code postal: 73024
Commune postale: Chambery
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: dominique.castro@vicat.fr 📧
Téléphone: 04 74 18 40 79 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 17581.8 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE PERRET TRAVAUX PUBLICS - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE PERRET TRAVAUX PUBLICS - LOT 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise perret travaux publics
Numéro d'enregistrement national: 79901807200022
Adresse postale: Immeuble Longchamp
Code postal: 73130
Commune postale: Saint francois longchamp
Courrier électronique: perret.tp@outlook.com 📧
Téléphone: 06 89 04 33 38 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 145 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11 630 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE PLB GTX - LOT 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE PLB GTX - LOT 8

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 465 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 21 270 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ENTREPRISE GIMBERT - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE GIMBERT - LOT 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise gimbert
Numéro d'enregistrement national: 38415029800014
Département: Haute Savoie
Adresse postale: 1009 route Annecy
Code postal: 74370
Commune postale: Charvonnex
Courrier électronique: accueil@gimbert-tp.com 📧
Téléphone: 06 11 20 32 19 📞

1️⃣0️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 27 900 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE LUC MAULET - LOT 9
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE LUC MAULET - LOT 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise luc maulet
Numéro d'enregistrement national: 34963796700010
Adresse postale: 3090 route nationale 203
Code postal: 74800
Commune postale: Eteaux
Courrier électronique: contact@maulet-tp.com 📧
Téléphone: 04 50 03 06 42 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 75 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 11 070 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE AVET & FILS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ENTREPRISE AVET & FILS - LOT 10
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise avet & fils
Numéro d'enregistrement national: 4154961500041
Adresse postale: 299 route de chez Diossaz
Code postal: 74570
Commune postale: Groisy
Courrier électronique: contact@avetetfils.fr 📧
Téléphone: 04 50 27 10 38 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 169237-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2025/S 238-818465 (2025-12-08)

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