Avis de marché (2025-06-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de services traiteurs pour les besoins de l'École normale supérieure-PSL.
Reference number: 2025-005
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet des prestations de services traiteurs pour les besoins de l'École normale supérieure-PSL”
Type de contrat: services
Produits/services: Services traiteur📦
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot 1 concerne les prestations de service traiteur pour les plateaux repas et snacking ( gamme standard)”
Informations complémentaires:
“Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025. Il est reconductible trois (3)...”
Informations complémentaires
Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025. Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le montant maximum annuel du lot 1 est de 300 000,00 Euros HT soit 1 200 000, 00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris) . A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 1 est de 120 000,00 Euros HT soit 480 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché ( renouvellements compris).
L'accord-cadre est multi-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne Conformément à l'article R2362-4 du code de la commande publique, l'accord-cadre est multi-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres qualitatives.
Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des prestations sont mentionnés dans les pièces du marché”
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une consultation pourra être relancée au premier semestre 2029.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et délais
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Mesures en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot 2 concerne les prestations de service traiteur pour les buffets & cocktails (gamme standard et haut de gamme)”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025.
Il est reconductible trois...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025.
Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le montant maximum annuel du lot 2 est de 480 000,00 Euros HT soit 1 920 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris) . A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 2 est de 150 000,00 Euros HT soit 600 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris).
L'accord-cadre est multi-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres qualitatives.
Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de consultation.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Les lieux d'exécution des prestations sont mentionnés dans les pièces du marché.”
Description des renouvellements:
“La consultation est susceptible relancée lors du premier semestre 2029.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Le recours au lot 3 interviendra dès lors que sera organisé un évènement se déroulant sur une journée ou plus et impliquant l'interaction de différents...”
Description du marché
Le recours au lot 3 interviendra dès lors que sera organisé un évènement se déroulant sur une journée ou plus et impliquant l'interaction de différents types de prestations.
Le titulaire sera sollicité pour assurer, a minima, des prestations de deux types, parmi les suivantes :
- Prestations de traiteurs « Plateau repas/Snacking »
- Prestations de traiteurs « Buffet / Cocktail »
- Prestations de traiteurs « Pause-café / Goûter »
Le détail des prestations attendues est décrit dans le CCTP.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025.
Il est reconductible trois...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat, au plus tôt le 29 septembre 2025.
Il est reconductible trois (3) fois par période de 12 mois par tacite reconduction sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre (4) ans.
Le montant maximum annuel du lot 3 est de 300 000,00 Euros HT soit 1 200 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris) . A titre indicatif et non contractuel le montant estimé par an pour ce lot 3 est de 80 000,00 Euros HT soit 320 000,00 Euros HT pour toute la durée du marché (renouvellements compris).
L'accord-cadre est multi-attributaire. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles et donne lieu à la conclusion de bons de commande.
L'accord-cadre sera attribué à trois titulaires par lot maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres qualitatives.
Le cas échéant, les modalités de dépôt des copies de sauvegarde figurent à l'article 3 du règlement de consultation.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 00:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Cette information est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“"Monnaie utilisé : l'euro.
Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
"Monnaie utilisé : l'euro.
Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur.
Les prix sont révisables annuellement.
Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, , les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr"
“Le présent accord-cadre est traité à bons de commande sachant que les prix unitaires sont fixés au bordereau des prix unitaires et sur catalogue / tarif...”
Le présent accord-cadre est traité à bons de commande sachant que les prix unitaires sont fixés au bordereau des prix unitaires et sur catalogue / tarif public avec remise consentie.
Les bons de commande sont émis au fur et à mesure de la survenance des besoins. L'accord-cadre s'applique sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel pour chacun des lots.
Le cas échéant, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires du marché un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 33144594400📞
Fax: 33144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris cedex 04
Région: Paris🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Téléphone: 33144594400📞
Fax: 33144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 120-412586 (2025-06-24)