Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-06-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-05-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Brève description: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Description
Description du marché:
Code postal: 30200
Ville: Bagnols sur ceze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-13 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: A l'issue de la reconduction
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): (gustative, visuelle..) jugée sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir du cadre de mémoire technique avec les sous-critères suivants : -performance environnementale -organisation livraison -composition et variété des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget EHPAD
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Auguste Mallet
Code postal: 30205
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466505050 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 640 000 € HT
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: nNIMES Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-289577 (2025-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Brève description: Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de préparation de repas 📦
Description
Description du marché:
Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots à Bagnols sur Cèze en liaison chaude et froide
Adresse postale: 2 Montée des oliviers
Code postal: 30200
Ville: Bagnols sur ceze
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-13 📅
Date de fin: 2026-09-30 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: A l'issue de la reconduction
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): (gustative, visuelle..) jugée sur la base des échantillons
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée à partir du cadre de mémoire technique avec les sous-critères suivants : -performance environnementale -organisation livraison -composition et variété des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Préparation et livraison de repas pour l'EHPAD le Bosquet - les coquelicots à Bagnols sur Cèze en liaison chaude et froide
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-10 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme solidaire
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget EHPAD
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Bagnols sur Cèze (30)
Numéro d'enregistrement national:
21300028400017
Adresse postale: Place Auguste Mallet
Code postal: 30205
Commune postale: Bagnols sur Cèze
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mairie@bagnolssurceze.fr 📧
Téléphone: +33 466505050 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
accord-cadre à bons de commande avec maximum annuel de 640 000 € HT
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national:
13000192800014
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: nNIMES Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Cette décision peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal administratif compétent.
Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité
appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 087-289577 (2025-05-05)
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