Prestations de maintenance d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis
Centre hospitalier de Valenciennes
La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis. Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support des Hôpitaux Hainaut Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du présent groupement.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-16.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis
Numéro de référence: 20250077
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Valenciennes) Le montant maximum par période de ce lot est de 60 000Euros HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes,”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au fournisseur retenu, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque PROMED (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque PROMED (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 30 000Euros HT”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque MARUS DENTAL (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque MARUS DENTAL (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 15...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 120 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Maubeuge,”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes, - Centre Hospitalier de Denain, - Centre Hospitalier de Maubeuge, - Centre Hospitalier...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Fourmies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Fourmies) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Fourmies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Denain”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ZILFOR (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ZILFOR (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 10 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 20 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 40 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Maubeuge”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 20 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période de ce lot est de 10...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est de 10 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Variantes Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code...”
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 136-472347 (2025-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de maintenance d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut Cambrésis
Numéro de référence: 20250077
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations de maintenance préventive et corrective d'équipements de dentisterie pour les membres des Hôpitaux Hainaut...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 17
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 17
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Valenciennes) Le montant maximum par période de ce lot est de 60 000Euros HT”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes,”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au fournisseur retenu, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque PROMED (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque PROMED (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 30 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque MARUS DENTAL (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque MARUS DENTAL (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 15...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 120 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Maubeuge,”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes, - Centre Hospitalier de Denain, - Centre Hospitalier de Maubeuge, - Centre Hospitalier...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Fourmies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Fourmies) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Fourmies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de fauteuils dentaires de marque ADEC (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est de 15 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Denain”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ZILFOR (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ZILFOR (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce lot est de 10 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Valenciennes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 20 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective de carts mobiles de marque ADEC (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 40 000Euros HT”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Maubeuge”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot est de 20 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période de ce lot est de 10...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Etablissements bénéficiaires : - Centre Hospitalier de Felleries-Liessies”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de radiologie intra-orale (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est de 10 000Euros HT”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Valenciennes)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Valenciennes) le montant maximum par période de ce...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Maubeuge)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Maubeuge) le montant maximum par période de ce lot...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Felleries-Liessies)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Felleries-Liessies) le montant maximum par période...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Denain)
Description du marché:
“Maintenance préventive et corrective d'équipements de désinfection pour instrumentation dentaire (CH de Denain) le montant maximum par période de ce lot est...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Variantes Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base. Ils peuvent présenter, conformément aux articles R. 2151-8 à R. 2151-11 du Code...”
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 26590673500013
Adresse postale: Avenue Désandrouin - Pôle Services - Cellule des marchés publics - B.P. 479
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: plichon-l1@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327140663 📞
URL: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy, Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d'enregistrement national: 17540001900014
Adresse postale: 1, rue du préfet Claude Erignac
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Caroline PAGE
Courrier électronique: caroline.page@meurtheetmoselle.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 3 83 34 25 65 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 3 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 136-472347 (2025-07-16)
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