Prestations de transport terrestre de patients hospitalisés à la charge des établissements GHT du CANTAL

Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation a pour objet : - La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant : - les transports en ambulance ; - les transports en TAP Les prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHT Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-09-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport terrestre de patients hospitalisés à la charge des établissements GHT du CANTAL
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0033
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation a pour objet : - La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant : - les transports en ambulance ; - les transports en TAP Les prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHT Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Valeur estimée hors TVA: 8 080 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Transports sanitaires des enfants hospitalisés au CH Henri Mondor d'Aurillac
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la prise en charge des enfants : - Hospitalisés à CUEILHES (HS - HDJ) : transport aller/retour vers les établissements scolaires d'AURILLAC et périphériques, pour des RDV médicaux ou paramédicaux
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-11 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac en HAD dans le secteur de Saint-Flour
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Saint-Flour. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac en HAD dans le secteur de Mauriac
Description du marché:
Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Mauriac. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Transports sanitaires de patients du CH Henri Mondor d'Aurillac
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne les transports sanitaires de patients à charge du CH Henri Mondor à Aurillac exceptés les transports des enfants (cf lot 1), et les transports de patients hospitalisés à domicile qui résident dans une des communes concernées (cf lots 5 et 3)
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Transports sanitaires de patients du CH de Saint-Flour
Valeur estimée hors TVA: 1 520 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH Saint-Flour. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°2 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Saint-Flour à charge financière du CH d'AURILLAC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Transports sanitaires de patients du CH Pierre Raynal de Chaudes Aigues
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à la charge financière du CH Pierre Raynal de Chaudes Aigues
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Transports spécifiques à l'accueil de jour du CH Condat en Feniers
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne le transport de patients accueillis par l'accueil de jour Alzheimer du CH de Condat en Feniers, depuis leur domicile jusqu'à l'accueil de jour le matin et le transport retour en fin de journée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Transports sanitaires de patients du CH de Condat en Feniers
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Condat en Feniers. Sont exclus de ce lot, les transports spécifiques à l'accueil de jour Alzheimer de l'EHPAD du CH (cf lot 7)
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: Transports sanitaires de patients du CH de Mauriac
Description du marché:
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Mauriac. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°3 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Mauriac à charge financière du CH d'AURILLAC
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports sanitaires de patients du CH de Murat
Valeur estimée hors TVA: 880 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de de Murat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires bariatriques Département du CANTAL
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:
Ce lot spécifique concerne les transports bariatriques à charge financière des établissements suivants : CH Henri Mondor (Aurillac), CH de Saint Flour, CH Pierre Raynal (Chaudes Aigues), CH de Condat en Feniers, CH de Mauriac, Hôpital de Murat Il s'agit de transport de personnes qui nécessitent des conditions de prise en charge et un équipement particulier dans l'ambulance, de par leur poids et/ou leur morphologie incompatibles avec une prise en charge conventionnelle respectant les réglementations en cours. Ces prestations nécessitent des ambulances, des équipements, des matériels de transfert adaptés à ce type de transport ainsi que des personnels formés, en nombre suffisant, pour assurer une prise en charge dans les meilleures conditions respectant les réglementations en cours
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:36 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-10-21 10:00:00 📅
Lieu: Aurillac
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier d'Aurillac - Etablissement support du GHT Cantal
Numéro d'enregistrement national: 58655
Adresse postale: 50 avenue de la République
Code postal: 15002
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BENABDELKADER Houda
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471465656 📞
URL: http://www.ch-aurillac.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1707959 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1707959 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: 334ADEFF-FFEF-397A-C58CEEC800ABF674
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Ccira
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 334ADEED-B6FA-AA48-A2996E666AF13817
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-606220 (2025-09-16)
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