Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, décomposé en deux lots : Lot 1 secteur Nord et Lot 2 secteur Sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 € HT par lot, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-12 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro de référence: 25090
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, décomposé en deux lots : Lot 1 secteur Nord et Lot 2 secteur Sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 € HT par lot, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Secteur Nord
Description du marché:
Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur nord. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
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Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune Bruay, Artois Lys Romane
Code postal: 62400
Ville: Béthune
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Secteur Sud
Description du marché:
Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Description
Adresse postale: Territoire de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Département: 62
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: service marchés publics
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
Téléphone: 0321615000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342565 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Département: 59
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830942 (2025-12-12)