Prestations de restauration et d'entretien de ripisylve, et de lutte contre les plantes invasives pour le compte du SYMBHI
Hôtel du Département
Le lot 1 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, en application des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services sylvicoles › Services liés à la sylviculture
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
| 2025-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de ripisylve, et de lutte contre les plantes invasives pour le compte du SYMBHI
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés à la sylviculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de la ripisylve, et lutte contre les plantes invasives (Lot 1 réservé à l'insertion)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Date de fin: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2027
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Grosses opérations de bûcheronnage
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Grosses opérations de bûcheronnage
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. règlement de consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôtel du Département
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq
Cs41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mulyk Fabien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0482868240 📞
URL: http://symbhi.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591294 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591294 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-070937 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de ripisylve, et de lutte contre les plantes invasives pour le compte du SYMBHI
Numéro de référence:
F24SYMUTSG-014
Brève description:
Le lot 1 est un marché réservé à des structures d'insertion par l'activité économique mentionnées à l'article L. 5132-4 du code du travail et à des structures équivalentes, en application des articles L. 2113-13 et R. 2113-7 du code de la commande publique
Afficher plus
Produits/services: Services liés à la sylviculture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de la ripisylve, et lutte contre les plantes invasives (Lot 1 réservé à l'insertion)
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestations de restauration et d'entretien de la ripisylve, et lutte contre les plantes invasives (Lot 1 réservé à l'insertion)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-15 📅
Date de fin: 2026-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: 2027
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Grosses opérations de bûcheronnage
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché: Grosses opérations de bûcheronnage
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-03 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-03-03 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. règlement de consultation
Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôtel du Département
Numéro d'enregistrement national:
53103
Adresse postale: 9 rue Jean Bocq
Cs41096
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mulyk Fabien
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0482868240 📞
URL: http://symbhi.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591294 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591294 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
2BB5DDE3-BE25-0898-7EBD0EA425AD549D
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-070937 (2025-01-30)
Avis d'attribution de marché (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de la ripisylve, et lutte contre les plantes invasives (Lot 1 réservé à l'insertion)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Les nouveaux jardins de la solidarite
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rte Du Vieux Chene
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jardins.solidarite.direction@orange.fr 📧
Téléphone: 0476350169 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9, quai Créqui
Code postal: 38026
Commune postale: Grenoble Cedex
Courrier électronique: service.commercial38@onf.fr 📧
Téléphone: 0476863976 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 70937-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 097-328169 (2025-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 440 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-011
Date de conclusion du contrat: 2025-04-23 📅
Titre: Prestations de restauration et d'entretien de la ripisylve, et lutte contre les plantes invasives (Lot 1 réservé à l'insertion)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 440 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Les nouveaux jardins de la solidarite
Numéro d'enregistrement national:
1591294-1-1-1
Adresse postale: Rte Du Vieux Chene
Code postal: 38430
Commune postale: Moirans
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jardins.solidarite.direction@orange.fr 📧
Téléphone: 0476350169 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Office national des forets
Numéro d'enregistrement national:
1591294-1-2-1
Adresse postale: 9, quai Créqui
Code postal: 38026
Commune postale: Grenoble Cedex
Courrier électronique: service.commercial38@onf.fr 📧
Téléphone: 0476863976 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 70937-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
3E80AB02-9D4D-3567-A312E09E23992F19
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
3E80AB21-F3B4-72F7-D50FC8A3E620042C
Source: OJS 2025/S 097-328169 (2025-05-20)
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