Prestations d’impression, de livraison et de routage pour les supports d’information et de communication interne et externe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
Centre National des OEuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Le présent marché a pour objet d’impression, de livraison et de routage pour les supports d’information et de communication interne et externe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Services d'impression et services connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-11-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’impression, de livraison et de routage pour les supports d’information et de communication interne et externe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°1 : service MICOM impression/livraison – brochure, affiches, papeterie, dépliants et flyers
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: Cnous
60 boulevard du Lycée
Code postal: 92170
Ville: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot n°2 : service de l’OVE : impression/routage – brochures, affiches, papeterie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Cnous
60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-15 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du Cnous
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cnous
60 boulevard du lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-767124 (2025-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’impression, de livraison et de routage pour les supports d’information et de communication interne et externe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires.
Numéro de référence:
25-014COM
Brève description:
Le présent marché a pour objet d’impression, de livraison et de routage pour les supports d’information et de communication interne et externe du Centre national des œuvres universitaires et scolaires (Cnous)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression et services connexes 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Lot 1
Titre: Lot n°1 : service MICOM impression/livraison – brochure, affiches, papeterie, dépliants et flyers
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
La Mission communication (Micom) du Cnous a en charge de mettre en valeur à travers des campagnes nationales les missions dévolues au réseau des Crous, afin d’assurer aux 3 millions d’étudiants concernés par ses missions, les meilleures conditions de vie pour la réussite de leurs études : bourses et aides, logement, restauration à tarif social, accès à la culture, emploi étudiant.
Différents documents, suivant une charte « Les Crous » déclinée de la charte Etat en vigueur, sont imprimés pour illustrer missions et services.
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60 boulevard du Lycée
Code postal: 92170
Ville: Vanves
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Durée de l'accord: 4 années
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Marché renouvelable tous les 4 ans.
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible trois fois 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois au total.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur devra en avertir le titulaire du marché 2 mois avant la date anniversaire de marché.
Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction conformément à l’article R 2112-4 du Code de la commande publique.
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Options ✅
Description des options:
Une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire est prévue concernant le lot 1, les candidats devront impérativement compléter intégralement les parties relatives à la PSE du bordereau des prix unitaires. La partie relative à la prestation d’impression se trouve à la fin de la feuille 1 et celle relative au routage se trouve dans les feuilles 3 à 7.
Après analyse des offres le pouvoir adjudicateur choisira ou non de retenir la PSE.
La PSE concerne la gestion de la prestation dans les 5 territoires ultra-marins (La Réunion, Mayotte, Guadeloupe, Martinique, Guyane)
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Lot n°2 : service de l’OVE : impression/routage – brochures, affiches, papeterie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
L'Observatoire national de la vie étudiante (OVE) est un organisme public d’études et de recherche créé par arrêté du 14 février 1989. L’OVE est rattaché au Centre National des Œuvres Universitaires et scolaires (CNOUS) pour sa gestion administrative et financière et placé sous la tutelle du ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
L’OVE a pour mission de recueillir et de diffuser des informations sur les conditions de vie des étudiants et sur leur rapport au déroulement des études, afin d’éclairer la réflexion politique et sociale et d’aider à la prise de décisions d’une part, de contribuer à la recherche sur les questions de vie étudiante d’autre part.
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60 Boulevard du Lycée
Ville: Vanves
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-15 23:59:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du Cnous
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires (Cnous)
Numéro d'enregistrement national:
18004401800026
Adresse postale: Cnous
60 boulevard du lycée
Code postal: 92170
Commune postale: Vanves
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@cnous.fr 📧
Téléphone: 0171229848 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d'enregistrement national:
17950702500015
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
BP 30322
Code postal: 95027
Commune postale: Cergy-Pontoise
Région: Val-d’Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 223-767124 (2025-11-18)
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