PRESTATIONS DE NETTOYAGE POUR LA HALLE TONY GARNIER
Halle Tony Garnier
PRESTATIONS DE NETTOYAGE LORS DES MANIFESTATIONS SE DEROULANT A LA HALLE TONY GARNIER - PRESTATIONS DE NETTOYAGE COURANT HORS MANIFESTATIONS - NETTOYAGE DES BUREAUX
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-09-05 | Avis de marché |
| 2025-12-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage pour la halle tony garnier
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation humaine proposée, analysée sur la base : présentation de l'équipe dédiée (17,5 %) et modalités d'affectation des personnels (17,5%)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et de leur suivi, analysée sur la base de : fréquence et modalités de contrôle de la bonne exécution des prestations et de leur qualité (3,75%), outils / supports garantissant la qualité des prestations (hors formation des personnels) et celle de leur suivi (3,75%), engagements en matière de résolution des anomalies (3,75%), modalités de communication avec la Halle Tony Garnier (3,75%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité RSE de l'offre analysée sur la base de : produits utilisés (3 %), matériel et accessoires mis à la disposition du marché (4 %), modalités d'exécution des prestations limitant l'impact sur l'environnement (5 %), gestion RH (pondération 8 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 20 PLACE DES DR MERIEUX
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Halle Tony Garnier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DIRECTION ADMINISTRATIVE 20 PLACE DES DOCTEURS MERIEUX
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.descotes@htg.fr 📧
Téléphone: 0472768592 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LxyhsJZxlN 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LxyhsJZxlN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0033487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588340 (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage pour la halle tony garnier
Brève description:
PRESTATIONS DE NETTOYAGE LORS DES MANIFESTATIONS SE DEROULANT A LA HALLE TONY GARNIER - PRESTATIONS DE NETTOYAGE COURANT HORS MANIFESTATIONS - NETTOYAGE DES BUREAUX
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
PRESTATIONS DE NETTOYAGE LORS DES MANIFESTATIONS SE DEROULANT A LA HALLE TONY GARNIER - PRESTATIONS DE NETTOYAGE COURANT HORS MANIFESTATIONS - NETTOYAGE HEBDOMADAIRE DES BUREAUX
Informations complémentaires:
Motifs d'exclusion de la procédure en phase candidature : voir articles L. 2141-1 et L. 2141-5 du code de la commande publique. Les candidats produiront un formulaire Dc1 (ou équivalent) signé par une personne habilitée pour justifier qu'ils ne se trouvent pas dans l'un des cas d'exclusion figurant au Dc1. Mesures d'exclusions facultatives : voir articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Pour les conditions de participation après attribution fixées par l'acheteur, voir article 2.6 du règlement de la consultation.
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Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation humaine proposée, analysée sur la base : présentation de l'équipe dédiée (17,5 %) et modalités d'affectation des personnels (17,5%)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Qualité des prestations et de leur suivi, analysée sur la base de : fréquence et modalités de contrôle de la bonne exécution des prestations et de leur qualité (3,75%), outils / supports garantissant la qualité des prestations (hors formation des personnels) et celle de leur suivi (3,75%), engagements en matière de résolution des anomalies (3,75%), modalités de communication avec la Halle Tony Garnier (3,75%)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité RSE de l'offre analysée sur la base de : produits utilisés (3 %), matériel et accessoires mis à la disposition du marché (4 %), modalités d'exécution des prestations limitant l'impact sur l'environnement (5 %), gestion RH (pondération 8 %)
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 20 PLACE DES DR MERIEUX
Code postal: 69007
Ville: Lyon
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-17 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Formulaires 2050 et 2051 (actif et passif du bilan) 2052 et 2053 (compte de résultat) des liasses fiscales des trois derniers exercices clôturés si l'opérateur entre dans la catégorie de ceux pour lesquels l'établissement d'un bilan est obligatoire en vertu de la loi.
A défaut, attestation bancaire
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Liste et brève description des règles et critères:
Sélection de références de prestations similaires exécutées au cours des trois dernières années précisant date / période de réalisation, nature des prestations, montant global des prestations réalisées, destinataire public ou privé.
Ces éléments sont prouvés par les attestations correspondantes des destinataires ou par une déclaration de l'opérateur économique.
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Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration du candidat indiquant ses effectifs moyens annuels globaux et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public uniquement étant précisé que le candidat devra justifier qu'il dispose a minima du matériel indiqué à l'article 4.1 du règlement de la consultation.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Halle Tony Garnier
Numéro d'enregistrement national:
42818798300013
Adresse postale: DIRECTION ADMINISTRATIVE 20 PLACE DES DOCTEURS MERIEUX
Code postal: 69363
Commune postale: Lyon cedex 07
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: c.descotes@htg.fr 📧
Téléphone: 0472768592 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LxyhsJZxlN 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_LxyhsJZxlN 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
176 900 058 00015
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0033487635000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un référé précontractuel pourra être exercé en application des articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative et avant la signature du présent marché. Un référé contractuel pourra être exercé en application des articles L.551-13 du CJA dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence CE, 4/04/2014 no 35894 pourra être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Un recours indemnitaire pourra être exercé en vue d'obtenir la réparation du préjudice causé par un fait dommageable imputable au pouvoir adjudicateur
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 172-588340 (2025-09-05)
Avis d'attribution de marché (2025-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-06 📅
Date de fin: 2026-12-05 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3) Qualité RSE de l’offre
Qualité des prestations et de leur suivi
Pertinence de l’organisation humaine proposée
Description
Adresse postale: 20, place des Dr Charles et Christophe Mérieux
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-06 📅
Titre: Prestations de nettoyage pour la halle tony garnier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 380, rue Gustave Eiffel
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction administrative
20 PLACE DES DOCTEURS MERIEUX
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2025/S 247-857854 (2025-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence:
NE25
Brève description:
Prestations de nettoyage lors des manifestations – prestations de nettoyage courant hors manifestations – nettoyage de bureaux
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 200 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
NE25
Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-06 📅
Date de fin: 2026-12-05 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 3) Qualité RSE de l’offre
Qualité des prestations et de leur suivi
Pertinence de l’organisation humaine proposée
Description
Adresse postale: 20, place des Dr Charles et Christophe Mérieux
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
NE25
Date de conclusion du contrat: 2025-12-06 📅
Titre: Prestations de nettoyage pour la halle tony garnier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
OFFRE ATALIAN PROPRETE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre atalian proprete
Nom et adresse du contractant
Nom: Atalian proprete
Numéro d'enregistrement national:
399 506 641 00741
Adresse postale: 380, rue Gustave Eiffel
Code postal: 69330
Commune postale: Meyzieu
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction administrative
20 PLACE DES DOCTEURS MERIEUX
Point de contact: Monsieur le Directeur général
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de LYON
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence CE, 4.4.2014 nº 35894 pourra être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Un recours indemnitaire pourra être exercé en vue d'obtenir la réparation du préjudice causé par un fait dommageable imputable au pouvoir adjudicateur.
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