Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm18" s'entendent annuellement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-19.
Avis de marché (2025-12-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: PDM 19 :
AO2026 PHARMAUVERGNE FOURNITURES DISPOSITIFS MEDICAUX SEGMENT 1 RELANCE
Numéro de référence: PDM19
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'AAPC annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document "Estimation montants lot et nomenclature pdm18" s'entendent annuellement
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux📦
Valeur estimée hors TVA: 3 069 739 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
1️⃣
Description du marché:
“Lot 1 : 18214 DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DIGESTIVE: Lots 1 à 2”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 126461.93 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1517543,16”
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. deuxieme semestre 2029” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux...”
Description des options
En revanche les « options » sont possibles et s'entendent comme des compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
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Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2: 1823 DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR CHIRURGIE CARDIO-VASCULAIRE : Lot 3”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 103562,998 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1242755,976” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Lot 3 : 18241 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD PULMONAIRE : Lots 4 à 10”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 27391,56 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 328698,72” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Lot 4 : 18242 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ANESTHESIE REANIMATION : Lots 11 à 14”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 30220,65 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 362647,8” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Lot 5 : 18192 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR GYNECOLOGIE : Lots 15 à 26”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 113980,375 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1367764,5” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Lot 6 : 18202 : DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR ORL ET CHIRURGIE MAXILLO-FACIALE : Lots 27”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 5950 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 71400” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Lot 7 : 18181 : DISPOSITIFS MÉDICAUX CONSOMMABLES POUR PERFUSION : Lots 28 à 31”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 165522,43875 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1986269,265” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Lot 8 : 18215 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION CARDIOVASCULAIRE : Lot 32”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 19215 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 230580” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Lot 9 : 18191 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR UROLOGIE, NEPHROLOGIE : Lots 33 à 37”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 32812,752 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 393753,024” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Lot 10 : 18311 : OBJETS DE PANSEMENTS, DE CONTENTION ET TRAITEMENT DES PLAIES : Lots 38 à 40”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 13346,87 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 160162,44” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Lot 11 : 1822 : DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE : Lots 41 à 55”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 465341,155 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 5584093,86” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Lot 12 : 1826 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES DU SYSTEME NERVEUX : Lots 56 à 59”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 161482,79 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 1937793,48” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Lot 13 : 18342 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR BIOPSIE ET DRAINAGE : Lots 60 à 63”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 10152,72 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 121832,64” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Lot 14 : 18217 : DISPOSITIFS MEDICAUX d'EXPLORATION DU SYSTÈME NERVEUX : Lot 64”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 237057 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 2844684” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Lot 15 : 1828 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ORTHOPEDIE ET D'OSTEOSYNTHESE : Lots 65 à 66”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 21471,48 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 257657,76” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Lot 16 : 1821 : DISPOSITIFS MEDICAUX CONSOMMABLES POUR ABORD DIGESTIF : Lot 67”
Informations complémentaires:
“Somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 900 Somme annuelle maxi (+500%) en euro(s) Ht : 10800” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-22 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
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Liste et brève description des règles et critères:
“Dc2 :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Un extrait Kbis de la société ou, dans le cas d'un groupement, un extrait Kbis de chaque membre du groupement”
Liste et brève description des règles et critères:
“Dc2 : chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous...”
Conditions d'exécution du contrat
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestations remboursables au titre III et V avec tarif de responsabilité national. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 40 jours selon l'annexe 1 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur. Le CCAP prévoit les clauses suivantes : origine des produits art.10.3.5/Les considérations environnementales, clause CMR/PE art.10.5/Clauses de réexamen art.10.8/Les conditions de maintenance art.10.12/remise complémentaire art.11.1.3/La mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt et la mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi articles VI et VII du CCTP
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent Ccap (annexe 2). L'engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur le montant minimum indiqué (-50% du montant estimatif) et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué (+500% du montant estimatif) dans l'annexe 2bis du Ccap Estimation montants par lot (onglet 1) et par nomenclature (onglet 2). Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art 7.5 du Rc)-Le fichier au format .Cmp correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.- chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation.-motifs exclusion "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Une offre est inacceptable lorsqu'elle dépasse les crédits budgétaires alloués au lot. Ces crédits représentent un montant du double de l'estimation qui est précisée dans l'annexe 2bis du Ccap
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 273493F9-0CAA-A416-5CE8A56F3990CEBF
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national: 2734946D-013C-82E1-BE3619316A449CB0
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Téléphone: 0473146100📞
Fax: 0473146122 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 247-856451 (2025-12-19)