OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
MINARM SGA SDPAMG
OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-03. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-02 | Avis de marché |
| 2025-06-10 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: OBSERVATOIRE N°2025-06 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Services de défense 📦
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 180 jours
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 65%
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: paris
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm sga sdpamg
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Minarm sga sdpamg
60 Bd du Général Martial Valin
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-359591 (2025-06-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Numéro de référence:
2025_000298_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description:
OBSERVATOIRE N°202506 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2025_000298_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: OBSERVATOIRE N°2025-06 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
OBSERVATOIRE N°2025-06 INTITULE : OBSERVATOIRE INTERNATIONAL DU FAIT RELIGIEUX (OIR)
Produits/services: Services de la défense
📦
Produits/services supplémentaires: Services de défense 📦
Objectif social promu: Égalité hommes-femmes
Code postal: 75015
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 180 jours
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 65%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: paris
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre passé en vertu de I'article
R.2123-1 3' du code de la commande publique sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande
publique (avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet services sociaux et autres
services spécifiques) selon une procédure adaptée
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Minarm sga sdpamg
Numéro d'enregistrement national:
13001651200019
Adresse postale: Minarm sga sdpamg
60 Bd du Général Martial Valin
Code postal: 75009
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Accord-cadre mixte à bons de commande (prestations
forfaitaires et bons de commande). Le montant maximum de I'accord-cadre est de 300.000 Euros HT
(toutes reconductions comprises) L'acheteur pourra recourir à la procédure sans publicité ni mise en
concurrence pour la réalisation de prestations similaires, conformément à I'article R.2122-7 du code de la
commande publique
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national:
17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.taparis@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 106-359591 (2025-06-02)
Avis de marché (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5aa97df8-a17d-477c-89c0-bfd520e0824c-01
Source: OJS 2025/S 111-377917 (2025-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Communication
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/entreprise 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 5aa97df8-a17d-477c-89c0-bfd520e0824c-01
Source: OJS 2025/S 111-377917 (2025-06-10)
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