Prestations de développements de solutions spécifiques informatiques et de tierce maintenance du parc applicatif de la ville de Lyon s'appuyant sur Selligent et Filenet

Ville de Lyon

Les accords-cadres ont pour objectif de répondre aux besoins de développements et de Tierce Maintenance Applicative (TMA), d'un portefeuille d'applications développées spécifiquement pour la Ville de Lyon

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• coexya

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services informatiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-04-17	Avis de marché
2025-11-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de développements de solutions spécifiques informatiques et de tierce maintenance du parc applicatif de la ville de Lyon s'appuyant sur Selligent et Filenet
Numéro de référence: A5IT12312
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services informatiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Périmètre applications s?appuyant sur Selligent
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestations de développements de solutions spécifiques informatiques et de tierce maintenance applicative du parc applicatif de la Ville de Lyon (périmètre applications s'appuyant sur Selligent)

Informations complémentaires:

Le présent lot 1 est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 13/01/2030. L'exécution des prestations objets de l'accord-cadre ne pourra commencer qu'à partir du 14/01/2026. La date prévisionnelle de notification est fixée au 30/09/2025. La période comprise entre la date de notification et le 14/01/2026 constituera une période de prise en charge. Sous réserve que les marchés soient notifiés avant ou à la date du 30/09/2025, la période de prise en charge se terminera impérativement avant le 13/01/2026. Si la notification intervient après le 30/09/2025, le titulaire disposera de 3 mois maximum à compter de la date de notification des marchés pour cette phase. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 720 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale

Produits/services supplémentaires: Services informatiques 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-30 📅
Date de fin: 2030-01-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: A l'expiration des accords-cadres
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Périmètre applications s?appuyant sur Filenet
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description du marché:

Prestation de développements de solutions spécifiques informatiques, de tierce maintenance applicative du parc applicatif de la Ville de Lyon (périmètre applications s?appuyant sur Filenet) et de maintenance du socle Filenet

Informations complémentaires:

Le présent lot 2 est conclu pour une durée ferme à compter de sa date de notification jusqu'au 13/01/2030. L'exécution des prestations objets de l'accord-cadre ne pourra commencer qu'à partir du 14/01/2026. La date prévisionnelle de notification est fixée au 30/09/2025. La période comprise entre la date de notification et le 14/01/2026 constituera une période de prise en charge. Sous réserve que les marchés soient notifiés avant ou à la date du 30/09/2025, la période de prise en charge se terminera impérativement avant le 13/01/2026. Si la notification intervient après le 30/09/2025, le titulaire disposera de 3 mois maximum à compter de la date de notification des marchés pour cette phase. Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) H.T. pour sa durée totale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-12 15:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date et le lieu ci-dessus sont prévisionnels
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Les accords-cadres sont conclus pour une durée ferme à compter de leur date de notification jusqu'au 13/01/2030. L'exécution des prestations objets des accords-cadres ne pourra commencer qu'à partir du 14/01/2026. La date prévisionnelle de notification est fixée au 30/09/2025. La période comprise entre la date de notification et le 14/01/2026 constituera une période de prise en charge

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-12 15:00:00 📅
Lieu: 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon. La date et le lieu ci-dessus sont prévisionnels
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires annuel général : Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (formulaire Dc2 ou équivalent)

Capacité technique et professionnelle

Références sur des services spécifiés : Tous documents, références, certificats, attestations de bonne exécution ou autre dont le candidat peut se prévaloir

Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Une déclaration sur l'honneur (Dc1 ou équivalent) justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévues par le Code de la commande publique. Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Attestation de partenariat Marigold

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 10805
Adresse postale: Direction de la Commande publique
10 quai Jean Moulin
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon cedex 01
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lyon.fr 📧
Téléphone: 0472103030 📞
URL: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches2.lyon.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1634390 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1634390 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. La date de début des accords-cadres est prévisionnelle

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B7DF5C1B-A1D0-1377-C73E2E01D6A36934
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: B7DF5C29-C491-92FE-AA91A7017AF055E2
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0487635200 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 078-258511 (2025-04-17)

Avis d'attribution de marché (2025-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 920 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 920 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Q7136a
Date de conclusion du contrat: 2025-10-16 📅
Titre: Périmètre applications s?appuyant sur Selligent
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 920 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Coexya
Numéro d'enregistrement national: 1634390-1-1-1
Adresse postale: 9 Av Charles De Gaulle
Code postal: 69370
Commune postale: Saint Didier Au Mont D''Or
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: philippe.lecalve@coexya.eu 📧
Téléphone: 0472853740 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1634390-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 258511-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ». « Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, le contrat est consultable sur rendez-vous les jours ouvrés de 9h à 12h sur demande écrite préalable à l'adresse mail suivante : dcpmarchés.messagerie@mairie-lyon.fr. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. »

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 855FCD2F-A31B-FCE2-AA65B1B7E4214DEF
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
855FCD4C-AF1A-62EE-450FBDBA32BB7B04
Source: OJS 2025/S 227-780979 (2025-11-21)

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Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui (>20 nouveaux marchés)

Services informatiques (16)