Avis de marché (2025-12-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien et maintenance des ascenseurs, élévateurs, portes et portails automatiques.
Numéro de référence: TDM-2025-20
Brève description:
“Prestations d'entretien et maintenance des ascenseurs, élévateurs, portes et portails automatiques.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'ascenseurs📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Marché public composite, comprenant une partie fixe (DPGF) et une partie à accord-cadre à bons de commande. Prestations de fournitures et services.” Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère:
“Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 50% le critère technique pondéré à 40 %. Le critère...”
Critère
Les critères d'attribution sont : le critère prix pondéré à 50% le critère technique pondéré à 40 %. Le critère Performance environnementale et mesures d’hygiène et sécurité pondéré à 10% Ils sont appliqués conformément aux modalités de l'article 7.2 du règlement de consultation.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Marché public composite, comprenant une partie fixe (DPGF) et une partie à accord-cadre à bons de commande (BPU). Prestations de fournitures et services.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupement avec mandataire solidaire”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Terres de Montaigu, Communauté d'Agglomération (85)
Numéro d'enregistrement national: 20007023300016
Adresse postale: 1 rue Henri Joyau
Code postal: 85600
Commune postale: Montaigu-Vendée
Région: Vendée🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@terresdemontaigu.fr📧
Téléphone: +33 251489492📞
Fax: +33 251464546 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches.securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
“La procédure est une procédure d'appel d'offre ouverte.
La signature électronique (signature électronique valide) des offres est exigée dès le...”
La procédure est une procédure d'appel d'offre ouverte.
La signature électronique (signature électronique valide) des offres est exigée dès le dépôt des offres.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso – BP 24 209
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreets-pdl.ccira@dreets.gouv.fr📧
Téléphone: +33 660489889📞
URL: https://www.economie.gouv.fr/daj/reglement-amiable-des-differends🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6, allée de l'Ile Gloriette
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes cedex
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 241-829898 (2025-12-11)
Avis d'attribution de marché (2026-03-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 345 697 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et mesures d’hygiène et sécurité
Critère de qualité (pondération): 10
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: TDM-2025-20_01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 22 594 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Otis
Numéro d'enregistrement national: 54210780003943
Adresse postale: 26 A avenue Joliot Curie
Code postal: 17180
Commune postale: Perigny
Région: Charente-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mathieu.rako@fr.otis.com📧
Téléphone: +33 660574979📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 3 830 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Abh sas
Numéro d'enregistrement national: 38193488400028
Adresse postale: 34 Rue Jean-Marie David – BP 34239
Code postal: 35742
Commune postale: Pace
Région: Ille-et-Vilaine🏙️
Courrier électronique: consultations-ie.fr@abh.fr📧
Téléphone: +33 299602351📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 20007023300388
“Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique...”
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :
- Terres de Montaigu - Communauté d'agglomération
- CIAS TERRES DE MONTAIGU
- Commune de MONTAIGU-VENDEE
Le coordonnateur du groupement de commandes est : Terres de Montaigu, communauté d'agglomération.
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Source: OJS 2026/S 059-204604 (2026-03-23)