Prestations de service de séjours de groupes en villages vacances à destination d’adultes

Association ASF Vacances

Le présent marché a pour objet les prestations de service de séjours de groupes en village vacances à destination d’adultes, d’une durée d’une semaine (du samedi au samedi) et comprenant les prestations suivantes : - Pension complète (hébergement au minimum de 3 étoiles (***) + repas) avec activités et animation - Programme et réservations de visites, excursions avec accompagnateur - Le cas échéant, la mise à disposition d’un autocar avec chauffeur pour palier le jour de repos du chauffeur d’autocar du groupe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.

Qui ?

• Association ASF Vacances

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'hôtellerie › Services d'hébergement hôtelier

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-29	Avis de marché

Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de séjours de groupes en villages vacances à destination d’adultes
Numéro de référence: PPP1J3-70/5059/202505
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'hébergement hôtelier 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Identifiant interne: 202505_1
Titre: Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Guéthary (64)
Description du marché:

Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Guéthary (64)

Site principal ou lieu d'exécution: Association ASF Vacances
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Ville: Montreuil cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 1 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Démarche RSE du candidat dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 202505_2
Titre: Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Sainte-Maxime (83)
Description du marché:

Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Sainte-Maxime (83)

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 2 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 202505_3
Titre: Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Port-Manech (29)
Description du marché:

Séjours de groupes en village vacances en bord de mer dans les environs de Port-Manech (29)

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 3 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 202505_4
Titre: Séjours de groupes en villages vacances à proximité de Poitiers et de La Roche-Posay (86)
Description du marché:

Séjours de groupes en villages vacances à proximité de Poitiers et de La Roche-Posay (86)

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 4 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 202505_5
Titre: Séjours de groupes en villages vacances en bord de mer dans les environs de Calais (62)
Description du marché:

Séjours de groupes en villages vacances en bord de mer dans les environs de Calais (62)

Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 5 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 202505_6
Titre: Séjours de groupes en villages vacances dans les environs de Sarlat (24)
Description du marché: Séjours de groupes en villages vacances dans les environs de Sarlat (24)
Autres informations sur le renouvellement:

Le lot 6 comporte deux reconductions. L’accord-cadre est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 : De la date de notification au 31 décembre 2026 Période 2 : 1er janvier au 31 décembre 2027 Période 3 : 1er janvier au 31 décembre 2028 La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Si l’acheteur ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu’il notifie au titulaire au plus tard 30 jours calendaires avant la date d’échéance de l'accord-cadre initial ou d'une reconduction ultérieure. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction de l'accord-cadre. Les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Tout bon de commande notifié pendant la période de validité de l'accord-cadre doit être exécuté jusqu’à son terme dans la limite de trois mois après la fin de validité de l'accord-cadre. Passé le délai de validité de l'accord-cadre, aucun bon de commande ne pourra plus être émis.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: procédure adaptée
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-21 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Association ASF Vacances
Numéro d'enregistrement national: 30508017800422
Adresse postale: 3 rue Franklin, Tour Cityscope
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil cedex
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@asfvacances.fr 📧
Téléphone: +33 171896861 📞
URL: http://www.asfvacances.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://asfv.e-marchespublics.com/ 🌏
URL de participation: https://epaf.e-marchespublics.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

L’accord-cadre débute à compter de la date de notification au titulaire. Il est reconductible deux (2) fois tacitement pour une durée d’un (1) an. Les périodes sont définies comme suit : Période 1 (De la date de notification au 31 décembre 2026) - Période 2 (1er janvier au 31 décembre 2027) - Période 3 (1er janvier au 31 décembre 2028) La durée totale n’excède pas quatre (4) ans. Les lieux d'exécution des prestations correspondent aux intitulés de chacun des lots.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de montreuil
Numéro d'enregistrement national: 13000686900015
Adresse postale: 7 RUE CATHERINE PUIG
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 149202000 📞
Fax: +33 149202099 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 084-277872 (2025-04-29)

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