Prestation de formation aux langues étrangères (3 lots)

I.N.S.E.P

Organiser et réaliser, dans le cadre d'un plan de formation, des actions de formation, en langues étrangères et FLE (Français Langue Etrangère) au bénéfice des sportifs de haut niveau (SHN), des agents titulaires et contractuels et des personnels des pôles France de l'Institut National du Sport, de l'Expertise et de la Performance

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-13 Avis de marché
2025-11-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation de formation aux langues étrangères (3 lots)
Numéro de référence: 2025/26, 27 et 28
Brève description:
Organiser et réaliser, dans le cadre d'un plan de formation, des actions de formation, en langues étrangères et FLE (Français Langue Etrangère) au bénéfice des sportifs de haut niveau (SHN), des agents titulaires et contractuels et des personnels des pôles France de l'Institut National du Sport, de l'Expertise et de la Performance
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation 📦
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Prestation de formation aux langues étrangères et FLE SHN
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux sportifs de l INSEP (interventions collectives et ou individuelles)
Produits/services supplémentaires: Services de formation 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: 1 an reconductible tacitement 3 x 1 an
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Prestation de formation aux langues étrangères et FLE pour les agents
Description du marché:
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux agents titulaires et contractuels de l?INSEP (interventions individuelles, collectives ou e-learning tutoré
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Prestation de formation aux langues étrangères et FLE pour les agents des Pole france et des fédérations sportives sous convention
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché:
Prestation de formation aux langues étrangères et FLE destinée aux agents des pôles France et des fédérations françaises sportives sous convention (interventions individuelles, collectives ou e-learning tutoré
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-08 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-11 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-07-11 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: I.n.s.e.p
Numéro d'enregistrement national: 418
Adresse postale: 11 Avenue Du Tremblay
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le directeur de l'insep
Courrier électronique: marches-publics@insep.fr 📧
Téléphone: 0141744100 📞
Fax: 0141744537 📠
URL: http://www.insep.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1663522 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1663522 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 164990CE-C95A-9C76-A5EC84DAA79FA5E7
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75181
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Fax: 0144594646 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Recours gracieux adressé au Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; Référé pré-contractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du CJA),les conditions de signature sont indiquées à l'article 80 du Code des Marchés Publics ; Référé contractuel (articles L 551-13 et suivants et R.551-7 du CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou en l'absence d'un tel avis dans les 6 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R.421-1 du CJA) ; Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt CE du 16/07/2007 n°291545)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 113-388020 (2025-06-13)
Avis d'attribution de marché (2025-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 540 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 540 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202526
Date de conclusion du contrat: 2025-09-05 📅
Titre: Prestation de formation aux langues étrangères et Fle Shn
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 540 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lingua-Institut
Numéro d'enregistrement national: 1663522-1-1-1
Adresse postale: 13 Rue De La Perdrix
Code postal: 93290
Commune postale: Tremblay-En-France
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: BLS Formation
Numéro d'enregistrement national: 1663522-1-2-1
Adresse postale: 7 Pl Du Dome
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Région: Hauts-de-Seine 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Numéro d'enregistrement national: 1663522-1-3-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 388020-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B87A0C63-F300-5C93-5A14FB263B91141D
Organe de révision
B87A0C43-AF4C-EC05-3FBABDEA8A876434
Source: OJS 2025/S 223-767825 (2025-11-17)