PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOGEMENTS - ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDES

Avis de marché (2025-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage de logements - accord cadre a bons de commandes
Numéro de référence: 2025CDG337-188
Brève description:
“Accord cadre à bons de commande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 : Agence Le Puy en Velay
Description du marché:
“Accord cadre à bons de commande - PRESTATIONS DE NETTOYAGE DE LOGEMENTS”
Informations complémentaires:
“Engagement minimum de commande de 2500 euros et maximum de commande de 90000 euros par an et par attributaire”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur Agence Le Puy en Velay”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Durée initiale de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 : Agence Brioude
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur Agence Brioude”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 : Agence YSSINGEAUX
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur agence Yssingeaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire de l'OPAC 43”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert - Accord cadre à bons de commande”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 4
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPAC 43
Numéro d'enregistrement national: 39028994000012
Adresse postale: 29 avenue de Tonbridge
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy en Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@opac43.fr 📧
Téléphone: +33 471099870 📞
URL: https://www.opac43.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 17630005100024
Adresse postale: 6, Cours Sablon CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
URL: https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 216-744686 (2025-11-06)