Prestation d'hydrocurage pour l'entretien des routes départementales

Conseil départemental du Gard

Accord-cadre avec montant annuel maximum, exécuté par l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-11. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-10 Avis de marché
2025-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'hydrocurage pour l'entretien des routes départementales
Numéro de référence: 25SSO005
Brève description:
Accord-cadre avec montant annuel maximum, exécuté par l'émission de bons de commande
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Valeur estimée hors TVA: 184 602 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: UT d'ALES
Valeur estimée hors TVA: 43 252 EUR 💰
Description du marché: UT d'ALES<br/>
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Tout le Département du Gard
Code postal: 30000
Ville: Nîmes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Date de fin: 2026-11-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: UT de BAGNOLS
Valeur estimée hors TVA: 33 924 EUR 💰
Description du marché: UT de BAGNOLS<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: UT de BESSEGES
Valeur estimée hors TVA: 25 828 EUR 💰
Description du marché: UT de BESSEGES<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: UT du VIGAN
Valeur estimée hors TVA: 41 536 EUR 💰
Description du marché: UT du VIGAN<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: UT de VAUVERT
Valeur estimée hors TVA: 40 062 EUR 💰
Description du marché: UT de VAUVERT<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-14 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard. ou Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et au moyen d'emprunt(s)
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Gard
Numéro d'enregistrement national: 71389
Adresse postale: rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LAURENT PERRIGOT Françoise
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0466767676 📞
URL: https://gard.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1661008 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1661008 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 25/11/2025 jusqu'au 25/11/2026. L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation Les montants estimatifs Ht sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 7B266556-C200-ADE3-E05FB048593C64ED
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Cs 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0466273700 📞
Fax: 0466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374870 (2025-06-10)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 184 602 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 50 460 EUR 💰
Description
Description du marché: UT d'ALES
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable : Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Description
Description du marché:
UT de BAGNOLS
UT de BESSEGES
UT du VIGAN
UT de VAUVERT

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 45190
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Ut d'Ales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 460 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 10 220 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-1-1
Adresse postale: 130 Rue Clément Ader
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@alliance-env.fr 📧
Téléphone: 0467470024 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 590 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. saur
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-2-1
Adresse postale: 95 Avenue Amédée Bollée
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard 🏙️
Courrier électronique: charlotte.lacoste@saur.com 📧
Téléphone: 0466687299 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-3-1
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 840 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-4-1

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-5-1
Code postal: 30000

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 374870-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0A89CEA7-CC87-0CE7-E928C16962273E60
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
0A89CEBD-B3EC-862F-66887B42587B1D06
Source: OJS 2025/S 202-691692 (2025-10-20)