Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités 18 Lots
OPCO Mobilités
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la prestation dénommée « diagnostics et accompagnements RH/GEPP » au bénéfice des entreprises affiliées à l'OPCO Mobilités et localisées sur tout le territoire métropolitain et pour le territoire des DROM. Ces prestations s'inscrivent dans l'offre de service GEPP (Gestion des Emplois et Parcours Professionnels) de OPCO Mobilités. Les objectifs, les caractéristiques ainsi que les conditions d'exécution des interventions attendues sont précisées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités 18 Lots
Numéro de référence: 2025-050
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la prestation dénommée « diagnostics et accompagnements RH/GEPP » au bénéfice des entreprises...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Auvergne-Rhône-Alpes Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 420 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 260 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Auvergne-Rhône-Alpes”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme du 1er février 2026 au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Total valeur technique : 70 points Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et dans le cadre de réponse technique (CRT) commun à tous les lots.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Bourgogne-Franche-Comté Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 175 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 525 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Bourgogne-Franche-Comté”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Bretagne Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 210 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 630 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Bretagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Centre-Val de Loire Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre-Val de Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Grand Est Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 315 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 945 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Grand Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Guadeloupe Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 52 500 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 157 500 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Guadeloupe”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme du 1er avril 2026 au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Hauts-de-France Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 350 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 050 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts-de-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Ile-de-France Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 525 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 575 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile-de-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Guyane Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 21 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 63 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Guyane”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : La Réunion Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 112 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 336 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“La Réunion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : Martinique Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 52 500 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 157 500 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Martinique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : Normandie Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 245 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 735 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : Nouvelle-Aquitaine Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 322 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 966 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Nouvelle-Aquitaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : Occitanie Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Occitanie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 : Pays de la Loire Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pays de la Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)-Corse Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 315 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 945 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)-Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 : Maintenance Véhicules Légers Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 2 821 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 8 463 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 18 : Mobilités douces (Cycles, motocycles, deux ou trois roues) Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
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Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 322 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 966 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco mobilites
Numéro d'enregistrement national: 85124049900331
Adresse postale: 204 rond point du pont de Sèvres
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opcomobilites.fr 📧
Téléphone: 33174740516 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Règle d'attribution des lots : cf...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179‑191 avenue Joliot‑Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179‑191 avenue Joliot‑Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-488912 (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités 18 Lots
Numéro de référence: 2025-050
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de la prestation dénommée « diagnostics et accompagnements RH/GEPP » au bénéfice des entreprises...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : Auvergne-Rhône-Alpes Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 420 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 260 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Auvergne-Rhône-Alpes”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme du 1er février 2026 au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Total valeur technique : 70 points Les critères sont détaillés dans le règlement de la consultation et dans le cadre de réponse technique (CRT) commun à tous les lots.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Bourgogne-Franche-Comté Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 175 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 525 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bourgogne-Franche-Comté”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : Bretagne Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 210 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 630 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bretagne”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : Centre-Val de Loire Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre-Val de Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : Grand Est Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 315 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 945 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Grand Est”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : Guadeloupe Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 52 500 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 157 500 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Guadeloupe”
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Informations sur les options
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme du 1er avril 2026 au 31 décembre 2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement, dans les mêmes...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : Hauts-de-France Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 350 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 050 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hauts-de-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : Ile-de-France Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 525 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 1 575 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Ile-de-France”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : Guyane Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 21 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 63 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Guyane”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : La Réunion Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 112 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 336 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Réunion”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : Martinique Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 52 500 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 157 500 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Martinique”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : Normandie Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 245 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 735 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Normandie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : Nouvelle-Aquitaine Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 322 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 966 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Nouvelle-Aquitaine”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : Occitanie Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Occitanie”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 : Pays de la Loire Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Pays de la Loire”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 : Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)-Corse Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 315 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 945 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA)-Corse”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Lot 17 : Maintenance Véhicules Légers Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 2 821 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 8 463 000 Le montant maximum de l'accord-cadre...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Lot 18 : Mobilités douces (Cycles, motocycles, deux ou trois roues) Prestations de diagnostics et accompagnements RH/GEPP des entreprises affiliées à OPCO Mobilités”
Informations complémentaires:
“Montant maximum annuel en Euros HT : 322 000 Montant maximum sur la durée totale du marché en Euros HT : 966 000 Le montant maximum de l'accord-cadre sera...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Opco mobilites
Numéro d'enregistrement national: 85124049900331
Adresse postale: 204 rond point du pont de Sèvres
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats@opcomobilites.fr 📧
Téléphone: 33174740516 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Règle d'attribution des lots : cf...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179‑191 avenue Joliot‑Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 177 801 115 00151
Adresse postale: 179‑191 avenue Joliot‑Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre Cedex
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 0140971010 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 141-488912 (2025-07-23)
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