Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).
Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).
Brève description:
“Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DAF 2025_000397_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: Observatoire n°2025-01 intitulée : « Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS) ».
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification. La durée est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 2...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70% cf. règlement de la consultation pour la décomposition des critères et des sous-critères
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre passé en vertu de l'article R.2123-1 3° sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. au règlement de la consultation, le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion qui sont compris aux articles L.2141-1 au L.2141-11 du code de...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 130016551200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC4 CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 Euros HT (toutes reconductions...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 130016551200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC4 CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
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Source: OJS 2025/S 077-258222 (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).
Brève description:
“Observatoire n°2025-01 intitulé : Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS).”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: DAF 2025_000397_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: Observatoire n°2025-01 intitulée : « Observatoire de l'environnement informationnel en Bande Sahélo-Saharienne (BSS) ».
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire”
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre prend effet à compter de la date de notification. La durée est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 2...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70% cf. règlement de la consultation pour la décomposition des critères et des sous-critères
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Accord-cadre passé en vertu de l'article R.2123-1 3° sur le fondement de l'annexe 3 du code de la commande publique (avis relatif aux contrats de la...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-20 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“Cf. au règlement de la consultation, le candidat se réfère utilement aux motifs d'exclusion qui sont compris aux articles L.2141-1 au L.2141-11 du code de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 130016551200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC4 CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Accord-cadre mixte (prestations forfaitaires et à bons de commande). Le montant maximum de l'accord-cadre est de 300 000 Euros HT (toutes reconductions...”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 44 59 44 00 📞
Fax: 01 44 59 46 46 📠
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sous-Direction de la préfiguration agence ministérielle de gestion
Numéro d'enregistrement national: 130016551200019
Adresse postale: 60 Boulevard du Général Valin - PC4 CS 21623
Code postal: 75509
Commune postale: Paris cedex 15
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L.551-1 à L.551-12 du CJA "Code de la justice administrative) pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
Source: OJS 2025/S 077-258222 (2025-04-16)
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