Avis de marché (2025-07-01) Objet Champ d'application du marché
Titre: P26_001
Brève description:
“APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX ET DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DU RACHIS”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 38
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38
1️⃣
Description du marché:
“Cage vissée intersomatique cervicale antérieure simple en polymère”
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028.
Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
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Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Produits/services supplémentaires: Ciments de reconstruction osseuse📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : Ergonomie des dispositifs :
L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie
Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de
neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis.
Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale antérieure simple en carbone à revêtement poreux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale antérieure simple en métal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique cervicale antérieure autobloquante” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique PLIF en carbone à revêtement poreux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique PLIF en métal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique TLIF ou UNILIF” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique ALIF en polymère à revêtement poreux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique ALIF en métal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique XLIF en métal vissée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Cage intersomatique XLIF en métal” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Corps vertébral non distractant grillagé” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Corps vertébral distractant” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Montage postérieur avec vis en U et système de réduction, avec option per-cutané” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Montage long postérieur tous matériaux avec vis en U ou vis tulipe monoaxiale et polyaxiale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Montage scoliose thoracique postérieur avec vis à dôme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Montage universel postérieur avec vis en U monoaxiale et polyaxiale et vis modulaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Montage cervical et occipitocervical postérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Montage cervical postérieur” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Système d'ostéosynthèse thoracolombaire avec tige de croissance et fixation pelvienne” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Montage postérieur thoracolombaire avec tige rail” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣2️⃣
Description du marché:
“Plaque cervicale antérieure précintrée verrouillée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Plaque cervicale antérieure vissée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Plaque d'ostéosynthèse antérolatérale lombaire et thoracolombaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Vis percée odontoïde avec rondelle titane” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Prothèse discale cervicale” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Système de fixation postérieure sous lamaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Système d'ostéosynthèse thoracolombaire souple antérieure” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Système de stabilisation interépineux ou interlamaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Implant sacroiliaque en titane poreux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Tige de croissance magnétique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Ciment et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Ciment haute viscosité et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Dispositif interépineux dynamique implantable pour traitement de la sténose du canal lombaire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Système de distraction pour réduction de fractures vertébrales” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Système de cyphoplastie par ballonnet avec aiguille d'accès” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
3️⃣7️⃣
Description du marché:
“Système de cyphoplastie par ballonnet pour usage cervical avec aiguille d'accès” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037
3️⃣8️⃣
Description du marché:
“Dispositif pour discectomie percutanée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 000📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ;
Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 125-432096 (2025-07-01)