Nettoyage des parties communes de bâtiments à usage d'habitation - Patrimoine de Nièvre Habitat
Nièvre Habitat
Nettoyage des parties communes de bâtiments à usage d'habitation - Patrimoine de Nièvre Habitat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-19. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes de bâtiments à usage d'habitation - Patrimoine de Nièvre Habitat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Nevers Sud
Description du marché: Agence Nevers Sud
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Nord Val de Loire
Description du marché: Agence Nord Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Agence Nevers Ouest
Description du marché: Agence Nevers Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé insertion QPV Nevers
Description du marché: Lot réservé insertion QPV Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot réservé insertion QPV Cosne
Description du marché: Lot réservé insertion QPV Cosne
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nievre habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue Emile Zola BP 56
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: 0386216700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: www.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-457615 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des parties communes de bâtiments à usage d'habitation - Patrimoine de Nièvre Habitat
Numéro de référence:
25TEC03
Brève description:
Nettoyage des parties communes de bâtiments à usage d'habitation - Patrimoine de Nièvre Habitat
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Agence Nevers Sud
Description du marché: Agence Nevers Sud
Site principal ou lieu d'exécution: Patrimoine de Nièvre Habitat
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord: 1 années
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: Agence Nord Val de Loire
Description du marché: Agence Nord Val de Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: Agence Nevers Ouest
Description du marché: Agence Nevers Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: Lot réservé insertion QPV Nevers
Description du marché: Lot réservé insertion QPV Nevers
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: Lot réservé insertion QPV Cosne
Description du marché: Lot réservé insertion QPV Cosne
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-19 11:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Nievre habitat
Numéro d'enregistrement national:
27580001900018
Adresse postale: 1 rue Emile Zola BP 56
Code postal: 58020
Commune postale: Nevers cedex
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mp@nievrehabitat.com 📧
Téléphone: 0386216700 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: www.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 132-457615 (2025-07-11)
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