Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"
SGA / SDPAMG
Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"
Numéro de référence: 2025_001271_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description:
“Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025_001271_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissuasion"
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissuasion"”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à compter de la date de notification. La durée est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 2 fois...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Code postal: 75509
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70% Cf. Règlement de consultation pour la décomposition des critères et sous-critères
Critère de coût (nom): 30% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est passé en vertu de l’article R2123-1 3° du code de la commande publique (cf. avis relatif aux contrats de la commande publique ayant...”
Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sga / sdpamg
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Sga / sdpamg
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 233-800216 (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"
Numéro de référence: 2025_001271_SGA_SDPAMG_BPI
Brève description:
“Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissusasion"”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2025_001271_SGA_SDPAMG_BPI
Titre: Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissuasion"
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Observatoire 2026-03 " Observatoire de la dissuasion"”
Informations complémentaires:
“Le marché prend effet à compter de la date de notification. La durée est de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconduit tacitement 2 fois...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de défense 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Sans objet”
Code postal: 75509
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 70% Cf. Règlement de consultation pour la décomposition des critères et sous-critères
Critère de coût (nom): 30% cf. Règlement de la consultation pour la formule attribuant la note financière
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Le présent marché est passé en vertu de l’article R2123-1 3° du code de la commande publique (cf. avis relatif aux contrats de la commande publique ayant...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-09 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable:
“Sans objet”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sga / sdpamg
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Sans objet”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Sga / sdpamg
Numéro d'enregistrement national: 13001651200019
Département: 75
Code postal: 75509
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga-sdpamg-bpi.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: 0900000000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Département: 75
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: 0144594400 📞
URL: https://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (art. L. 551-1 à L. 551-12 du CJA "Code de la justice administrative") pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 233-800216 (2025-12-01)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕