Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, décomposé en deux lots : Lot 1 secteur Nord et Lot 2 secteur Sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 € HT par lot, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-16.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-12.
Avis de marché (2025-12-12) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de salage et déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Reference number: 25090
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet des prestations de salage et de déneigement du patrimoine routier de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane, décomposé en deux lots : Lot 1 secteur Nord et Lot 2 secteur Sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 € HT par lot, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de déneigement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur nord. Il est conclu pour une période...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur nord. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
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Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 7.2 du règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur sud. Il est conclu pour une période...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet un accord-cadre à bons de commande pour les prestations de salage et déneigement du secteur sud. Il est conclu pour une période initiale de 1 an et un montant maximum de 60 000 Euros HT, reconductible tacitement trois fois dans les mêmes conditions.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 240
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d'enregistrement national: 20007246000013
Adresse postale: 100 avenue de Londres
Code postal: 62400
Commune postale: Béthune
Région: Pas-de-Calais🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr📧
Téléphone: 0321615000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
General public services
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/🌏
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342565📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Téléphone: 0359542342📞
URL: https://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-830942 (2025-12-12)