Prestation de nettoyage des bâtiments communautaires
CC Beaujolais Pierres Dorées
Accord cadre à bons de commande mono attributaire de services - alloti - avec montant maximal de commandes pour chaque lot indiqué au RC
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-14 | Avis de marché |
| 2025-08-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de nettoyage des bâtiments communautaires
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: EAJE - crèches
Description du marché: Etablissements Accueil Jeune Enfant - Crèches
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2027-08-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gymnase de Val d'Oingt et sanitaires Flachères
Description du marché: Gymnase de Val d'Oingt et sanitaires Flachères
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Gymnases de Chazay d'Azergues
Description du marché: Salles Maryse Bastié et Jean Mermoz
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Bâtiments administratifs
Description du marché: Siège de la CCBPD - Bâtiment initial et nouveau bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: ALSH Chatillon Civrieux et Lozanne
Description du marché: Bâtiments ALSH Chatillon d'Azergues, Civrieux d'Azergues et Lozanne
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: ALSH Chasselay Anse Lucenay
Description du marché: Bâtiments ALSH Chasselay, Anse et Lucenay
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: ALSH Val d'Oingt et Porte des Pierres Dorées
Description du marché: Bâtiments ALSH Val d'Oingt et Porte des Pierres Dorées
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: ALSH Chazay d'Azergues
Description du marché: Bâtiments ALSH Chazay d'Azergues
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: ALSH Létra
Description du marché: Bâtiments ALSH Létra
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccbpd
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 12:00:00 📅
Lieu: Ccbpd
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi au R.C
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POMERET Daniel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1647415 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1647415 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-318206 (2025-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de nettoyage des bâtiments communautaires
Numéro de référence:
25.01
Brève description:
Accord cadre à bons de commande mono attributaire de services - alloti - avec montant maximal de commandes pour chaque lot indiqué au RC
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: EAJE - crèches
Description du marché: Etablissements Accueil Jeune Enfant - Crèches
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-25 📅
Date de fin: 2027-08-24 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
L'accord cadre est conclu pour une durée initiale de 24 mois. Il est reconductible tacitement une fois pour une période de la même durée
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:
La reconduction est tacite pour une durée de 24 mois. Durée totale 48 mois maximum
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Gymnase de Val d'Oingt et sanitaires Flachères
Description du marché: Gymnase de Val d'Oingt et sanitaires Flachères
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Gymnases de Chazay d'Azergues
Description du marché: Salles Maryse Bastié et Jean Mermoz
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Bâtiments administratifs
Description du marché: Siège de la CCBPD - Bâtiment initial et nouveau bâtiment
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: ALSH Chatillon Civrieux et Lozanne
Description du marché: Bâtiments ALSH Chatillon d'Azergues, Civrieux d'Azergues et Lozanne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: ALSH Chasselay Anse Lucenay
Description du marché: Bâtiments ALSH Chasselay, Anse et Lucenay
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: ALSH Val d'Oingt et Porte des Pierres Dorées
Description du marché: Bâtiments ALSH Val d'Oingt et Porte des Pierres Dorées
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: ALSH Chazay d'Azergues
Description du marché: Bâtiments ALSH Chazay d'Azergues
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: ALSH Létra
Description du marché: Bâtiments ALSH Létra
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-06-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccbpd
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-06-17 12:00:00 📅
Lieu: Ccbpd
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères: Renvoi au R.C
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cc beaujolais pierres dorees
Numéro d'enregistrement national:
82682
Adresse postale: 1277 Route des Crêtes
Code postal: 69480
Commune postale: Anse
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: POMERET Daniel
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0474670025 📞
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1647415 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1647415 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les précisions seront apportées suite à des demandes formulées sur le profil acheteur de la collectivité
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
1579F492-E5DC-9CD2-0A7EF3B18FAA68A9
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La juridiction administrative compétente est le tribunal administratif de Lyon.
Elle peut être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Règlement à l'amiable : les dispositions de l'article 43 du CCAG Prestations Intellectuelles s'appliquent.
Médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
3 Rue de la Charité 69268 LYON CEDEX 02
04.72.77.21.30
ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 094-318206 (2025-05-14)
Avis d'attribution de marché (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 680 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Eaje - crèches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 244 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc seguigne et ruiz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 239 Rue De L Ancienne Distillerie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: joan@seguigneruiz.com 📧
Téléphone: 0474025828 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Jeremy hamache
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 600 Che Du Vallier
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Courrier électronique: jeremyhamache@gmail.com 📧
Téléphone: 0684265268 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 9 Av Michelet
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: commercial@challancin.fr 📧
Téléphone: 0141667881 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 318206-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 149-516438 (2025-08-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 680 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): l'organisation, les qualifications et l'expérience du personnel assigné à l'exécution du contrat
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
25.01.01
Date de conclusion du contrat: 2025-07-22 📅
Titre: Eaje - crèches
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 680 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 244 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Soc seguigne et ruiz
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-1-1
Adresse postale: 239 Rue De L Ancienne Distillerie
Code postal: 69400
Commune postale: Gleize
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: joan@seguigneruiz.com 📧
Téléphone: 0474025828 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 112 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-3-1
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 110 400 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Nom et adresse du contractant
Nom: Jeremy hamache
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-5-1
Adresse postale: 600 Che Du Vallier
Code postal: 69670
Commune postale: Vaugneray
Courrier électronique: jeremyhamache@gmail.com 📧
Téléphone: 0684265268 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 220 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Nom et adresse du contractant
Nom: Entreprise guy challancin
Numéro d'enregistrement national:
1647415-1-6-1
Adresse postale: 9 Av Michelet
Code postal: 93400
Commune postale: Saint-Ouen-Sur-Seine
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Courrier électronique: commercial@challancin.fr 📧
Téléphone: 0141667881 📞
7️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
URL: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.cc-pierresdorees.com/organisation-et-territoire/la-communaute-de-communes/commande-publique 🌏
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 318206-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
95721B19-C4FF-C9DD-94490EA80AF32511
Source: OJS 2025/S 149-516438 (2025-08-04)
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