Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
GRAND-BORNAND (LE)
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales. Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Elles pourront être amenées à des opérations ponctuelles de stockage de neige
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déverglaçage
- • Rhône-Alpes › Haute-Savoie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-21 | Avis de marché |
| 2025-11-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déneigement du Chef-lieu
Description du marché:
Adresse postale: Commune
Code postal: 74450
Ville: Le Grand Bornand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déneigement du Chinaillon « Centre »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déneigement du Chinaillon « Front de Neige »
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Grand-Bornand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 14:00:00 📅
Lieu: Le Grand-Bornand
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand-bornand (le)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Mairie
Bp 8
Code postal: 74450
Commune postale: Le Grand Bornand
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRILLAT-AMEDE André
Courrier électronique: marchespublics@mairielegrandbornand.com 📧
Téléphone: 0450027820 📞
Fax: 0450027821 📠
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72683 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72683 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-551523 (2025-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Numéro de référence:
25/35
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales.
Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Elles pourront être amenées à des opérations ponctuelles de stockage de neige
Afficher plus
Produits/services: Services de déneigement 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Déneigement du Chef-lieu
Description du marché:
Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et immobilisation
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Commune
Code postal: 74450
Ville: Le Grand Bornand
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Il peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune. Chaque période de reconduction commencera au 15 novembre de l'année considérée
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Déneigement du Chinaillon « Centre »
Description du marché:
Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chinaillon « Centre » et immobilisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Déneigement du Chinaillon « Front de Neige »
Description du marché:
Déneigement des voiries, zones de stationnement du Chinaillon « Front de Neige » et immobilisation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Grand-Bornand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-29 14:00:00 📅
Lieu: Le Grand-Bornand
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand-bornand (le)
Numéro d'enregistrement national:
2338
Adresse postale: Mairie
Bp 8
Code postal: 74450
Commune postale: Le Grand Bornand
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PERRILLAT-AMEDE André
Courrier électronique: marchespublics@mairielegrandbornand.com 📧
Téléphone: 0450027820 📞
Fax: 0450027821 📠
URL: http://www.mp74.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=72683 🌏
URL de participation: https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=72683 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
05F84C59-F90E-882C-B22626E1677992CA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-551523 (2025-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 840 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Lathuille freres
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 399 Rte De Thones
Code postal: 74450
Commune postale: Saint-Jean-De-Sixt
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@lathuille-freres.fr 📧
Téléphone: 04 50 02 24 42 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Entreprise deloche andre et fils
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 165 Rte Du Villavit
Commune postale: Le Grand-Bornand
Courrier électronique: contact@andredeloche.com 📧
Téléphone: 04 50 02 20 83 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Commune
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551523-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 225-774318 (2025-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales.
Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Les titulaires pourront être amenées à réaliser des opérations ponctuelles de stockage de neige
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25/35
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 840 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lathuille freres
Numéro d'enregistrement national:
72683-1-1-1
Adresse postale: 399 Rte De Thones
Code postal: 74450
Commune postale: Saint-Jean-De-Sixt
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@lathuille-freres.fr 📧
Téléphone: 04 50 02 24 42 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom: Entreprise deloche andre et fils
Numéro d'enregistrement national:
72683-1-2-1
Adresse postale: 165 Rte Du Villavit
Commune postale: Le Grand-Bornand
Courrier électronique: contact@andredeloche.com 📧
Téléphone: 04 50 02 20 83 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
72683-1-3-1
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Commune
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 551523-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
476CAB56-B54A-EF55-D488689D2FC2506B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
476CAB67-DC62-84A3-4953F6F3E71ABAFC
Source: OJS 2025/S 225-774318 (2025-11-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)
- Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes (>20)
- Services d'enlèvement des graffitis
- Services d'enlèvement du plomb (2)
- Services de déneigement (12)
- Services de désamiantage (3)
- Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain (1)
- Services de déverglaçage
- Services de nettoyage de plages (3)
- Services de nettoyage et de vidange des avaloirs (1)
- Services de voirie et services de balayage des rues (14)