L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). La présente consultation a pour objet : - La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant : - les transports en ambulance ; - les transports en TAP Les prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHT Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-16.
Avis de marché (2025-09-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport terrestre de patients hospitalisés à la charge des établissements GHT du CANTAL
Numéro de référence: 2025-FCS-CHM-0033
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Les montants maximums sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
La présente consultation a pour objet :
- La réalisation de prestations de transports sanitaire terrestre de patients pour le comptes des établissements de santé du GHT du Cantal incluant :
- les transports en ambulance ;
- les transports en TAP
Les prestations sont réparties par secteurs géographiques selon l'organisation interne du GHT
Les prestations de transports concernent les transports à la charge financière des établissements du GHT CANTAL
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers📦
Valeur estimée hors TVA: 8 080 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la prise en charge des enfants : - Hospitalisés à CUEILHES (HS - HDJ) : transport aller/retour vers les établissements scolaires d'AURILLAC...”
Description du marché
Ce lot concerne la prise en charge des enfants : - Hospitalisés à CUEILHES (HS - HDJ) : transport aller/retour vers les établissements scolaires d'AURILLAC et périphériques, pour des RDV médicaux ou paramédicaux
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Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-11 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Saint-Flour. Le...”
Description du marché
Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Saint-Flour. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Mauriac. Le...”
Description du marché
Ce lot concerne la prise en charge des patients hospitalisés à domicile dont le lieu de résidence se situe dans un secteur défini autour de Mauriac. Le détail des communes concernées par ce lot est fourni dans l'annexe 1 du CCTP : Particularités des établissements
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne les transports sanitaires de patients à charge du CH Henri Mondor à Aurillac exceptés les transports des enfants (cf lot 1), et les...”
Description du marché
Ce lot concerne les transports sanitaires de patients à charge du CH Henri Mondor à Aurillac exceptés les transports des enfants (cf lot 1), et les transports de patients hospitalisés à domicile qui résident dans une des communes concernées (cf lots 5 et 3)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH Saint-Flour. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le...”
Description du marché
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH Saint-Flour. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°2 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Saint-Flour à charge financière du CH d'AURILLAC
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à la charge financière du CH Pierre Raynal de Chaudes Aigues” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne le transport de patients accueillis par l'accueil de jour Alzheimer du CH de Condat en Feniers, depuis leur domicile jusqu'à l'accueil de...”
Description du marché
Ce lot concerne le transport de patients accueillis par l'accueil de jour Alzheimer du CH de Condat en Feniers, depuis leur domicile jusqu'à l'accueil de jour le matin et le transport retour en fin de journée
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Condat en Feniers. Sont exclus de ce lot, les transports...”
Description du marché
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Condat en Feniers. Sont exclus de ce lot, les transports spécifiques à l'accueil de jour Alzheimer de l'EHPAD du CH (cf lot 7)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Mauriac. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le...”
Description du marché
Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de Mauriac. NB : sur le même secteur géographique voir aussi le lot N°3 qui concerne les patients de l'antenne HAD secteur Mauriac à charge financière du CH d'AURILLAC
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne l'ensemble des transports sanitaires de patients à charge financière du CH de de Murat” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Ce lot spécifique concerne les transports bariatriques à charge financière des établissements suivants : CH Henri Mondor (Aurillac), CH de Saint Flour, CH...”
Description du marché
Ce lot spécifique concerne les transports bariatriques à charge financière des établissements suivants : CH Henri Mondor (Aurillac), CH de Saint Flour, CH Pierre Raynal (Chaudes Aigues), CH de Condat en Feniers, CH de Mauriac, Hôpital de Murat Il s'agit de transport de personnes qui nécessitent des conditions de prise en charge et un équipement particulier dans l'ambulance, de par leur poids et/ou leur morphologie incompatibles avec une prise en charge conventionnelle respectant les réglementations en cours. Ces prestations nécessitent des ambulances, des équipements, des matériels de transfert adaptés à ce type de transport ainsi que des personnels formés, en nombre suffisant, pour assurer une prise en charge dans les meilleures conditions respectant les réglementations en cours
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-20 12:00:36 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-21 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aurillac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable de LYON
Numéro d'enregistrement national: 334ADEFF-FFEF-397A-C58CEEC800ABF674
Adresse postale: 3 Rue de la Charité
Code postal: 69000
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr📧
Téléphone: 0472772130📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 334ADEED-B6FA-AA48-A2996E666AF13817
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 334ADF0F-B9A3-F178-4776D1D75188EDF1
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 178-606220 (2025-09-16)