OPÉRATIONS DE BROYAGE DES DÉCHETS VERTS
Clermont Auvergne Métropole
Mise en place d'un service de broyage principalement sur la déchetterie de Pont du Château et lors d'opérations ponctuelles sur le territoire métropolitain.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-21 | Avis de marché |
| 2026-04-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de broyage des déchets verts
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
Informations complémentaires:
Code postal: 63000
Ville: Clermont auvergne metropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 24 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-11 23:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecommandepublique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694498 (2025-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Opérations de broyage des déchets verts
Numéro de référence:
2025CM-SRV163
Brève description:
Mise en place d'un service de broyage principalement sur la déchetterie de Pont du Château et lors d'opérations ponctuelles sur le territoire métropolitain.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Description
Identifiant interne:
2025CM-SRV163
Informations complémentaires:
Montant minimum pour 24 mois 200 000,00 euros H.T. et Montant maximum pour 24 mois 1 600 000,00 euros H.T.. Les montants sont identiques pour la période de reconduction.
Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins.
Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Accord-cadre mono-attributaire.
Visite : Les candidats peuvent procéder à une visite des lieux d'exécution. Les modalités sont précisées dans le Règlement de Consultation.
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Ville: Clermont auvergne metropole
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois pour une durée de 24 mois.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter.
Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire.
Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.
Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-21 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-11-11 23:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les modalités de financement et de règlement sont mentionnées dans le CCAP.
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Clermont auvergne metropole
Numéro d'enregistrement national:
24630070100231
Adresse postale: 64-66 Avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: servicecommandepublique@clermontmetropole.eu 📧
Téléphone: 0473983400 📞
URL: http://clermontmetropole.eu 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
URL de participation: https://marchespublics-clermontmetropole.safetender.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics /// SIRET 12000009600020 /// ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Numéro d'enregistrement national:
12000009600020
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0345218243 📞
Fax: 0345218243 📠
URL: http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.htm 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand chargé des procédures de recours
Numéro d'enregistrement national:
17630005100024
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Code postal: 63000
Commune postale: Clermont-ferrand
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146100 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 203-694498 (2025-10-21)
Avis d'attribution de marché (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Operations de broyage des dechets verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl entreprise vincent portal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl entreprise vincent portal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Route de billom - lignat
Code postal: 63800
Commune postale: Saint georges sur allier
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.portal@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0617905252 📞
URL: https://www.societe.com/societe/entreprise-portal-vincent 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2026/S 069-240183 (2026-04-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 200 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Prix ✅
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
26-25001
Date de conclusion du contrat: 2026-01-12 📅
Titre: Operations de broyage des dechets verts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SARL ENTREPRISE VINCENT PORTAL
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl entreprise vincent portal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl entreprise vincent portal
Numéro d'enregistrement national:
84485040400022
Adresse postale: Route de billom - lignat
Code postal: 63800
Commune postale: Saint georges sur allier
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincent.portal@yahoo.fr 📧
Téléphone: 0617905252 📞
URL: https://www.societe.com/societe/entreprise-portal-vincent 🌏
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Source: OJS 2026/S 069-240183 (2026-04-08)
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