<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-09.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-04.
Avis de marché (2025-06-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de deneigement et d'enneigement
Reference number: 25M26S
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de déneigement📦
Valeur estimée hors TVA: 4 240 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 18
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
1️⃣
Description du marché:
“LES BOSSONS&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-10 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“LES PELERINS&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LES FAVRANDS&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“CHAMONIX-SUD&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LES MOUSSOUX&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“CENTRE VILLE&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“PLACE DU MONT-BLANC / BOIS DU BOUCHET&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“LES NANTS / LES CRISTALLIERS&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“LA FRASSE / LES MOUILLES&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“LES PRAZ&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“BOIS / TINES / GOLF&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“LE LAVANCHER&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“JOUX / ARGENTIERE CENTRE&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“GRASSONNETS / CHOSALETS&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“ARGENTIERE / TRELECHAMP&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“LE TOUR&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“PARKINGS PAYANTS CHAMONIX&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“PARKING PAYANT DU TOUR&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 567566AB-DE85-895E-30DA0C42D8CE0DB6
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 5675669C-9BB4-C4EE-3C429CCA5F98993C
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du Code de justice administrative. Un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du Code de justice administrative. Un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4 avril 2014 par le Conseil d'Etat (jurisprudence "Tarn-et-Garonne")
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 108-366174 (2025-06-04)