Nettoyage du centre communal Camille Claudel

Ville de Grenoble

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble, occupés par une partie des services de la Ville et de son CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre composite comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande", passé pour des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux et l'entretien de la vitrerie intérieure du site. Il comprend: - Des prestations d'entretien courant et occasionnel avec fourniture et approvisionnement , fixées et détaillées dans le bordereau des prix forfaitaires du BPUF, scindé en 4 parties : entretien des locaux hors self, entretien du self avant travaux, entretien du self après travaux, Fournitures et approvisionnement en essuie-mains, papier hygiénique, savons mains (= partie « marché ordinaire ») - Des prestations exceptionnelles d'entretien, sur demande, qui seront exécutées après transmission de bons de commande basé sur les prix unitaires du BPUF(=partie « accord-cadre à bons de commande ») La valeur estimée de la partie unitaire est de 34 200 euro(s) HT pour la durée totale du marché , avec un montant maximum annuel de commandes de 11 500 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction, soit 46 000 euro(s) HT maximum sur la durée globale du marché). La partie forfaitaire est estimée à 684 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Nettoyage Dauphinois

Qui ?

• Ville de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-16	Avis de marché
2025-02-07	Avis de marché
2025-08-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage du centre communal Camille Claudel
Numéro de référence: 2024_SCP_0414
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Valeur estimée hors TVA: 718 200 EUR 💰
Description
Identifiant interne: S-PF-1585150
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Centre Communal Camille Claudel 47 avenue Marcelin Berthelot
Code postal: 38100
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-16 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: fin 2028-début 2029
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Valeur technique -sous critère 1 : Moyens humains affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique -sous critère 2 : Protocoles de nettoyage, moyens techniques (matériels et produits) mis en oeuvre pour la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique -sous critère 3 : Moyens mis en oeuvre pour assurer le contrôle de la qualité et le suivi des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique -sous critère 4 : Moyens mis en place en faveur de la protection de l'environnement, du bien-être animal et de la réduction de l'exposition aux perturbateurs endocriniens
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 35
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-18 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-18 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou le Dc1 -Fiche contact

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, ou le Dc2 - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution du marché débute à compter de la date de notification du contrat . Les premières prestations de la partie forfaitaire seront démarrées sur ordre de service. La date de début du contrat indiquée plus haut (16/06/2025) n'est que prévisionnelle. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges, notamment une clause d'insertion imposant à l'entreprise titulaire du marché de réserver aux personnes visées par la clause emploi 100 heures minimum par an, sur la durée du marché, reconductions comprises.

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 50729
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585150 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585150 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 6000F96A-97A6-5240-FE147161F7FA4623
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 013-038889 (2025-01-16)

Avis de marché (2025-02-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 718 200 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-11 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-03-11 09:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 38889-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: BF68E355-CE0E-5C44-300B52326D202AA7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
BF68E389-C3EB-BA69-829C3DDD392EE9A2

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 17/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 10/03/2025 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 11/03/2025 à 09h00 au plus tard.

RC-article 6.2: Au lieu de Date de visite : le Lundi 27 janvier 2025, lire Dates des visites : les Lundi 27 janvier 2025 et jeudi 20 février 2025 ..... Horaires de visite du 20 février 2025: matin 9h30 -12h / Après-midi : 14h-16h30

AE-article 5-§2: Au lieu de Montant des prestations de la partie « marché ordinaire »Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres :, lire Montant des prestations de la partie « marché ordinaire » avant travaux du self (parties 1, 2,et 4 du Bpuf)Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres : ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................. Montant des prestations de la partie « marché ordinaire » après travaux du self (parties 1, 3,et 4 du Bpuf) Les prestations seront rémunérées par application du prix global forfaitaire suivant : Montant Ht : ..............................EurosTva (taux de ..........%): ................................Euros Montant Ttc : .................................Euros Soit en toutes lettres :

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: d4482c77-dead-417d-bff8-686f923e8953-01
Source: OJS 2025/S 028-088235 (2025-02-07)

Avis d'attribution de marché (2025-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage des locaux du centre communal Camille Claudel, situé 47 avenue Marcelin Berthelot à Grenoble, occupés par une partie des services de la Ville et de son CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre comprenant une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande", passé pour des prestations de nettoyage pour l'entretien courant des locaux et l'entretien de la vitrerie intérieure du site. Il comprend: - Des prestations d'entretien courant et occasionnel avec fourniture et approvisionnement , fixées et détaillées dans le bordereau des prix forfaitaires du BPUF, scindé en 4 parties : entretien des locaux hors self, entretien du self avant travaux, entretien du self après travaux, Fournitures et approvisionnement en essuie-mains, papier hygiénique, savons mains (= partie « marché ordinaire ») - Des prestations exceptionnelles d'entretien, sur demande, qui seront exécutées après transmission de bons de commande basé sur les prix unitaires du BPUF(=partie « accord-cadre à bons de commande ») La valeur estimée de la partie unitaire est de 34 200 euro(s) HT pour la durée totale du marché , avec un montant maximum annuel de commandes de 11 500 euro(s) HT, identique pour chaque période de reconduction, soit 46 000 euro(s) HT maximum sur la durée globale du marché). La partie forfaitaire est estimée à 684 000 euro(s) HT pour la durée totale du marché

Valeur estimée hors TVA: 718 200 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 623 560 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 1-Moyens humains affectés à la prestation 35 %; 2-Protocoles de nettoyage, moyens techniques (matériels et produits) mis en oeuvre 15 %; 3-Moyens mis en oeuvre pour assurer le contrôle qualité & le suivi des prestations 10 %; 4-Moyens mis en place pour la protection de l'environnement, le bien-être animal & la réduction de l'exposition aux perturbateurs endocr. 5 %

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 24a0455
Date de conclusion du contrat: 2025-07-28 📅
Titre: Nettoyage du centre communal Camille Claudel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 623 560 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Le nettoyage dauphinois
Numéro d'enregistrement national: 1585150-1-0-1
Adresse postale: 103 Rue Pasteur
Code postal: 38180
Commune postale: Seyssins
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@nettoyage-dauphinois.fr 📧
Téléphone: 0476233534 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0476763636 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot unique - Prix mixtes : Pour la partie unitaire le montant maximum total est de 46 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 11 500 euro(s) par an. Pour la partie forfaitaire "après travaux du self" le montant est de 577 560 sur la durée totale du marché (4 ans) soit un montant de 144 390 euro(s) par an

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: C7A219FF-CCC2-47AA-98E2516999EF570B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
C7A21A10-918B-2A46-F28ECCE1CD681A15
Source: OJS 2025/S 150-516650 (2025-08-05)

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