La prestation concerne le nettoyage quotidien des stations de Métro, locaux, gares d'échange y compris les salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, Stations Tramway (T1, T2), ainsi que le nettoyage du siège Tisseo. Les prestations se répartissent en 6 lots. Il s'agit de marchés à prix mixtes, conclus pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/02/2026 pour les lots 1, 2, 3 et 6 et du 09/02/2026 pour les lots 4 et 5, ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure. Les marchés sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. La partie à bons de commande est conclue pour les montants maximum définis dans la description de chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-04-04.
Avis de marché (2025-04-04) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage quotidien des stations de métro et de tramway toulousain et siège TISSEO
Numéro de référence: 25-005
Brève description:
“La prestation concerne le nettoyage quotidien des stations de Métro, locaux, gares d'échange y compris les salles d'attente, kiosques et agences...”
Brève description
La prestation concerne le nettoyage quotidien des stations de Métro, locaux, gares d'échange y compris les salles d'attente, kiosques et agences commerciales connexes des lignes A et B du métro, Stations Tramway (T1, T2), ainsi que le nettoyage du siège Tisseo.
Les prestations se répartissent en 6 lots.
Il s'agit de marchés à prix mixtes, conclus pour une période initiale de 3 ans à compter du 02/02/2026 pour les lots 1, 2, 3 et 6 et du 09/02/2026 pour les lots 4 et 5, ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure.
Les marchés sont reconduits tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois.
La partie à bons de commande est conclue pour les montants maximum définis dans la description de chaque lot
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 16 061 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Nettoyage station ligne A zone OUEST<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 665 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s)
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Nettoyage station tram<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 700 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 280 000 euro(s)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Nettoyage station ligne A centre-ville et zone EST<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Nettoyage station ligne B zone NORD<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 4 120 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 600 000 euro(s)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Nettoyage station ligne B zone SUD<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 386 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Nettoyage siège social<br/>”
Informations complémentaires:
“Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de...”
Informations complémentaires
Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 525 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 200 000 euro(s)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-22 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global : Les candidats devront justifier des chiffres d'affaire minimum...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires moyen annuel : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global : Les candidats devront justifier des chiffres d'affaire minimum moyens sur les trois dernières années suivants : Lot 1 : 1 400 000 euro(s) Lot 2 : 280 000 euro(s) Lot 3 : 1 400 000 euro(s) Lot 4 : 1 600 000 euro(s) Lot 5 : 1 400 000 euro(s) Lot 6 : 200 000 euro(s) Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Liste et description succincte des conditions :...”
Liste et brève description des conditions
Autorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de service : Liste et description succincte des conditions : Formulaire de candidature au format Excel Et .pdf Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupe conjoint avec mandataire solidaire - La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupe conjoint avec mandataire solidaire - La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par prix unitaires et forfaitaires.
Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par prix unitaires et forfaitaires.
Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Prix révisables annuellement
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges”
“La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde...”
La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Aucune offre chiffrée n'est donc attendue à ce stade de la consultation.
Les pièces du dossier de consultation sont remis à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Négociations : Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Sous-traitance : Concernant le lot 1, il n'y a pas de limitation au recours à la sous traitance.
Concernant les lots 2 à 6, la sous-traitance des tâches essentielles du contrat (prestations de nettoyage avec présence sur site Tisseo), n'est pas autorisée pour ces marchés.
Le montant estimé indiqué dans l'avis est le montant total (forfait + partie à Bc) sur durée totale de l'ensemble des lots. Les montants estimés par lot correspondent au montant total maximum (partie à bons de commande + Dpgf) sur la durée totale.
Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe + Dpgf
La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique. Les sous-pondérations du critère valeur technique sont données dans le règlement de consultation.
Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite seront disponibles dans le règlement de la consultation lors de la phase offre.
Cette consultation contient des dispositions relatives à la reprise de personnel ainsi qu'une clause relative l'insertion professionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 0FD25463-FAF7-C462-36F795F89C7024DE
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 069-224820 (2025-04-04)
Avis de marché (2025-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 16 061 000 EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A04A3B87-0332-D012-7B0030A6AB544B2B
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“quantité ou étendue: Au lieu de 16 061 000.00 euro(s), lire 16 277 00.00 euro(s)”
Texte:
“Lot 1: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 1: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 665 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) . 59 000 90900000, lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 706 000 euro(s) .
Le marché sera conclu pour un montant maximum de 67 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 22 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) .
86 000 90900000
Afficher plus
Texte:
“Lot 6: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 6: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 525 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 200 000 euro(s), lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 525 000 euro(s) . Le marché sera conclu pour un montant maximum de 20 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 6 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 200 000 euro(s) .
25 000 90900000
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Texte:
“Lot 5 : Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 5 : Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 386 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) . 74 000 90900000, lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 445 000 euro(s) . Le marché sera conclu pour un montant maximum de 96 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 27 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) . 116 000 90900000
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Texte:
“Lot 4: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 4: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 4 120 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 600 000 euro(s) . 79 000 90900000, lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 4 170 000 euro(s) .
Le marché sera conclu pour un montant maximum de 86 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 28 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 600 000 euro(s) . 110 000 90900000
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Texte:
“Lot 2: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 2: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 700 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 280 000 euro(s) . 20 000 90900000, lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 726 000 euro(s) .
Le marché sera conclu pour un montant maximum de 32 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 10 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 280 000 euro(s) . 41 000 90900000
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Texte:
“Lot 3: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour...”
Texte
Lot 3: Au lieu de Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 665 000 euro(s) .
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) . 65 000 90900000, lire Informations complémentaires : Le montant estimé renseigné précédemment correspond au montant total de la partie à bons de commande pour la durée totale.
Le montant estimé total bons de commande + forfait sur la durée totale est de 3 705 000 euro(s) .
Le marché sera conclu pour un montant maximum de 70 000 euro(s) H.T. sur la période intiale et 23 500 euro(s) H.T. par période de reconduction pour la partie à bons de commande.
Le candidat devra justifier d'un Ca minimum moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) . 90 000 90900000
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Source: OJS 2025/S 077-255146 (2025-04-17)