Nettoyage des parties communes des ensembles immobiliers de la direction Auvergne Rhône Alpes de CDC HABITAT - Relance des lots 3, 10 et 18

GIE AUVERGNE RHONES ALPES pour CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL

Nettoyage des parties communes (prestations permanentes et ponctuelles) et retrait des encombrants pour les ensembles immobiliers de la direction Auvergne Rhône Alpes de CDC HABITAT Relance des lots 3 "Agence de Lyon - Secteur Est Lyonnais", lot 10 "Agence d'Annecy - Secteur Thonon" et lot 18 "Agence de Clermont-Ferrand - Secteur Tiretaine"

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bilanis
• Eja
• MproNet

Qui ?

• GIE AUVERGNE RHONES ALPES pour CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-10-13	Avis de marché
2026-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes des ensembles immobiliers de la direction Auvergne Rhône Alpes de CDC HABITAT - Relance des lots 3, 10 et 18
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 Agence de Lyon - Secteur Est Lyonnais
Description du marché:

Prestations permanentes et ponctuelles de nettoyage des parties communes et retrait des encombrants Secteur Est Lyonnais

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:

Durée initiale d'un an reconductible 2 fois par période d'un an, soit 3 ans maximum au total

Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Lot 10 Agence d'Annecy - Secteur Thonon
Description du marché:

Prestations permanentes et ponctuelles de nettoyage des parties communes et retrait des encombrants Secteur Thonon

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Lot 18 Agence de Clermont-Ferrand - Secteur Tiretaine
Description du marché:

Prestations permanentes et ponctuelles de nettoyage des parties communes et retrait des encombrants Secteur Tiretaine

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GIE AUVERGNE RHONES ALPES pour CDC HABITAT et CDC HABITAT SOCIAL
Numéro d'enregistrement national: 75137677300022
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: benoit.magnolon@cdc-habitat.fr 📧
Téléphone: 0760208412 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour un an à compter du 01/01/2026, reconductible 2 fois par période d'un an. La consultation porte sur un contrat à prix forfaitaires et unitaires. Les prestations à prix forfaitaires sont les prestations permanentes de nettoyage décrites à l'annexe 2 à l'acte d'engagement. Selon les sites, il s'agit de prestations d'entretien régulier (tâches quotidiennes, hebdomadaires ou mensuelles) et/ou de prestations d'entretien spécifique (tâches semestrielles ou annuelles). Les prestations à prix unitaires sont les prestations ponctuelles de nettoyage (cas du remplacement d'un responsable d'immeuble par exemple), ainsi que les prestations de retrait des encombrants et de salage. Elles feront l'objet de bons de commande à la survenance du besoin et seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires et de l'acte d'engagement aux quantités réellement commandées et exécutées. S'agissant des prestations ponctuelles de nettoyage, la partie unitaire de chaque contrat est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 50.000 Euros HT par site (pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction incluse le cas échéant). Le montant estimé des prestations est de 25.000 Euros HT par site pour la durée totale du contrat. S'agissant des prestations de retrait des encombrants et de salage, la partie unitaire de chaque contrat est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 200.000 Euros HT (pour la durée totale de l'accordcadre, reconduction incluse le cas échéant). Le montant estimé des prestations est de 100.000 Euros HT pour la durée totale du contrat. La visite des sites en cours de consultation n'est pas obligatoire mais est fortement recommandée. Des badges d'accès seront remis aux candidats qui en font la demande pendant la durée de la consultation pour leur permettre de visiter les sites en autonomie. Le retrait des badges se fera uniquement sur rendez-vous selon le m modalités décrites au règlement de la consultation. Jugement des offres : La valeur technique de l'offre appréciée selon les sous critères suivants : 60 pts : Moyens humains dédiés au marché et politique de formation 5 pts Moyens matériels dédiés au marché et produits utilisés 5 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le nettoyage permanent Nombres d'heures prévu par sites pour l'exécution des prestations de nettoyage et fréquence des contrôles 15 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le nettoyage ponctuel Moyens mis en oeuvre pour garantir la réactivité des remplacements des responsables d'immeuble 10 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le retrait et le traitement des encombrants (recyclage, revalorisation) 15 pts Méthode et procédure de suivi, de contrôles et d'autocontrôles 10 pts prix des prestations : 40 % sous critères : Coût des prestations forfaitaires de nettoyage permanent 20 pts Coût des prestations unitaires de nettoyage ponctuel (sur la base du DQE) 10 pts Coût des prestations unitaires de retrait des encombrants 10 pts

Informations complémentaires

Les marchés sont conclus pour un an à compter du 01/01/2026, reconductible 2 fois par période d'un an.
La consultation porte sur un contrat à prix forfaitaires et unitaires. Les prestations à prix forfaitaires sont les prestations permanentes de nettoyage décrites à l'annexe 2 à l'acte d'engagement. Selon les sites, il s'agit de prestations d'entretien régulier (tâches quotidiennes, hebdomadaires ou mensuelles) et/ou de prestations d'entretien spécifique (tâches semestrielles ou annuelles). Les prestations à prix unitaires sont les prestations ponctuelles de nettoyage (cas du remplacement d'un responsable d'immeuble par exemple), ainsi que les prestations de retrait des encombrants et de salage. Elles feront l'objet de bons de commande à la survenance du besoin et seront rémunérées par application des prix du bordereau des prix unitaires et de l'acte d'engagement aux quantités réellement commandées et exécutées. S'agissant des prestations ponctuelles de nettoyage, la partie unitaire de chaque contrat est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 50.000 Euros HT par site (pour la durée totale de l'accord-cadre, reconduction incluse le cas échéant). Le montant estimé des prestations est de 25.000 Euros HT par site pour la durée totale du contrat. S'agissant des prestations de retrait des encombrants et de salage, la partie unitaire de chaque contrat est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 200.000 Euros HT (pour la durée totale de l'accordcadre, reconduction incluse le cas échéant). Le montant estimé des prestations est de 100.000 Euros HT pour la durée totale du contrat. La visite des sites en cours de consultation n'est pas obligatoire mais est fortement recommandée. Des badges d'accès seront remis aux candidats qui en font la demande pendant la durée de la consultation pour leur permettre de visiter les sites en autonomie. Le retrait des badges se fera uniquement sur rendez-vous selon le m modalités décrites au règlement de la consultation. Jugement des offres : La valeur technique de l'offre appréciée selon les sous critères suivants : 60 pts : Moyens humains dédiés au marché et politique de formation 5 pts Moyens matériels dédiés au marché et produits utilisés 5 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le nettoyage permanent Nombres d'heures prévu par sites pour l'exécution des prestations de nettoyage et fréquence des contrôles 15 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le nettoyage ponctuel Moyens mis en oeuvre pour garantir la réactivité des remplacements des responsables d'immeuble 10 pts Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour le retrait et le traitement des encombrants (recyclage, revalorisation) 15 pts Méthode et procédure de suivi, de contrôles et d'autocontrôles 10 pts prix des prestations : 40 % sous critères : Coût des prestations forfaitaires de nettoyage permanent 20 pts Coût des prestations unitaires de nettoyage ponctuel (sur la base du DQE) 10 pts Coût des prestations unitaires de retrait des encombrants 10 pts

Organe de révision
Nom: TGI de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690111400403
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: TGI de Lyon
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-675605 (2025-10-13)

Avis d'attribution de marché (2026-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 338 534 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché BILANIS
Date de conclusion du contrat: 2025-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122 978 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre BILANIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre BILANIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Bilanis
Numéro d'enregistrement national: 47772430600022
Code postal: 69100
Commune postale: Villeurbanne
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 46 353 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre MPRONET
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre MPRONET
Nom et adresse du contractant
Nom: Mpronet
Numéro d'enregistrement national: 84454873500019
Code postal: 74100
Commune postale: Annemasse
Région: Haute-Savoie 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 169 200 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre EJA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Offre EJA
Nom et adresse du contractant
Nom: Eja
Numéro d'enregistrement national: 39091167500069
Code postal: 63100
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Source: OJS 2026/S 161-578973 (2026-08-19)

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