Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales. Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Elles pourront être amenées à des opérations ponctuelles de stockage de neige
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-29.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Numéro de référence: 25/35
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales.
Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Elles pourront être amenées à des opérations ponctuelles de stockage de neige
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et immobilisation”
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Produits/services supplémentaires: Services de déverglaçage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-15 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chinaillon « Centre » et immobilisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Déneigement des voiries, zones de stationnement du Chinaillon « Front de Neige » et immobilisation” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-29 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-29 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Le Grand-Bornand
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 05F84C59-F90E-882C-B22626E1677992CA
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 05F84C69-F245-472E-FE5E6EC8CD9052F1
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-551523 (2025-08-21)
Avis d'attribution de marché (2025-11-20) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet le déneigement des voiries, trottoirs et zones de stationnement du Chef-lieu et du Chinaillon pour les saisons hivernales.
Les prestations comprennent le déneigement, le chargement, l'évacuation de la neige et l'immobilisation des véhicules. Les titulaires pourront être amenées à réaliser des opérations ponctuelles de stockage de neige
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25/35
Date de conclusion du contrat: 2025-10-20 📅
Titre: Prestations de déneigements pour la commune du Grand-Bornand
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Lathuille freres
Numéro d'enregistrement national: 72683-1-1-1
Adresse postale: 399 Rte De Thones
Code postal: 74450
Commune postale: Saint-Jean-De-Sixt
Région: Haute-Savoie🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@lathuille-freres.fr📧
Téléphone: 04 50 02 24 42📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise deloche andre et fils
Numéro d'enregistrement national: 72683-1-2-1
Adresse postale: 165 Rte Du Villavit
Commune postale: Le Grand-Bornand
Courrier électronique: contact@andredeloche.com📧
Téléphone: 04 50 02 20 83📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 72683-1-3-1
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Commune
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 476CAB56-B54A-EF55-D488689D2FC2506B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 476CAB67-DC62-84A3-4953F6F3E71ABAFC
Source: OJS 2025/S 225-774318 (2025-11-20)