Avis de marché (2025-06-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'hydrocurage pour l'entretien des routes départementales
Numéro de référence: 25SSO005
Brève description:
“Accord-cadre avec montant annuel maximum, exécuté par l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 184 602 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“UT d'ALES<br/>”
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules industriels avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-25 📅
Date de fin: 2026-11-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“UT de BAGNOLS<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“UT de BESSEGES<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“UT du VIGAN<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“UT de VAUVERT<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-11 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-14 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.
Le projet sera financé sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard. ou Le projet sera financé pour partie sur les fonds propres du Conseil Départemental du Gard, et au moyen d'emprunt(s)
“Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf Rc, Ccap).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 25/11/2025...”
Présence de Clauses Sociales et Environnementales (cf Rc, Ccap).
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 25/11/2025 jusqu'au 25/11/2026.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Les montants estimatifs Ht sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 7B266556-C200-ADE3-E05FB048593C64ED
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 7B266565-DE43-F859-B531B99DF20F2684
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 110-374870 (2025-06-10)
Avis d'attribution de marché (2025-10-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 184 602 EUR 💰
Description
Description du marché:
“UT d'ALES” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable : Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Description
Description du marché:
“UT de BAGNOLS”
Description du marché:
“UT de BESSEGES”
Description du marché:
“UT du VIGAN”
Description du marché:
“UT de VAUVERT”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 45190
Date de conclusion du contrat: 2025-09-08 📅
Titre: Ut d'Ales
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 220 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-1-1
Adresse postale: 130 Rue Clément Ader
Code postal: 34400
Commune postale: Lunel
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@alliance-env.fr📧
Téléphone: 0467470024📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 590 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: S.a.s. saur
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-2-1
Adresse postale: 95 Avenue Amédée Bollée
Code postal: 30900
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Courrier électronique: charlotte.lacoste@saur.com📧
Téléphone: 0466687299📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 220 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance environnement exploitation
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-3-1
Adresse postale: 130 Rue Clement Ader
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 840 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-4-1
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 9 590 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1661008-1-5-1
Code postal: 30000
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0A89CEA7-CC87-0CE7-E928C16962273E60
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0A89CEBD-B3EC-862F-66887B42587B1D06
Source: OJS 2025/S 202-691692 (2025-10-20)