Prestations d’entretien des espaces verts et du nettoiement de la voirie pour les établissements du GHT NORMANDIE CENTRE
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Prestations d’entretien des espaces verts et du nettoiement de la voirie pour les établissements du GHT NORMANDIE CENTRE
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-26.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts et du nettoiement de la voirie pour les établissements du GHT NORMANDIE CENTRE
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 025 300 EUR 💰
Description
Titre: Lots 1 à 11 : prestations d'entretien des espaces verts et de nettoiement de la voierie pour les etablissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-26 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: DAJ - Cellule marchés publics
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie HINCOURT
Courrier électronique: hincourt-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 53 92 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2765734&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2765734&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Département: FRG01
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-340134 (2025-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d’entretien des espaces verts et du nettoiement de la voirie pour les établissements du GHT NORMANDIE CENTRE
Numéro de référence:
GHT2025072
Brève description:
Prestations d’entretien des espaces verts et du nettoiement de la voirie pour les établissements du GHT NORMANDIE CENTRE
Type de contrat: Services
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 025 300 EUR 💰
Description
Titre: Lots 1 à 11 : prestations d'entretien des espaces verts et de nettoiement de la voierie pour les etablissements du GHT Normandie Centre
Description du marché:
Prestations d'entretien des espaces verts et de nettoiement de la voierie pour les etablissements du GHT Normandie Centre
Informations complémentaires: les lots 1 - 3 - 5 - 6 - 7 - 9 et 10 sont réservés
Pays: France 🇫🇷
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Date de fin: 2029-09-30 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Adresses des différents établissements du GHT stipulées dans l'annexe 1 du CCAP et annexes financières
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-06-26 12:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Procédure
Droit transnational applicable: sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire Caen Normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Département: DAJ - Cellule marchés publics
Adresse postale: Avenue de la Côte de Nacre
Code postal: 14033
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Sophie HINCOURT
Courrier électronique: hincourt-s@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 53 92 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2765734&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2765734&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La procédure comprend 11 lots déterminés suivant les différents sites. Les informations sont consultables dans les documents de la consultation. Des visites facultatives de sites sont organisées du 16 juin au 20 juin, veuillez consulter le RC.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Département: FRG01
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3, rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 101-340134 (2025-05-26)
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