P26_001

HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-

APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX ET DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DU RACHIS

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-01.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-01 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: P26_001
Brève description:
APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX ET DISPOSITIFS MEDICAUX IMPLANTABLES DU RACHIS
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Implants chirurgicaux 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 38
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 38

1️⃣
Identifiant interne: lot-0001
Titre: Cage vissée intersomatique cervicale antérieure simple en polymère
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Cage vissée intersomatique cervicale antérieure simple en polymère
Informations complémentaires:
Le marché est conclu pour une période initiale à compter du 01/03/2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. La période initiale du marché se terminera le 29/02/2028. Le marché pourra être reconduit tacitement 2 fois pour une durée de 1 an pour chaque reconduction, sauf décision contraire de l'acheteur intervenant au minimum 3 mois avant la fin de chaque période. Le marché aura une date de fin au 28/02/2030. Le titulaire ne peut s'opposer à cette reconduction
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Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Renouvellement au cours de la dernière année d'exécution du contrat.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critère technique : Ergonomie des dispositifs : L'ergonomie (taille, poids, forme…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie Ou à l'usage envisagés. Cette adaptation fera l'objet d'un jugement par un comité d'experts composé de neurochirurgiens et de radiologues interventionnels spécialisés pour le rachis. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie comprenant les dicuments suivants : ficches techniques, technique opératoire et constitution des ancillaires.
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: lot-002
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en carbone à revêtement poreux
Description du marché: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en carbone à revêtement poreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: lot-003
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en métal
Description du marché: Cage intersomatique cervicale antérieure simple en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: lot-004
Titre: Cage intersomatique cervicale antérieure autobloquante
Description du marché: Cage intersomatique cervicale antérieure autobloquante
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: lot-005
Titre: Cage intersomatique PLIF en carbone à revêtement poreux
Description du marché: Cage intersomatique PLIF en carbone à revêtement poreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: lot-006
Titre: Cage intersomatique PLIF en métal
Description du marché: Cage intersomatique PLIF en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: lot-007
Titre: Cage intersomatique TLIF ou UNILIF
Description du marché: Cage intersomatique TLIF ou UNILIF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: lot-008
Titre: Cage intersomatique ALIF en polymère à revêtement poreux
Description du marché: Cage intersomatique ALIF en polymère à revêtement poreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: lot-009
Titre: Cage intersomatique ALIF en métal
Description du marché: Cage intersomatique ALIF en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot-010
Titre: Cage intersomatique XLIF en métal vissée
Description du marché: Cage intersomatique XLIF en métal vissée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot-011
Titre: Cage intersomatique XLIF en métal
Description du marché: Cage intersomatique XLIF en métal
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: lot-012
Titre: Corps vertébral non distractant grillagé
Description du marché: Corps vertébral non distractant grillagé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: lot-013
Titre: Corps vertébral distractant
Description du marché: Corps vertébral distractant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot-014
Titre: Montage postérieur avec vis en U et système de réduction, avec option per-cutané
Description du marché: Montage postérieur avec vis en U et système de réduction, avec option per-cutané
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: lot-015
Titre: Montage long postérieur tous matériaux avec vis en U ou vis tulipe monoaxiale et polyaxiale
Description du marché:
Montage long postérieur tous matériaux avec vis en U ou vis tulipe monoaxiale et polyaxiale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: lot-016
Titre: Montage scoliose thoracique postérieur avec vis à dôme
Description du marché: Montage scoliose thoracique postérieur avec vis à dôme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: lot-017
Titre: Montage universel postérieur avec vis en U monoaxiale et polyaxiale et vis modulaire
Description du marché:
Montage universel postérieur avec vis en U monoaxiale et polyaxiale et vis modulaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: lot-018
Titre: Montage cervical et occipitocervical postérieur
Description du marché: Montage cervical et occipitocervical postérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: lot-019
Titre: Montage cervical postérieur
Description du marché: Montage cervical postérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot-020
Titre: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire avec tige de croissance et fixation pelvienne
Description du marché:
Système d'ostéosynthèse thoracolombaire avec tige de croissance et fixation pelvienne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020

2️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot-021
Titre: Montage postérieur thoracolombaire avec tige rail
Description du marché: Montage postérieur thoracolombaire avec tige rail
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021

2️⃣2️⃣
Identifiant interne: lot-022
Titre: Plaque cervicale antérieure précintrée verrouillée
Description du marché: Plaque cervicale antérieure précintrée verrouillée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0022

2️⃣3️⃣
Identifiant interne: lot-023
Titre: Plaque cervicale antérieure vissée
Description du marché: Plaque cervicale antérieure vissée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023

2️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot-024
Titre: Plaque d'ostéosynthèse antérolatérale lombaire et thoracolombaire
Description du marché: Plaque d'ostéosynthèse antérolatérale lombaire et thoracolombaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024

2️⃣5️⃣
Identifiant interne: lot-025
Titre: Vis percée odontoïde avec rondelle titane
Description du marché: Vis percée odontoïde avec rondelle titane
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

2️⃣6️⃣
Identifiant interne: lot-026
Titre: Prothèse discale cervicale
Description du marché: Prothèse discale cervicale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

2️⃣7️⃣
Identifiant interne: lot-027
Titre: Système de fixation postérieure sous lamaire
Description du marché: Système de fixation postérieure sous lamaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

2️⃣8️⃣
Identifiant interne: lot-028
Titre: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire souple antérieure
Description du marché: Système d'ostéosynthèse thoracolombaire souple antérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

2️⃣9️⃣
Identifiant interne: lot-029
Titre: Système de stabilisation interépineux ou interlamaire
Description du marché: Système de stabilisation interépineux ou interlamaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

3️⃣0️⃣
Identifiant interne: lot-030
Titre: Implant sacroiliaque en titane poreux
Description du marché: Implant sacroiliaque en titane poreux
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

3️⃣1️⃣
Identifiant interne: lot-031
Titre: Tige de croissance magnétique
Description du marché: Tige de croissance magnétique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

3️⃣2️⃣
Identifiant interne: lot-032
Titre: Ciment et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Description du marché: Ciment et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

3️⃣3️⃣
Identifiant interne: lot-033
Titre: Ciment haute viscosité et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Description du marché: Ciment haute viscosité et mélangeur injecteur de ciment pour vertébroplastie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033

3️⃣4️⃣
Identifiant interne: lot-034
Titre: Dispositif interépineux dynamique implantable pour traitement de la sténose du canal lombaire
Description du marché:
Dispositif interépineux dynamique implantable pour traitement de la sténose du canal lombaire
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034

3️⃣5️⃣
Identifiant interne: lot-035
Titre: Système de distraction pour réduction de fractures vertébrales
Description du marché: Système de distraction pour réduction de fractures vertébrales
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035

3️⃣6️⃣
Identifiant interne: lot-036
Titre: Système de cyphoplastie par ballonnet avec aiguille d'accès
Description du marché: Système de cyphoplastie par ballonnet avec aiguille d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036

3️⃣7️⃣
Identifiant interne: lot-037
Titre: Système de cyphoplastie par ballonnet pour usage cervical avec aiguille d'accès
Description du marché: Système de cyphoplastie par ballonnet pour usage cervical avec aiguille d'accès
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0037

3️⃣8️⃣
Identifiant interne: lot-038
Titre: Dispositif pour discectomie percutanée
Description du marché: Dispositif pour discectomie percutanée
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0038

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-17 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 210 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-09-17 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: HOSPICES CIVILS DE LYON- Etablissement support du GHT VAL RHÖNE CENTRE-
Numéro d'enregistrement national: 26690027300019
Département: Direction des Achats Département Achats Généraux et Logistiques
Adresse postale: 45 rue Villon
Code postal: 69373
Commune postale: Lyon cedex 08
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pc.services-des-marches@chu-lyon.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: https://www.chu-lyon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 7690111400403
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 000 📞
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu'à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des « mesures de publicité appropriées ».
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 125-432096 (2025-07-01)