L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires ou catalogue. La valeur estimée ci-dessous indiquée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de location de matériels roulants, engins avec ou sans chauffeur et équipements divers
Numéro de référence: 25MMP036BF
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires ou catalogue.
La valeur estimée ci-dessous indiquée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de matériel agricole avec opérateur📦
Valeur estimée hors TVA: 1 435 200 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Location de matériels divers de travaux publics sans chauffeur - Secteur Nord Est - UTCD de Langogne”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur📦
Produits/services supplémentaires: Location de matériel de terrassement avec opérateur📦
Produits/services supplémentaires: Location de camions avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Lozère🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location de matériels divers de travaux publics sans chauffeur - Secteur Nord Oust - UTCD de Saint-Chély d'Apcher” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Location de matériels divers de travaux publics sans chauffeur - Secteur Sud Ouest - UTCD de Chanac” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location de matériels divers de travaux publics sans chauffeur - Secteur Sud Est - UTCD de Florac” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Location d'un lamier à scie avec chauffeur, avec ou sans broyeur de branches”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 50 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Location de matériel agricole avec opérateur📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Location d'un PATA avec chauffeur, d'une épandeuse à émulsion avec chauffeur et d'une épandeuse à lait de chaux avec chauffeur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; La lettre de candidature et...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent); Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire;Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pour les lots 1 à 4: Présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique
Aucune clause de garantie financière...”
Conditions d'exécution du contrat
Pour les lots 1 à 4: Présence de la Clause d'insertion - Article L2112-2 et L2112-4 du Code de la commande publique
Aucune clause de garantie financière prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables pour les prix BPU et variables pour les prix catalogue.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Prestation financées dans le cadre du budget départemental
“Les retraits et tout renseignement complémentaire se font également par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur...”
Les retraits et tout renseignement complémentaire se font également par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info).
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
- Garanties et capacités techniques et financières
- Capacités professionnelles
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 079ECC4A-099C-41BF-1B718FEB48E41CB4
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 175-598103 (2025-09-10)
Avis d'attribution de marché (2026-02-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 435 200 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250000000963
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Location de matériels divers de travaux publics sans chauffeur - Secteur Nord Est - Utcd de Langogne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 68 875 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: NURIT 3M 48
Numéro d'enregistrement national: 1693765-1-1-1
Adresse postale: Route du Languedoc
Code postal: 48130
Commune postale: Peyre En Aubrac
Région: Lozère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: nurit3m48@hotmail.com📧
Téléphone: 04 66 47 07 21📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 235 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693765-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 67 275 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1693765-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 74 145 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Claude btp location
Numéro d'enregistrement national: 1693765-1-4-1
Adresse postale: 20 Route de Montpellier
Code postal: 34190
Commune postale: Saint-Bauzille-De-Putois
Région: Hérault🏙️
Courrier électronique: claude.btp.location@orange.fr📧
Téléphone: 06 80 51 61 74📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 41 500 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Eta terres d'aubrac - bruno le gall
Numéro d'enregistrement national: 1693765-1-5-1
Adresse postale: 18 Route du Languedoc
Téléphone: 06 86 68 84 15📞
6️⃣ Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
“Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht pour les lots 1 à 4, et un maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht pour le lot...”
Accord-cadre à bons de commande avec un maximum annuel de 100 000 euro(s) Ht pour les lots 1 à 4, et un maximum annuel de 50 000 euro(s) Ht pour le lot 5.
Marchés conclus à compter de leur notification, jusqu'au 31/12/2026, et reconductibles pour 3 périodes d'un an.
La valeur estimée ci-dessus indiquée est indicative et comprend la totalité des périodes de reconduction pour tous les lots.
Les montants ci-dessus indiqués correspondent aux montants portés par les candidats aux détails estimatifs simulatifs pour une année.
Le lot 6, pour lequel il n'y a eu aucune offre, a été relancé en procédure sans publicité ni mise en concurrence, à l'issue de laquelle les offres reçues ont été déclarées irrégulières. La procédure a donc été déclarée sans suite pour le lot 6
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: FA652599-FC82-8422-0B5F9C4C0AA2CC5E
Source: OJS 2026/S 033-113367 (2026-02-16)