Prestations de service de ribodéplétion et séquençage haut Débit « short reads » sur extraits d'ARN pour l'Unité de Quarantaine du Laboratoire de la Santé des Végétaux (LSV) de l'Anses
ANSES
Prestations de service de ribodéplétion et séquençage haut Débit « short reads » sur extraits d'ARN pour l'Unité de Quarantaine du Laboratoire de la Santé des Végétaux (LSV) de l'Anses.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-12.
Qui ?- • ANSES
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-12 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de ribodéplétion et séquençage haut Débit « short reads » sur extraits d'ARN pour l'Unité de Quarantaine du Laboratoire de la Santé des Végétaux (LSV) de l'Anses
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de recherche 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: ANSES-LSV- Unité de Quarantaine
6, rue Aimé Rudel
Code postal: 63370
Ville: Lempdes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail des sous-critères et sous-pondérations défini dans le règlement de la consultation) 15 %
Développement durable (détail défini dans le règlement de la consultation) 15 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Anses siège à Maisons-Alfort
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-18 10:00:00 📅
Lieu: Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires:
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Anses
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2720978&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2720978&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163645 (2025-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de service de ribodéplétion et séquençage haut Débit « short reads » sur extraits d'ARN pour l'Unité de Quarantaine du Laboratoire de la Santé des Végétaux (LSV) de l'Anses
Numéro de référence:
25FCS005
Brève description:
Prestations de service de ribodéplétion et séquençage haut Débit « short reads » sur extraits d'ARN pour l'Unité de Quarantaine du Laboratoire de la Santé des Végétaux (LSV) de l'Anses.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de recherche 📦
Description
Identifiant interne:
LOT 1
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de ribodéplétion et de séquençage haut débit « short reads » sur extraits d'ARN de plantes pour l'Unité de Quarantaine du LSV de l'Anses dans le cadre de son activité scientifique.
Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande qui fixe toutes les stipulations contractuelles et est conclu, avec un seul opérateur économique suivant les conditions fixées aux articles R2162-12 et R2162-13 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de montant minimum. Le montant maximum de l'accord cadre est fixé à 300 000 EurosHT sur sa durée totale.
Par ailleurs, les candidats sont informés à titre indicatif, dans le CCTP, de la volumétrie prévisionnelle ; cette information ne saurait engager l'Anses ni lui être opposable si le volume de commande n'est pas atteint ou est dépassé dans le cadre de l'exécution du marché.
Les prix du marché sont unitaires et révisables.
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 27/06/2025 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. A l'issue de cette première période, le marché sera reconduit expressément trois fois par période successive d'un an.
Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées.
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6, rue Aimé Rudel
Code postal: 63370
Ville: Lempdes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-27 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique (détail des sous-critères et sous-pondérations défini dans le règlement de la consultation) 15 %
Développement durable (détail défini dans le règlement de la consultation) 15 %
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Il s'agit d'un marché de services ayant pour objet la réalisation de prestations de ribodéplétion et de séquençage haut débit « short reads » sur extraits d'ARN de plantes pour l'Unité de Quarantaine du LSV de l'Anses dans le cadre de son activité scientifique.
Le détail des prestations à effectuer est précisé dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-17 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Anses siège à Maisons-Alfort
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-18 10:00:00 📅
Lieu: Anses siège à Maisons-Alfort
Informations complémentaires:
Date et heure indicatives; les personnes étrangères à l'Anses ne sont pas autorisées à assister à l'ouverture des offres.
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
CF. Article 5.2 du règlement de la consultation: Le candidat devra impérativement fournir l'attestation de son accréditation ISO/IEC 17025 en cours de validité et relative aux prestations objet du marché (c'est-à-dire une accréditation de l'ensemble du processus sur matrice végétale). L'organisme accréditeur doit être signataire d'un MRA (Mutual Recognition Arrangement) pour le périmètre «Testing ISO/IEC 17025». Attention, en l'absence de ce document, la candidature sera rejetée.
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Description des motifs d'exclusion:
Les autres motifs d'exclusions figurent dans le DCE (règlement de la consultation)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Anses
Numéro d'enregistrement national:
13001202400183
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-alfort
Région: Val-de-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: lydia.musilli@anses.fr 📧
Téléphone: +33 156291597 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2720978&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2720978&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
177707049
Adresse postale: 43, rue du général de Gaulle case postale 8630
Code postal: 77008
Commune postale: melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamelun@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
17770704900017
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
-Référé précontractuel (articles L.551-1 et suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat ;
- Recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées;
- Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de trente et un jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou, à défaut de parution, six mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 051-163645 (2025-03-12)
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