PRESTATIONS DE DENEIGEMENT ET D'ENNEIGEMENT

MAIRIE DE CHAMONIX MONT-BLANC

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.

Qui ?

• MAIRIE DE CHAMONIX MONT-BLANC

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-06-04	Avis de marché

Avis de marché (2025-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de deneigement et d'enneigement
Numéro de référence: 25M26S
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de déneigement 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Les bossons
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché: LES BOSSONS 
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sur le territoire de la Commune de Chamonix
Code postal: 74400
Ville: Chamonix-mont-blanc
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Savoie 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Les pelerins
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: LES PELERINS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Les favrands
Description du marché: LES FAVRANDS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Chamonix-sud
Description du marché: CHAMONIX-SUD 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Les moussoux
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Description du marché: LES MOUSSOUX 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: Centre ville
Description du marché: CENTRE VILLE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: Place du mont-blanc / bois du bouchet
Description du marché: PLACE DU MONT-BLANC / BOIS DU BOUCHET 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: Les nants / les cristalliers
Description du marché: LES NANTS / LES CRISTALLIERS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: La frasse / les mouilles
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Description du marché: LA FRASSE / LES MOUILLES 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Les praz
Description du marché: LES PRAZ 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Bois / tines / golf
Description du marché: BOIS / TINES / GOLF 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Le lavancher
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: LE LAVANCHER 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Joux / argentiere centre
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: JOUX / ARGENTIERE CENTRE 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Grassonnets / chosalets
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: GRASSONNETS / CHOSALETS 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Argentiere / trelechamp
Description du marché: ARGENTIERE / TRELECHAMP 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Le tour
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: LE TOUR 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Parkings payants chamonix
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: PARKINGS PAYANTS CHAMONIX 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Parking payant du tour
Description du marché: PARKING PAYANT DU TOUR 
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-11 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de chamonix mont-blanc
Numéro d'enregistrement national: 56772
Adresse postale: 38 Place de l'Eglise
Code postal: 74402
Commune postale: Chamonix Mont-Blanc
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Fournier eric
Courrier électronique: correspondre@aws-france.fr 📧
Téléphone: 0450531113 📞
URL: https://www.chamonix.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1659084 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1659084 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 567566AB-DE85-895E-30DA0C42D8CE0DB6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366174 (2025-06-04)

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