Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi

Avis de marché (2025-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transports scolaires et de loisirs pour les enfants des écoles et des centres de loisirs et pour l'ensemble des services de la ville d'Albi
Numéro de référence: AOO25SV021
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - Prestations de transports réguliers et ponctuels sur Albi et sur le territoire de l'Agglomération de l'Albigeois.
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Tarn 🏙️
Durée de l'accord: 34 mois
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Accord-cadre avec un seul opérateur sans remise en concurrence pour l'attribution des marches subséquents - Prestations de transports ponctuels dans le département du Tarn
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Accord-cadre multi-attributaire avec remise en concurrence pour l'attribution des marchés subséquents - Prestations de transports scolaires et de loisirs ponctuels hors département du Tarn
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Albi
Numéro d'enregistrement national: 21810004800014
Adresse postale: 16 rue de l'Hotel de Ville
Code postal: 81000
Commune postale: Albi
Région: Tarn 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Anne-Laurie Cournede
Courrier électronique: anne-laurie.cournede@mairie-albi.fr 📧
Téléphone: +33 563491390 📞
URL: https://albi.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505520?orgAcronyme=81ALBI 🌏
URL de participation: https://webmarche.adullact.org/entreprise/consultation/505520?orgAcronyme=81ALBI 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-759100 (2025-11-14)