Le marché concerne : - Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B - Les prestations de nettoyage des voies et des quais des garages GAT et GAB - L'affichage d'information dans les rames. - Le nettoyage des véhicules de différents services de Tisséo Voyageurs Les prestations ont lieu aux Garages ateliers de Borderouge et de Basso Cambo. Elles se déroulent la nuit pour ce qui concernent le nettoyage quotidien et le jour pour les prestations approfondies. Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une durée de de 3 ans à compter du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois. La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 280 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 95 000 euro(s) H.T. sur chaque reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Avis de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage des matériels roulants métro et des prestations associées
Numéro de référence: 25-006
Brève description:
“Le marché concerne :
- Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B
- Les prestations de nettoyage des voies...”
Brève description
Le marché concerne :
- Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B
- Les prestations de nettoyage des voies et des quais des garages GAT et GAB
- L'affichage d'information dans les rames.
- Le nettoyage des véhicules de différents services de Tisséo Voyageurs
Les prestations ont lieu aux Garages ateliers de Borderouge et de Basso Cambo. Elles se déroulent la nuit pour ce qui concernent le nettoyage quotidien et le jour pour les prestations approfondies.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une durée de de 3 ans à compter du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois.
La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 280 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 95 000 euro(s) H.T. sur chaque reconduction
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de nettoyage📦
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Le marché concerne :
- Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B
- Les prestations de nettoyage des voies...”
Description du marché
Le marché concerne :
- Les prestations de nettoyage quotidien et approfondi des rames de métro ligne A et ligne B
- Les prestations de nettoyage des voies et des quais des garages GAT et GAB
- L'affichage d'information dans les rames.
- Le nettoyage des véhicules de différents services de Tisséo Voyageurs
Les prestations ont lieu aux Garages ateliers de Borderouge et de Basso Cambo. Elles se déroulent la nuit pour ce qui concernent le nettoyage quotidien et le jour pour les prestations approfondies.
Il s'agit d'un marché à prix mixtes, conclu pour une durée de de 3 ans à compter du 01/12/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois.
La partie à bons de commande est conclue pour un montant maximum de 280 000 euro(s) H.T. sur la période initiale et 95 000 euro(s) H.T. sur chaque reconduction
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Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-12-01 📅
Date de fin: 2028-12-01 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-31 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire de candidature au format Excel Et .pdf
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)
Déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire de candidature au format Excel Et .pdf
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les 3 dernières années de 1 400 000 euro(s) minimum.
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Groupe conjoint avec mandataire solidaire - La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Groupe conjoint avec mandataire solidaire - La nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d'un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Prestations réglées par prix unitaires et forfaitaires.
Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Prestations réglées par prix unitaires et forfaitaires.
Le financement de Tisséo est assuré par une rémunération annuelle versée par l'autorité organisatrice des transports
Prix révisables annuellement
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.”
“La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde...”
La consultation est lancée selon une procédure négociée. Celle-ci se déroule en 2 étapes : une première étape pour la remise de candidatures et une seconde étape pour la remise des offres. Le présent avis correspond au déclenchement de l'appel à candidature (première étape). Aucune offre chiffrée n'est donc attendue à ce stade de la consultation.
Les pièces du dossier de consultation sont remis à l'état de projet et sont donc susceptibles d'être légèrement modifiés entre la date d'envoi du présent avis et l'envoi des invitations à soumissionner des candidats sélectionnés.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
Dématérialisation obligatoire : La remise des plis s'effectue par transmission électronique uniquement. Les candidats se reporteront au règlement de la consultation pour le déroulement de la procédure et les modalités de remise des plis. Aucun pli télétransmis par mail ou télécopieur ne pourra être accepté. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
Dites-Le nous une fois : l'entité adjudicatrice applique le principe "Dites-Le nous une fois". Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Dans ce cas, les candidats préciseront la référence et l'intitulé de la consultation à laquelle ils ont participé au cours de l'année civile.
Négociations : Les offres remises dans le cadre de cette consultation seront négociées. Seules les trois entreprises les mieux classées, c'est-à-dire celles dont les offres sont économiquement les plus avantageuses au regard des critères de sélection des offres, seront admises à la phase de négociation.
La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations.
Le montant estimé indiqué dans l'avis est le montant total (forfait + partie à Bc) sur période initiale de 3 ans.
Les quantités estimées de commandes figurent dans le Dqe.
Le prix sera analysé au regard du montant total du Dqe + Dpgf
La valeur technique sera appréciée au regard du mémoire technique. Les sous-pondérations du critère valeur technique sont données dans le règlement de consultation.
Une visite sur site est obligatoire. Les modalités d'organisation de la visite seront disponibles dans le règlement de la consultation lors de la phase offre.
Cette consultation contient des dispositions relatives à la reprise de personnel ainsi qu'une clause relative l'insertion professionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: C9806861-AABC-721A-A2A50F79C238E1B0
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Téléphone: 0562735757📞
Fax: 0562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ;
- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
- Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-172008 (2025-03-14)