Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur pour l'Université Lumière Lyon 2
Université Lumière Lyon 2 - DAJIM
La présente consultation porte sur des prestations de transport routier collectif en autocar avec chauffeur, pour les sorties pédagogiques d'une demi-journée à une journée. Il s'agit de prestations occasionnelles et à la demande, avec ou sans immobilisation du véhicule, et non d'un service régulier de transport. Le public bénéficiant de ces prestations se compose des étudiants de l'établissement, des personnels de l'établissement (enseignants et administratifs) et parfois de personnalités extérieures à l'établissement. Des personnes peuvent se trouver en situation de mobilité réduite.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-04.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-04 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur pour l'Université Lumière Lyon 2
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur
Description du marché:
Adresse postale: UNIVERSITE LUMIRE LYON 2
18 Quai Claude Bernard
Code postal: 69433
Ville: Lyon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthode organisationnelle prévue pour l'exécution des prestations, de l'expression du besoin jusqu'à la fin des prestations - 35 points répartis en 3 sous-critères (se référer à l'article 5.3 du RC pour plus d'informations).
Proposition environnementale et sociale prévue pour l'exécution des prestations - 20 points répartis en 4 sous-critères (se référer à l'article 5.3 pour plus d'informations).
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Procédure dématérialisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Lumière Lyon 2 - DAJIM
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
18 quai Claude Bernard
184 rue Duguesclin
Code postal: 69365
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
Téléphone: 0478697356 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840774&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840774&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583342 (2025-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur pour l'Université Lumière Lyon 2
Numéro de référence:
25018xxx4
Brève description:
La présente consultation porte sur des prestations de transport routier collectif en autocar avec chauffeur, pour les sorties pédagogiques d'une demi-journée à une journée. Il s'agit de prestations occasionnelles et à la demande, avec ou sans immobilisation du véhicule, et non d'un service régulier de transport. Le public bénéficiant de ces prestations se compose des étudiants de l'établissement, des personnels de l'établissement (enseignants et administratifs) et parfois de personnalités extérieures à l'établissement. Des personnes peuvent se trouver en situation de mobilité réduite.
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Produits/services: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur 📦
Description
Identifiant interne:
25018xxx4
Titre: Prestations de transport de personnes en autocar avec chauffeur
Description du marché:
L'accord-cadre porte sur des prestations de transport routier collectif en autocar avec chauffeur, pour les sorties pédagogiques d'une demi-journée à une journée. Il s'agit de prestations occasionnelles et à la demande, avec ou sans immobilisation du véhicule, et non d'un service régulier de transport. Le public bénéficiant de ces prestations se compose des étudiants de l'établissement, des personnels de l'établissement (enseignants et administratifs) et parfois de personnalités extérieures à l'établissement. Des personnes peuvent se trouver en situation de mobilité réduite.
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18 Quai Claude Bernard
Code postal: 69433
Ville: Lyon Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Méthode organisationnelle prévue pour l'exécution des prestations, de l'expression du besoin jusqu'à la fin des prestations - 35 points répartis en 3 sous-critères (se référer à l'article 5.3 du RC pour plus d'informations).
Proposition environnementale et sociale prévue pour l'exécution des prestations - 20 points répartis en 4 sous-critères (se référer à l'article 5.3 pour plus d'informations).
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Procédure accélérée: Procédure dématérialisée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-06 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Lumière Lyon 2 - DAJIM
Numéro d'enregistrement national:
19691775100014
Adresse postale: UNIVERSITE LUMIERE LYON 2
18 quai Claude Bernard
184 rue Duguesclin
Code postal: 69365
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@listes.univ-lyon2.fr 📧
Téléphone: 0478697356 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840774&orgAcronyme=f2h 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2840774&orgAcronyme=f2h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
-Le contrat prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire en cascade conclu avec 2 prestataires (se référer à l'article 6 du CCP pour plus d'informations).
-Les prix sont unitaires (prix par kilomètre).
-L'utilisation du BPU et du CRTE fournis est obligatoire sous peine d'irrégularité.
-Les prestations feront l'objet d'un paiement anticipé avant l'exécution des prestations. Une tolérance kilométrique et horaire s'applique (se référer à l'article 16 pour plus d'informations).
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Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative ;
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat) ;
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-583342 (2025-09-04)
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