Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés de cinq établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-28.
Avis de marché (2025-08-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés
Reference number: 2025-100
Brève description:
“Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés de cinq établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH...”
Brève description
Prestation de réalisation d’orthèses et prothèses sur mesure pour les patients hospitalisés de cinq établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Fournitures orthopédiques📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte par moulage du patient avec bandes plâtrées ou équivalent pour CH d'Argentan,...”
Description du marché
Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte par moulage du patient avec bandes plâtrées ou équivalent pour CH d'Argentan, CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen Normandie
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Informations complémentaires:
“Accord carde à bons de commandes montant maxi 239 000 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire cf règlement de...”
Informations complémentaires
Accord carde à bons de commandes montant maxi 239 000 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire cf règlement de consultation
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Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d’exécution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): RSE (déplacements et déchets)
Critère de qualité (pondération): 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte et /ou conception assistées par ordinateur (CAO) pour les patients hospitalisés...”
Description du marché
Fourniture et pose de Grand Appareillage Orthopédique avec prise d’empreinte et /ou conception assistées par ordinateur (CAO) pour les patients hospitalisés de quatre établissements membres du GHT NORMANDIE CENTRE : CH de la Côte Fleurie, CH de Falaise, CH de Lisieux, CHU Caen
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Informations complémentaires:
“Accord carde à bons de commandes montant maxi 145 100 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire voir RC” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-07 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges CCIRA de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 13002928300012
Adresse postale: Dreets des pays de la loire
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467902📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de caen
Numéro d'enregistrement national: 17140005400010
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Code postal: 14050
Commune postale: Caen cedex 4
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 231707272📞
Fax: +33 231524217 📠
URL: www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 165-565002 (2025-08-28)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 536 600 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (nom): rse
Description
Informations complémentaires:
“Accord cadre à bons de commandes montant maxi 145 100 EUROS HT /an - durée 24 mois avec reconduction tacite 2 x 12 mois - essais obligatoire voir RC”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20250100001000
Date de conclusion du contrat: 2025-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 956 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orthopedie yvernogeau
Numéro d'enregistrement national: 7338205340010
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 580 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proteor
Numéro d'enregistrement national: 52408370400529
Code postal: 21078
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Source: OJS 2026/S 012-038094 (2026-01-15)