Prestations de propreté nettoyage de locaux et de vitrerie et prestations complémentaires - sites Lyonnais et Parisien de l'ATIH
Agence Technique de l'Information sur l'Hospitalisation
La présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestation de nettoyage de locaux et de vitrerie et de prestations complémentaires sur chaque site de l'ATIH. Les prestations sont de deux types : - des prestations dites programmées dont la fréquence est décrite dans chaque CCTP : * le nettoyage des locaux (salle de pause, bureaux, circulation, sanitaires (seulement pour Lyon) ; * le nettoyage et le vidage des corbeilles à papier et poubelles ; * l'enlèvement des déchets ; * la fourniture de consommables (sanitaires (seulement pour Lyon) et salle de repos) ; * le nettoyage de surfaces vitrées (deux fois par an) ; * le shampooing moquette (deux fois par an) ; * nettoyage des parois extérieures des armoires ; - des prestations complémentaires et fournitures associées via bons de commande sur la durée du marché. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-04.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Parfums et produits de toilette › Savon
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- • Services de nettoyage de matériel de bureau, de bureaux, des écoles › Services de nettoyage de bureaux
- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-04 | Avis de marché |
| 2025-03-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté nettoyage de locaux et de vitrerie et prestations complémentaires - sites Lyonnais et Parisien de l'ATIH
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Lyon
Description du marché:
Produits/services supplémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Paris
Description du marché:
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-25 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-16 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 0437913310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689533&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689533&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-078151 (2025-02-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de propreté nettoyage de locaux et de vitrerie et prestations complémentaires - sites Lyonnais et Parisien de l'ATIH
Numéro de référence:
2025-2412067001
Brève description:
La présente consultation est relative à la passation de marchés publics séparés portant sur la réalisation de prestation de nettoyage de locaux et de vitrerie et de prestations complémentaires sur chaque site de l'ATIH.
Les prestations sont de deux types :
- des prestations dites programmées dont la fréquence est décrite dans chaque CCTP :
* le nettoyage des locaux (salle de pause, bureaux, circulation, sanitaires (seulement pour Lyon) ;
* le nettoyage et le vidage des corbeilles à papier et poubelles ;
* l'enlèvement des déchets ;
* la fourniture de consommables (sanitaires (seulement pour Lyon) et salle de repos) ;
* le nettoyage de surfaces vitrées (deux fois par an) ;
* le shampooing moquette (deux fois par an) ;
* nettoyage des parois extérieures des armoires ;
- des prestations complémentaires et fournitures associées via bons de commande sur la durée du marché.
Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) de chaque lot.
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Produits/services: Services de nettoyage de bureaux 📦
Nature complémentaire du marché: Fournitures
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Lyon
Description du marché:
Le marché est conclu sous une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu, avec un seul opérateur économique, à la fois sous la forme d'un marché « ordinaire » pour les prestations dites programmées et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalables, pour des prestations complémentaires et fournitures associées référencées dans le BPU qui pourront être commandées par l'ATIH pendant toute la durée du marché à la survenance du besoin.
Les prestations complémentaires et fournitures associés donneront lieu à des commandes passées sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée du marché (reconductions comprises) de 75 000 Euros HT.
Le marché est conclu pour une durée initiale débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Savon
📦
Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 42 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché pourra être modifié dans les conditions prévues aux articles L2194-1, L2194-2 et R2194-1 à R2194-10 du code de la commande publique. Les modifications donneront lieu à la conclusion d'un avenant au marché sauf dans les cas détaillés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières commun à l'ensemble des lots (CCAPC) où les modifications seront actées sur décision unilatérale de l'acheteur par ordre de service.
Un ou plusieurs marchés complémentaires ayant pour objet des prestations similaires pourront être conclus avec le titulaire du marché initial dans les conditions prévues à l'article R2122-7 du code de la commande publique.
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Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Prestations de nettoyage de locaux et de vitrerie et fournitures associées - site de Paris
Description du marché:
Le marché est conclu sous une forme mixte, c'est-à-dire qu'il est conclu, avec un seul opérateur économique, à la fois sous la forme d'un marché « ordinaire » pour les prestations dites programmées et sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalables, pour des prestations complémentaires et fournitures associées référencées dans le BPU qui pourront être commandées par l'ATIH pendant toute la durée du marché à la survenance du besoin.
Les prestations complémentaires et fournitures associés donneront lieu à des commandes passées sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée du marché (reconductions comprises) de 20 000 Euros HT.
Le marché est conclu pour une durée initiale débutant à compter du 1er juillet 2025, ou de sa date de notification si cette dernière est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2026. Il pourra être reconduit tacitement deux fois pour une période de 12 mois.
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Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 13 rue Moreau à Paris 12ème.
Lieu d'exécution: Paris
🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Lot 1 : Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 117 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3ème.
Lot 2 : Les prestations seront exécutées dans les locaux de l'ATIH situés au 13 rue Moreau à Paris 12ème.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Savon
📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-25 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-25 14:00:00 📅
Informations complémentaires: La date d'ouverture des offres est prévisionnelle.
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-16 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Critères de sélection tels que mentionnés dans le Règlement de la Consultation (RC)
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence technique de l'information sur l'hospitalisation
Numéro d'enregistrement national:
18009229800033
Adresse postale: 117 boulevard Marius Vivier Merle
Code postal: 69329
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@atih.sante.fr 📧
Téléphone: 0437913310 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689533&orgAcronyme=h8j 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2689533&orgAcronyme=h8j 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690111400874
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 025-078151 (2025-02-04)
Avis de marché (2025-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-08 14:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-30 23:59:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
Nouvelle valeur
Texte:
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-03-20 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0b23cb5d-6436-4c37-9102-11f0ebee7af8-01
Source: OJS 2025/S 057-184936 (2025-03-20)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-08 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-08 14:00:00 📅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-03-30 23:59:00 📅
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
5.1.12. Conditions du marché public
Au lieu de lire date limite de réception des offres : 25/03/2025 12:00:00
Lire : 08/04/2025 12:00:00
Au lieu de lire date d'ouverture : 25/03/2025 14:00:00
Lire : 08/04/2025
5.1.11. Documents de marché
Au lieu de lire Date limite de demande d'informations complémentaires: 16/03/2025 23:59:00
Lire 30 mars 2025 23:59:00
Afficher plus
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2025-03-20 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 0b23cb5d-6436-4c37-9102-11f0ebee7af8-01
Source: OJS 2025/S 057-184936 (2025-03-20)
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