Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites parisiens et franciliens du Cnam - 3 lots
CNAM - Conservatoire national des arts et métiers
Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites parisiens et franciliens du Cnam - 3 lots Les prestations attendues sont listées dans les différentes pièces techniques et notamment les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) joints à la présente procédure.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés à la chasse › Services de pose de pièges
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de désinfection et de désinfestation
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de lutte contre les parasites
- • Services d'hygiénisation d'installations › Services de dératisation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites parisiens et franciliens du Cnam - 3 lots
Numéro de référence: 25-005
Brève description:
“Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prévention et élimination des nuisibles
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°1 sont détaillées dans le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Néant”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Adresse postale: Cf article 1.1 du règlement de la consultation
Code postal: 75003
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Code postal: 75005
93200
Ville: Saint-Denis
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Code postal: 78210
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Pertinence des moyens, méthodes et outils de travail proposés, Encadrement et suivi de la prestation, Rapport d'intervention type et modalités de transmission
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Limitation des intrusions de pigeons
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°2 sont détaillées dans le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Services de pose de pièges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prévention et lutte contre les insectes nuisibles, poissons d'argent, xylophages, kératophages ou se nourrissant de tissus
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°3 sont détaillées dans le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de lutte contre les parasites 📦
Services de pose de pièges 📦
Description
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
2 rue Conté
41 rue Gay Lussac
61 rue du Landy
8-10 rue de la Procession
218 avenue du Président Wilson
15 rue Marat
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNAM - Conservatoire national des arts et métiers
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Adresse postale: CNAM 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris cedex 03
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 0158808723 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends CCNRA
Numéro d'enregistrement national: 11002001300097
Adresse postale: Bâtiment Condorcet
13 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144871717 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484949 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites parisiens et franciliens du Cnam - 3 lots
Numéro de référence: 25-005
Brève description:
“Prestations de prévention et élimination des nuisibles, de limitation des intrusions de pigeons et désinsectisation des bibliothèques/archives des sites...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prévention et élimination des nuisibles
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°1 sont détaillées dans le CCTP.”
Informations complémentaires:
“Néant”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de désinfection et de désinfestation 📦
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Adresse postale: Cf article 1.1 du règlement de la consultation
Code postal: 75003
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Code postal: 75005
93200
Ville: Saint-Denis
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Code postal: 78210
Ville: Saint-Cyr-L'Ecole
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Pertinence des moyens, méthodes et outils de travail proposés, Encadrement et suivi de la prestation, Rapport d'intervention type et modalités de transmission
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Mesures prises en faveur de l'environnement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Limitation des intrusions de pigeons
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°2 sont détaillées dans le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Services de pose de pièges 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prévention et lutte contre les insectes nuisibles, poissons d'argent, xylophages, kératophages ou se nourrissant de tissus
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Description du marché:
“Les prestations objet du lot n°3 sont détaillées dans le CCTP.”
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les parasites 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation 📦
Services de lutte contre les parasites 📦
Services de pose de pièges 📦
Description
Adresse postale: 292 rue Saint Martin
2 rue Conté
41 rue Gay Lussac
61 rue du Landy
8-10 rue de la Procession
218 avenue du Président Wilson
15 rue Marat
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-28 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNAM - Conservatoire national des arts et métiers
Numéro d'enregistrement national: 19753471200017
Adresse postale: CNAM 292 rue Saint Martin
Code postal: 75141
Commune postale: Paris cedex 03
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@lecnam.net 📧
Téléphone: 0158808723 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif National de Règlement Amiable des Différends CCNRA
Numéro d'enregistrement national: 11002001300097
Adresse postale: Bâtiment Condorcet
13 rue Louise Weiss
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ccnra@finances.gouv.fr 📧
Téléphone: 0144871717 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 140-484949 (2025-07-23)
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