NSPECTIONS TÉLÉVISÉES ET CONTRÔLES DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT CONTRÔLES DE RÉCEPTION, INSPECTIONS TÉLÉVISÉES EN PHASE ÉTUDES ET INVESTIGATIONS PONCTUELLES SUR LE TERRITOIRE DE NANTES MÉTROPOLE

Nantes Métropole

Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-16 Avis de marché
Avis de marché (2025-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de nantes métropole
Numéro de référence: 2025NM000727
Brève description:
Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'inspection des égouts et services de conseil en matière de traitement des eaux usées 📦
Description
Description du marché:
Inspections télévisées et contrôles de réseaux d'assainissement - Contrôles de réception, inspections télévisées en phase études et investigations ponctuelles sur le territoire de Nantes Métropole. Le présent marché a pour objet la réalisation d'inspections télévisées et de contrôles de réception de réseaux d'assainissement sur le territoire de Nantes Métropole. Il s’agit d’un accord-cadre multi-attributaire à bons de commande dont le montant maximum est fixé à 990 000 € HT sur toute la période contractuelle. Le nombre d’attributaires dans le cadre de cette consultation est fixé à 2. Les deux premiers soumissionnaires arrivés en tête du classement à la suite de l’analyse des offres seront sélectionnés. Cependant, si le nombre de soumissionnaires n’est pas suffisant pour répondre au nombre de 2, la procédure pourra se poursuivre normalement et l’accord-cadre sera attribué à une seule entreprise.
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Code postal: 44000
Ville: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Durée de l'accord: 2 années
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-19 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nantes Métropole
Numéro d'enregistrement national: 244400404000129
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Trillard francois jerome - lea pierre
Courrier électronique: contact.marches@nantesmetropole.fr 📧
Téléphone: 0240419000 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=531146&orgAcronyme=t5y 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif de Nantes
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Se référer au CJA.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-838918 (2025-12-16)