Prestations d'archivage
Agence de l'eau Adour-Garonne
L’agence de l’eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier : • le stockage des archives intermédiaires de l’Agence de l’eau Adour-Garonne ; • les prestations afférentes à ce type de service (enlèvement, communications, destruction, sortie définitive d’archives, …)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-07 | Avis de marché |
| 2025-10-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'archivage
Numéro de référence: 2025-073
Brève description:
“L’agence de l’eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier : • le stockage des archives intermédiaires de l’Agence de l’eau...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“L’agence de l’eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier : • le stockage des archives intermédiaires de l’Agence de l’eau...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Code postal: 31078
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-10-31 đź“…
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 2 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 3 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 4 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:59:59.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Adour-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 18310006400033
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Francoise VEZINES
Courrier électronique: francoise.vezines@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33561368224 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS d'Auitaine Comité cosultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont ceux prévus dans le code de la commande publique”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-521908 (2025-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'archivage
Numéro de référence: 2025-073
Brève description:
“L’agence de l’eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier : • le stockage des archives intermédiaires de l’Agence de l’eau...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Description
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“L’agence de l’eau Adour-Garonne recherche un prestataire en vue de lui confier : • le stockage des archives intermédiaires de l’Agence de l’eau...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'archives 📦
Code postal: 31078
Ville: Toulouse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-01 📅
Date de fin: 2029-10-31 đź“…
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix âś…
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 2 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 3 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Ce critère sera jugé à partir de la proposition technique du candidat et des éléments relatifs à l’offre présents dans la partie 4 du questionnaire technique
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-23 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-12 23:59:59.000 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Adour-Garonne
Numéro d'enregistrement national: 18310006400033
Code postal: 31078
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Francoise VEZINES
Courrier électronique: francoise.vezines@eau-adour-garonne.fr 📧
Téléphone: +33561368224 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2829719&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: DREETS d'Auitaine Comité cosultatif de règlement amiable des litiges
Numéro d'enregistrement national: 13002927500083
Code postal: 33090
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Stéphanie MARCON
Courrier électronique: dreets-na.polec@dreets.gouv.fr 📧
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les délais de recours sont ceux prévus dans le code de la commande publique”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 151-521908 (2025-08-07)
Avis d'attribution de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR đź’°
Description
Identifiant interne: 2025-73
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: XBDC862
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 đź“…
Titre: Prestations d'archivage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150231.68 EUR đź’°
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Prestations d'archivage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus Office Systems France
Numéro d'enregistrement national: 51873186400048
Département: 31
Code postal: 31120
Commune postale: Portet sur Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@rhenus.com 📧
URL: https://www.rhenus-archives.fr/fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 207-712458 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 320 000 EUR đź’°
Description
Identifiant interne: 2025-73
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: XBDC862
Date de conclusion du contrat: 2025-10-23 đź“…
Titre: Prestations d'archivage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150231.68 EUR đź’°
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Prestations d'archivage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Rhenus Office Systems France
Numéro d'enregistrement national: 51873186400048
Département: 31
Code postal: 31120
Commune postale: Portet sur Garonne
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@rhenus.com 📧
URL: https://www.rhenus-archives.fr/fr/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Source: OJS 2025/S 207-712458 (2025-10-27)
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