Prestation d'acquisition et de location longue durée de véhicules et utilitaires légers (relance)

Sictom Pézenas-Agde

La présente consultation fait suite à un appel d'offres comprenant 6 lots, mais ayant été déclaré infructueux pour tous les lots. Cette consultation concerne la location longue durée (LLD) ou l'acquisition de véhicules pour la flotte automobile du SICTOM. Elle comprend 10 lots. Elle est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert (accord-cadre alloti et multi-attributaires). L'accord-cadre aura une durée initiale de 1 an renouvelable 3 fois, soit 4 ans maximum. Il est rappelé que le présent marché revêt, pour chaque lot, un caractère forfaitaire. Montant HT estimé pour la durée totale du contrat : 4104000.0 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-06.

Qui ?

• Sictom Pézenas-Agde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-06	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestation d'acquisition et de location longue durée de véhicules et utilitaires légers (relance)
Numéro de référence: 2024-FOU-25
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 4 104 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: location véhicule essence segment D ou SUV segment M 5 à 7 places
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description du marché:

location véhicule essence segment D ou SUV segment M 5 à 7 places. Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Sictom Pezenas-Agde - 27 avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Ville: Nézignan-l'évêque
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Année 2028
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: location véhicules électriques segment B
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description du marché:

location véhicules électriques segment B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: location véhicules électriques segment C
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:

location véhicules électriques segment C Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 64 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: acquisition véhicules essence segment B
Description du marché:

acquisition véhicules essence segment B Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 480 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: acquisition véhicules essence segment C
Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Description du marché:

acquisition véhicules essence segment C Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 720 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 06
Titre: acquisition véhicules essence type Ludospace
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Description du marché:

acquisition véhicules essence type Ludospace Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 560 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 07
Titre: acquisition véhicules utilitaires essence 3.5 m3
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Description du marché:

acquisition véhicules utilitaires essence 3.5 m3 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 08
Titre: acquisition véhicules utilitaires diesel 5 m3
Description du marché:

acquisition véhicules utilitaires diesel 5 m3 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 360 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 09
Titre: acquisition véhicules utilitaires diesel 11 m3 L2H2)
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Description du marché:

acquisition véhicules utilitaires diesel 11 m3 L2H2) Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 380 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: acquisition véhicules utilitaires diesel 3.5t plateau ou benne
Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Description du marché:

acquisition véhicules utilitaires diesel 3.5t plateau ou benne Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 640 000,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-10 13:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-10 13:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir règlement de la consultation (Rc)
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir règlement de la consultation (Rc)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sictom pezenas-agde
Numéro d'enregistrement national: 47368
Adresse postale: Siège administratif
27 Avenue de Pézenas
Code postal: 34120
Commune postale: Nézignan l'évêque
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: RIVIERE Armand
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0467985805 📞
URL: http://www.sictom-pezenas-agde.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1580008 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1580008 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national: 4F4BC082-D82F-29A4-6E68342499710212
Adresse postale: 6, rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 0467548100 📞
Fax: 0467547410 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 004-007702 (2025-01-06)

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