Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés
Centre Hospitalier Universitaire Caen Normandie
Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés de cinq établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Fournitures orthopédiques
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-08-28 | Avis de marché |
| 2026-01-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte par moulage du patient avec bandes plâtrées ou équivalent
Description du marché:
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Adresse postale: adresses des différents établissements du GHT stipulées dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): RSE (déplacements et déchets)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte et /ou conception assistées par ordinateur (CAO).
Description du marché:
Informations complémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Code postal: 14033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 47 80 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831799&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831799&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 165-565002 (2025-08-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés
Numéro de référence:
2025-100
Brève description:
Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés de cinq établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte par moulage du patient avec bandes plâtrées ou équivalent
Description du marché:
Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte par moulage du patient avec bandes plâtrées ou équivalent pour CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
Informations complémentaires:
Accord carde à bons de commandes montant maxi 239 000 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire cf règlement de consultation
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures orthopédiques 📦
Adresse postale: adresses des différents établissements du GHT stipulées dans l'annexe 1 du CCAP
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): RSE (déplacements et déchets)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte et /ou conception assistées par ordinateur (CAO).
Description du marché:
Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte et /ou conception assistées par ordinateur (CAO) pour les patients hospitalisés de quatre établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen
Afficher plus
Accord carde à bons de commandes montant maxi 145 100 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire voir RC
Ville: Caen
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Code postal: 14033
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier universitaire caen normandie
Numéro d'enregistrement national:
26140093100018
Département: Direction des affaires juridiques
Adresse postale: Avenue de la cote de nacre
Code postal: 14033
Commune postale: CAEN CEDEX 9
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: fontaine-ca@chu-caen.fr 📧
Téléphone: +33 2 31 06 47 80 📞
URL: https://www.chu-caen.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831799&orgAcronyme=x7c 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2831799&orgAcronyme=x7c 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Immeuble Skyline - 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 253467902 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national:
17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
BP 25086
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 165-565002 (2025-08-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 536 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
valeur technique
rse
Description
Informations complémentaires:
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 956 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Yvernogeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthopedie yvernogeau
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 012-038094 (2026-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 536 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
valeur technique
rse
Description
Informations complémentaires:
Accord cadre à bons de commandes montant maxi 145 100 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire voir RC
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20250100001000
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 956 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Identifiant de l’offre:
20250100001000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Yvernogeau
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthopedie yvernogeau
Numéro d'enregistrement national:
7338205340010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 600 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
20250100002000
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Proteor
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national:
52408370400529
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Taille de l’opérateur économique: Grande
Source: OJS 2026/S 012-038094 (2026-01-15)
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