NETTOYAGE ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ET DES LOCAUX ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES DE CORREZE HABITAT

OPH Corrèze Habitat

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-17.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-07-17 Avis de marché
Avis de marché (2025-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et entretien du patrimoine et des locaux administratifs et techniques de correze habitat
Numéro de référence: 2507MENAGE
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage 📦
Valeur estimée hors TVA: 940 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Agence de brive - nettoyage et entretien des parties communes des ensembles immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Description du marché:
AGENCE DE BRIVE - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES DES ENSEMBLES IMMOBILIERS
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Adresse postale: Correze Habitat
Code postal: 19000
Ville: Tulle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Corrèze 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Agence de tulle - nettoyage et entretien des parties communes des ensembles immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:
AGENCE DE TULLE - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES DES ENSEMBLES IMMOBILIERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Agence d'ussel - nettoyage et entretien des parties communes des ensembles immobiliers
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
AGENCE D'USSEL - NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES DES ENSEMBLES IMMOBILIERS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Nettoyage des logements vacants avant relocation
Description du marché: NETTOYAGE DES LOGEMENTS VACANTS AVANT RELOCATION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 05
Titre: Nettoyage et entretien des bureaux administratifs et techniques
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Description du marché: NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES BUREAUX ADMINISTRATIFS ET TECHNIQUES
Informations complémentaires: Il y a une Pse pour le lot 5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Tulle
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 13:30:00 📅
Lieu: Tulle
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: OPH Corrèze Habitat
Numéro d'enregistrement national: 56108
Adresse postale: 9 avenue Alsace Lorraine
Code postal: 19015
Commune postale: Tulle
Région: Corrèze 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service maitrise d'ouvrage
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0555299504 📞
URL: https://www.correzehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1682702 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1682702 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: F7793110-CE2E-957E-BBD55A322C6B50A8
Adresse postale: 1, cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: 0555339155 📞
Fax: 0555339160 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 137-475596 (2025-07-17)