PLANTATION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
Mairie de Corbeil Essonnes
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de plantation et d'entretien du patrimoine arboré.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Produits agricoles et produits de l'horticulture › Produits horticoles et produits de pépinières
- • Services liés au débardage › Plantation d'arbres par ensemencement
- • Services sylvicoles › Services liés à la sylviculture
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-01-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation et entretien du patrimoine arbore
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Les prestations du lot n° 1 ont pour objet l'entretien du patrimoine arboré.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Code postal: 91100
Ville: Corbeil-essonnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plantation d'arbres et d'arbustes
Description du marché: Les prestations du lot n° 2 ont pour objet la plantation d'arbres et d'arbustes.
Informations complémentaires:
Produits/services: Plantation d'arbres par ensemencement
📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Diagnostic phytosanitaire
Description du marché:
Produits/services: Services liés à la sylviculture
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Acquisition d'arbres et d'arbustes
Description du marché: Les prestations du lot n° 4 ont pour objet l'acquisition d'arbres et d'arbustes.
Informations complémentaires:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-27 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33160897820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_OaVEsDcyJu&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_OaVEsDcyJu&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071964 (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plantation et entretien du patrimoine arbore
Numéro de référence:
PATRIMOINE ARBORE
Brève description:
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de plantation et d'entretien du patrimoine arboré.
Type de contrat: Services
Produits/services: Élagage des arbres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Entretien du patrimoine arboré
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Les prestations du lot n° 1 ont pour objet l'entretien du patrimoine arboré.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 350 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
La visite des sites du lot n° 1 est obligatoire à l'une des 2 dates suivantes : mardi 18 février 2025 ou jeudi 20 février 2025. Au-delà de cette dernière date, aucune visite ne pourra avoir lieu. Les soumissionnaires souhaitant effectuer la visite devront prendre rendez-vous selon les indications figurant à l'article 5 du règlement de la consultation.
CLAUSE D'INSERTION SOCIALE :
Le titulaire s'engage à réaliser, sur la durée d'exécution du lot 1, une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières dans les conditions figurant à l'article 12 du C.C.A.P.
Afficher plus
Ville: Corbeil-essonnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 2
Titre: Plantation d'arbres et d'arbustes
Description du marché: Les prestations du lot n° 2 ont pour objet la plantation d'arbres et d'arbustes.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 200 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
CLAUSE D'INSERTION SOCIALE :
Le titulaire s'engage à réaliser, sur la durée d'exécution du lot 2, une action d'insertion qui permet l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières dans les conditions figurant à l'article 12 du C.C.A.P.
Afficher plus
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 3
Titre: Diagnostic phytosanitaire
Description du marché:
Les prestations du lot n° 3 ont pour objet la réalisation de diagnostic phytosanitaire.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT N° 4
Titre: Acquisition d'arbres et d'arbustes
Description du marché: Les prestations du lot n° 4 ont pour objet l'acquisition d'arbres et d'arbustes.
Informations complémentaires:
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 250 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Afficher plus
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/23/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-06 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-02-27 11:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au règlement de la consultation.
Motif d'exclusion: Faillite
Description des motifs d'exclusion:
Et tout autre motif conformément aux articles L2141-1 à L2151-5 et L2341-3 du code de la commande publique modifié par la Loi n° 2023-171 du 9 mars 2023.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Corbeil Essonnes
Numéro d'enregistrement national:
21910174800016
Adresse postale: 2 place Galignani
Code postal: 91108
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@corbeil-essonnes.fr 📧
Téléphone: +33160897820 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_OaVEsDcyJu&v=1&selected=0 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2024_OaVEsDcyJu&v=1&selected=0 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles Le Tribunal Administratif de Versailles peut aussi être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr »
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139 20 54 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux soumissionnaires sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.
- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est : Médiateur des entreprises.
Adresse internet (U.R.L.) : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 023-071964 (2025-01-30)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)