PRESTATIONS D'ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORÉ DE LA VILLE DE LA FERTE-SOUS-JOUARRE.
Mairie de La Ferté-sous-Jouarre
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la Ferté-sous-Jouarre décomposée de la manière suivante : - Taille douce, taille en rideau, taille de haie, diagnostic phytosanitaire et taille de tilleuls (Partie fixe) - Elagage, abattage, dessouchage et haubanage (Partie à bons de commande)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-05 | Avis de marché |
| 2026-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la ferte-sous-jouarre.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 77260
Ville: La Ferté-sous-Jouarre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique sur la base du mémoire technique sur 45 points: - Méthodologie d'intervention (dont informations sur la signalisation et la sécurité sur la taille en rideau ) : 25 points - Moyens humains et organisation : 10 points - Moyens matériels : 10 points
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-05 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Ferté-sous-Jouarre
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77260
Commune postale: La ferte-sous-jouarre
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@lfsj.fr 📧
Téléphone: +33 160383802 📞
URL: https://www.la-ferte-sous-jouarre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5219_1133519.html 🌏
URL de participation: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5219_1133519.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-816720 (2025-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la ferte-sous-jouarre.
Numéro de référence:
2025/14
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la Ferté-sous-Jouarre décomposée de la manière suivante :
- Taille douce, taille en rideau, taille de haie, diagnostic phytosanitaire et taille de tilleuls (Partie fixe)
- Elagage, abattage, dessouchage et haubanage (Partie à bons de commande)
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Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Description
Identifiant interne:
2025/14
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Site principal ou lieu d'exécution:
La visite des lieux est obligatoire, y compris pour les candidats qui connaissent le site.
Celles-ci auront lieu du mardi 16 décembre 2025 au vendredi 19 décembre 2025 à partir de 9h30 et de 14h00. L'attestation de visite figurant dans le D.C.E. est une pièce constitutive de l'offre. Pour cela, elle devra être visée à l'issue de la visite et jointe impérativement à l'offre du soumissionnaire.
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Ville: La Ferté-sous-Jouarre
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-26 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la Ferté-sous-Jouarre décomposée de la manière suivante :
- Taille douce, taille en rideau, taille de haie, diagnostic phytosanitaire et taille de tilleuls (Partie fixe)
- Elagage, abattage, dessouchage et haubanage (Partie à bons de commande)
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Autres informations sur le renouvellement:
Le présent marché est conclu avec un maximum d'engagement pour la partie à bons de commande, il constitue la limite supérieure des obligations contractuelles de l'ensemble des parties au marché.
Le marché pourra ensuite être reconduit 3 fois pour une durée identique sans que sa durée totale n'excède 4 ans. Si l'acheteur n'a pas notifié de décision de non-reconduction du marché par écrit au moins trois mois avant la fin de période de validité en cours, le marché est réputé reconduit tacitement.
Chaque décision de non-reconduction s'opère sur décision expresse du représentant de l'acheteur, intervenant au plus tard trois (3) mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
La décision expresse de non-reconduction n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. Le titulaire ne peut pas s'opposer à la reconduction du marché.
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Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique sur la base du mémoire technique sur 45 points: - Méthodologie d'intervention (dont informations sur la signalisation et la sécurité sur la taille en rideau ) : 25 points - Moyens humains et organisation : 10 points - Moyens matériels : 10 points
Valeur environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-05 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100000
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2026-01-05 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de La Ferté-sous-Jouarre
Numéro d'enregistrement national:
21770183800013
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 77260
Commune postale: La ferte-sous-jouarre
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@lfsj.fr 📧
Téléphone: +33 160383802 📞
URL: https://www.la-ferte-sous-jouarre.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5219_1133519.html 🌏
URL de participation: https://lafertesousjouarre.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_5219_1133519.html 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national:
177 707 049 00017
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 60 56 66 30 📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un recours en référé précontractuel peut être en application des dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice administrative. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché ;
- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation ;
- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat ;
- Tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 237-816720 (2025-12-05)
Avis d'attribution de marché (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 299381.20 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 2
3
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la ferte-sous-jouarre.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 299381.20 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Belbeoc'h
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 8 RUE DES HAUTS REPOSOIRS
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Téléphone: 01 34 76 34 33 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2026/S 090-321020 (2026-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 299381.20 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (pondération): 2
3
Procédure
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-14
Date de conclusion du contrat: 2026-03-02 📅
Titre: Prestations d'entretien du patrimoine arboré de la ville de la ferte-sous-jouarre.
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 299381.20 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
[1133519][offre][258642] belbeoc-h sas - [1158606] Lot num 0
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Belbeoc'h
Numéro d'enregistrement national:
4082977860050
Adresse postale: 8 RUE DES HAUTS REPOSOIRS
Code postal: 78520
Commune postale: Limay
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: etude@belbeoch.fr 📧
Téléphone: 01 34 76 34 33 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Un recours en référé précontractuel peut être en application des dispositions des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de Justice administrative. Ce recours n'est plus ouvert à compter de la signature du marché ;
- Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de Justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation ;
- Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté, en application de l'article R 421-1 du Code de justice administrative. Pour le concurrent évincé, le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat ;
- Tout concurrent évincé de la conclusion du contrat est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires.
Ce recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
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